Fournisseur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA CHARENTE

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA CHARENTE est mentionné

2023-09-13   formations professionnelles qualifiantes 2ème CAMPAGNE - programme regional de formation 2024-2027 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 87 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »