Fournisseur: eplefpa de bourcefranc

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur eplefpa de bourcefranc est mentionné

2026-02-13   FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026 (Région Nouvelle Aquitaine)
La présente consultation est composée de 63 lots passée selon une procédure adaptée ouverte par application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2022-03-18   formations professionnelles qualifiantes - 2ème CAMPAGNE - agriculture - Forêt - mer - pRF 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. A titre indicatif, il … Voir la passation de marché »