FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026
Région Nouvelle Aquitaine
La présente consultation est composée de 63 lots passée selon une procédure adaptée ouverte par application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 63
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 63
1️⃣
Titre: Métiers d'éducateur canin , Landes, VIENNE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , Landes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Métiers du paysage , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Métiers du paysage , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Métiers du paysage , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Métiers du toilettage , Lot-et-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Parcours de formation des salariés agricoles , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Parcours de formation des salariés agricoles , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Parcours de formation des salariés agricoles , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Parcours de technicien entrepreneur agricole , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Parcours de technicien entrepreneur agricole , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Parcours de technicien entrepreneur agricole , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Parcours d'installation en agriculture paysanne , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Parcours d'installation en agriculture paysanne , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CHARENTE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CORREZE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CREUSE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , DEUX SEVRES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Gironde
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , HAUTE VIENNE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Lot-et-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , VIENNE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Titre: Métiers de la mer , CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Titre: Métiers de la mer , Gironde
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Titre: Métiers de la mer , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , CHARENTE
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Gironde
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , HAUTE VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Titre: Animation loisir sportif , CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Titre: Animation loisir sportif , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Titre: Animation loisir sportif , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Titre: Métiers de la forme , Béarn
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Titre: Métiers de la forme , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Titre: Métiers de la forme , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Titre: Métiers de la forme , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Titre: Métiers de la forme , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Titre: Métiers de la forme , Pays Basque
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣4️⃣
Titre: Métiers de la forme , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣5️⃣
Titre: Métiers de la natation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣6️⃣
Titre: Métiers de la natation , HAUTE VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣7️⃣
Titre: Métiers de la natation , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣8️⃣
Titre: Métiers de la natation , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣9️⃣
Titre: Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣0️⃣
Titre: Métiers de la natation , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣1️⃣
Titre: Métiers de la pêche , CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣2️⃣
Titre: Métiers de la pêche , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣3️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣4️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣5️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣6️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣7️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣8️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣9️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣0️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣1️⃣
Titre: : Métiers des activités physiques ou sportives , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣2️⃣
Titre: Métiers du surf , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣3️⃣
Titre: Métiers du surf , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557577454 📞
URL: https://www.nouvelle-aquitaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ 🌏
URL de participation: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-109364 (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026
Numéro de référence:
2026P000S00001
Brève description:
La présente consultation est composée de 63 lots passée selon une procédure
adaptée ouverte par application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur
économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les
articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 63
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 63
1️⃣
Titre: Métiers d'éducateur canin , Landes, VIENNE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 2 sites pour 16 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Informations complémentaires:
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La première reconduction interviendra à partir du 1er septembre 2027 et jusqu’au 31 aout 2028 et la seconde reconduction à partir du 1er septembre 2028 et jusqu’au 31 aout 2029.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , Landes
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 1 site pour 16 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Métiers du paysage , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Métiers du paysage , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Métiers du paysage , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 2 sites pour 24 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Métiers du toilettage , Lot-et-Garonne
Description du marché:
il est attendu 1 sessions sur 1 site pour 10 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Parcours de formation des salariés agricoles , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 1 site pour 40 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Parcours de formation des salariés agricoles , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 1 site pour 32 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Parcours de formation des salariés agricoles , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 1 site pour 24 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Parcours de technicien entrepreneur agricole , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
il est attendu 1 sessions sur 1 site pour 8 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Parcours de technicien entrepreneur agricole , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 1 sites pour 16 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Durée de l'accord: 16 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Parcours de technicien entrepreneur agricole , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Parcours d'installation en agriculture paysanne , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 2 sites pour 20 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Parcours d'installation en agriculture paysanne , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CHARENTE
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 1 site pour 20 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CHARENTE MARITIME
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 1 site pour 26 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CORREZE
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 1 site pour 24 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , CREUSE
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 1 site pour 28 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , DEUX SEVRES
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 2 sites pour 32 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Gironde
Description du marché:
il est attendu 4 sessions sur 1 site pour 38 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , HAUTE VIENNE
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 2 sites pour 36 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Lot-et-Garonne
Description du marché:
il est attendu 2 sessions sur 1 site pour 22 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 2 sites pour 40 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: Parcours d'installation - Responsable d'entreprise agricole , VIENNE
Description du marché:
il est attendu 3 sessions sur 1 site pour 35 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Titre: Métiers de la mer , CHARENTE MARITIME
Description du marché:
il est attendu 6 sessions sur 1 site pour 77 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Titre: Métiers de la mer , Gironde
Description du marché:
il est attendu 5 sessions sur 1 site pour 51 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Titre: Métiers de la mer , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
il est attendu 8 sessions sur 1 site pour 82 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , CHARENTE
Informations complémentaires:
La première période de reconduction est de 12 mois. Elle interviendra à partir du 1er septembre 2027 et jusqu’au 31 aout 2028.
La seconde période de reconduction est de 16 mois. Elle interviendra à partir du 1er septembre 2028 et jusqu’au 31 décembre 2029.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Gironde
Description du marché:
il est attendu 1 sessions sur 1 site pour 20 stagiaires. Ces quantités sont exprimées à minima pour la période initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , HAUTE VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Titre: Animation loisir sportif , CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Titre: Animation loisir sportif , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Titre: Animation loisir sportif , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Titre: Métiers de la forme , Béarn
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Titre: Métiers de la forme , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Titre: Métiers de la forme , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Titre: Métiers de la forme , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Titre: Métiers de la forme , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Titre: Métiers de la forme , Pays Basque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Titre: Métiers de la forme , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Titre: Métiers de la natation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Titre: Métiers de la natation , HAUTE VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Titre: Métiers de la natation , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Titre: Métiers de la natation , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Titre: Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Titre: Métiers de la natation , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Titre: Métiers de la pêche , CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Titre: Métiers de la pêche , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
5️⃣3️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
5️⃣4️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
5️⃣5️⃣
Titre: Métiers de l'équitation , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
5️⃣6️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
5️⃣7️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
5️⃣8️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
5️⃣9️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
6️⃣0️⃣
Titre: Métiers des activités physiques ou sportives , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣1️⃣
Titre: : Métiers des activités physiques ou sportives , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
6️⃣2️⃣
Titre: Métiers du surf , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
6️⃣3️⃣
Titre: Métiers du surf , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La présente consultation concerne les douze départements de la Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
20005375900011
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557577454 📞
URL: https://www.nouvelle-aquitaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ 🌏
URL de participation: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot donnera lieu à un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, et exécuté au moyen de bons de commande. L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusqu’au 31 août 2027, reconductible de façon expresse deux fois. Les modalités de la reconduction sont précisées à chaque lot. La valeur estimée comprend les éventuelles
reconductions. Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), prix de la prestation
(30%).
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025.
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-109364 (2026-02-13)
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