distribution de documents institutionnels par portage et boitage dans le département des Bouches du Rhône et hors département des Bouches du Rhône
conseil Departementa des Bouches-Du R
distribution de documents institutionnels par portage et boitage dans le département des Bouches du Rhône et hors département des Bouches du Rhône
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-16 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: 2023-0152
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510743&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510743&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301570
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
date et heure estimatives, séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: distribution par portage dans le département des Bouches du Rhône et hors département des Bouches du Rhône
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: distribution par boîtage dans le département des Bouches du Rhône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: date et heure estimatives, séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510743&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 096-301570 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: 2023-0152
Brève description:
distribution de documents institutionnels par portage et boitage dans le département des Bouches du Rhône et hors département des Bouches du Rhône
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510743&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510743&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301570
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
date et heure estimatives, séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: distribution par portage dans le département des Bouches du Rhône et hors département des Bouches du Rhône
Numéro du lot: 1
Brève description:
distribution par portage dans le département des Bouches du Rhône et hors département des Bouches du Rhône
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, et pourra être éventuellement reconduit trois fois pour des périodes de 12 mois et ne pourra excéder 4 ans au total
Intitulé du lot: distribution par boîtage dans le département des Bouches du Rhône
Numéro du lot: 2
Brève description: distribution par boîtage dans le département des Bouches du Rhône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)extrait d'immatriculation sur un registre professionnel (Kbis)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières annéesnonliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.Attestation d'autorisation d'exercice de la prestation de services postaux délivrée par l'arcep ou preuve d'agrément de capacité à distribuer des documents non adressés en boites à lettres (preuve d'adhérent à l'association ADBAL ou équivalent)
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: date et heure estimatives, séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510743&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
potentiellement à l'issue de chaque période annuelle, au maximum 48 mois après notification
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 096-301570 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12578.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011768
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-301570
Numéro JO-S: 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Nom: la poste sas
Adresse postale: 7 rue gaspard monge
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13458
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Laposte.fr 🌏
Nom: mediapost sas
Adresse postale: 46 bd de L'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Adresse Internet: http://Mediapost.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12578.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-011768 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12578.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011768
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-301570
Numéro JO-S: 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Nom: la poste sas
Adresse postale: 7 rue gaspard monge
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13458
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Laposte.fr 🌏
Nom: mediapost sas
Adresse postale: 46 bd de L'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Adresse Internet: http://Mediapost.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12578.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-011768 (2024-01-04)
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