Fournisseur: mfr de Chauvigny

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur mfr de Chauvigny est mentionné

2026-02-13   FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026 (Région Nouvelle Aquitaine)
La présente consultation est composée de 63 lots passée selon une procédure adaptée ouverte par application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2019-01-10   Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du décret 2016-360 en date du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et sera exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret pré-cité. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »