formations professionnelles qualifiantes - 2ème CAMPAGNE - agriculture - Forêt - mer - pRF 2022
Région Nouvelle Aquitaine
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en
quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. A titre indicatif, il est également indiqué le nombre d'heures prévisionnelles sur la durée de l'accord-cadre, ainsi que le nombre prévisionnel de
stagiaires pour chaque lot dans l'annexe 1 au CCTP
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • association du centre de formation beausejour
- • cfppa 47
- • CFPPA de la Charente
- • cfppa de la faye
- • epa cite de la formation marmande
- • eplefpa D'Ahun
- • eplefpa danielle mathiron
- • eplefpa de bazas terres de gascogne
- • eplefpa de bordeaux
- • eplefpa de bourcefranc
- • Eplefpa de Haute Corrèze
- • eplefpa de L'Oisellerie
- • eplefpa de limoges
- • eplefpa de montmorillon
- • eplefpa de pau montardon
- • eplefpa de poitiers-venours
- • Eplefpa de saintonge
- • eplefpa de st yrieix la perche
- • eplefpa de venours
- • EPLEFPA DES LANDES
- • EPLEFPA du lot et Garonne
- • eplefpa du Périgord
- • Eplefpa Edgard Pisani
- • eplefpa edgard pisani d'ahun
- • eplefpa les sicaudières
- • eplefpa Limoges nord Haute-Vienne
- • eplefpa terres et paysages sud deux-sevres
- • etablissement public local D'Enseignement et de formations professionnelles de limoges
- • GIP FCIP Aquitaine
- • lycee maritime aquacole la rochelle
- • Lycée Maritime de Ciboure
- • maison familiale rurale D'Education ET D'Orientation de triac- lautrait
- • maison familiale rurale de chauvigny
- • maison familiale rurale de triac lautrait
- • maison familiale rurale perigord limousin
- • Maison familiale rurale Perigord-Limousin
- • mfr aire sur L'Adour
- • mfr de L'Entre deux mers
- • MFR du Périgord Vert
- • mfr perigord-limousin
- • mfr st loup-sur-thouet
- • mfreo de st germain de marencennes
- • Aquitaine › Dordogne
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Poitou-Charentes › Charente
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-18 | Avis de marché |
| 2022-04-01 | Informations complémentaires |
| 2022-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: A2022P000S00984
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Creuse 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL pour la participation: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152402
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en”
“quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et...”
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“stagiaires pour chaque lot dans l'annexe 1 au CCTP”
Valeur totale estimée: 17 024 842 EUR 💰
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole CHARENTE
Numéro du lot: 1
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 60”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4668”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 23340”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28008”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2448”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12240”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14688”
Durée de l'accord: 27 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cf.rubrique VI Informations complémentaires
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole charente maritime
Numéro du lot: 2
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 108”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9029”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 45144”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 54173”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5638”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 28188”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 33826”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole CORREZE
Numéro du lot: 3
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 78”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6911”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 34554”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 41465”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3323”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 16614”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19937”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole CREUSE
Numéro du lot: 4
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 86”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6966”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 34830”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 41796”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3543”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 17716”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 21259”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole deux sevres
Numéro du lot: 5
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 128”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9626”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 48128”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 57754”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6272”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 31360”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 37632”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole Dordogne
Numéro du lot: 6
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 162”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 13478”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 67392”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80870”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7646”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 38232”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 45878”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole Gironde
Numéro du lot: 7
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 184”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 16008”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 80040”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 96048”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9347”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 46736”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 56083”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole haute vienne
Numéro du lot: 8
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 208”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 18096”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 90480”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 108576”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9443”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 47216”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 56659”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole Landes
Numéro du lot: 9
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6209”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 31044”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 37253”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3198”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 15990”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19188”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 10
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 76”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6536”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 32680”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39216”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3207”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 16036”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19243”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 11
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 176”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 13974”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 69872”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 83846”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7216”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 36080”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 43296”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole VIENNE
Numéro du lot: 12
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 192”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 15014”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 75072”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 90086”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 8947”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 44736”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 53683”
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture CHARENTE
Numéro du lot: 13
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 20”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1440”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 7200”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8640”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4200”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5040”
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture charente maritime
Numéro du lot: 14
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 30”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2160”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10800”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12960”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1260”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 6300”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7560”
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture CORREZE
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture CREUSE
Numéro du lot: 16
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 16”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1152”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 5760”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6912”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 672”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 3360”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4032”
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture haute vienne
Numéro du lot: 17
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 24”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1728”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8640”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10368”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 5040”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6048”
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture Landes
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture VIENNE
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles CHARENTE
Numéro du lot: 21
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8400”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3024”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 15120”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 18144”
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles charente maritime
Numéro du lot: 22
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1120”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 5600”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6720”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12096”
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Dordogne
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles haute vienne
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Landes
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: métiers de l'élevage haute vienne, creuse
Numéro du lot: 28
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 18”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1512”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 7560”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9072”
Intitulé du lot: métiers de l'élevage Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 29
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 36”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2808”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 14040”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16848”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3456”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 17280”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20736”
Intitulé du lot: educateur Canin Landes
Numéro du lot: 30
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12096”
Intitulé du lot: toiletteur canin Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 31
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2520”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12600”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15120”
Intitulé du lot: cavalier - palefrenier Landes
Numéro du lot: 32
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4398”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 21990”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 26388”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3000”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 15000”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 18000”
Intitulé du lot: ouvrier qualifié en exploitation viticole charente maritime
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: ouvrier spécialisé en productions légumières Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 34
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 960”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4800”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5760”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 800”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4000”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4800”
Intitulé du lot: productions agriculture biologique Gironde
Numéro du lot: 35
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2048”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10240”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12288”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 448”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 2240”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2688”
Intitulé du lot: aménagements paysagers Landes
Numéro du lot: 36
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3680”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 18400”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 22080”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8400”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
Intitulé du lot: aménagements paysagers haute vienne
Numéro du lot: 37
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 10”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1840”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 9200”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11040”
Intitulé du lot: aménagements paysagers CORREZE
Numéro du lot: 38
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2944”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 14720”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17664”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1344”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 6720”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8064”
Intitulé du lot: constructions paysagères haute vienne
Numéro du lot: 39
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 800”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4000”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4800”
Intitulé du lot: arboriste charente maritime
Numéro du lot: 40
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2240”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 11200”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13440”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2520”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12600”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15120”
Intitulé du lot: arboriste CORREZE
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: arboriste Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 42
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 14”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1568”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 7840”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9408”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1764”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8820”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10584”
Intitulé du lot: arboriste - aménagements paysagers - viticulture Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 43
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7858”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 39292”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 47150”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5685”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 28424”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 34109”
Intitulé du lot: métiers de la forêt CORREZE
Numéro du lot: 44
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2330”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 11648”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13978”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 502”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 2512”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3014”
Intitulé du lot: métiers de la forêt Dordogne
Numéro du lot: 45
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 28”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3847”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 19236”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23083”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 918”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4592”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5510”
Intitulé du lot: métiers de la forêt Gironde
Numéro du lot: 46
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 32”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4173”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 20864”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 25037”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1901”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 9504”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11405”
Intitulé du lot: métiers de la Mer charente maritime
Numéro du lot: 47
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 172”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 14895”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 74476”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89371”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 0”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 0”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 0”
Intitulé du lot: production Aquacole charente maritime
Numéro du lot: 48
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1750”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8750”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10500”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 650”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 3250”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3900”
Intitulé du lot: marins/Patrons aux cultures marines Gironde
Numéro du lot: 49
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 48”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 509”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 2544”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3053”
Intitulé du lot: métiers de la Mer Gironde
Numéro du lot: 50
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1824”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 9120”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10944”
Intitulé du lot: production Aquacole Gironde
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: métiers de la Mer Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 52
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 160”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 13888”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 69440”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 83328”
Intitulé du lot: plantes Médicinales Gironde
Numéro du lot: 53
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2170”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10848”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13018”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2184”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10920”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13104”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclaration sur”
“l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La copie du courrier de la Direccte”
“Attribuant le numéro de déclaration d'activité ou tout document justifiant un enregistrement en cours en tant qu'organisme de formation”
“et tous les documents attestant du statut juridique de l'opérateur, La copie de l'agrément, de l'autorisation ou de l'habilitation du”
“ministère certificateur ou de la branche professionnelle attestant de la capacité du candidat à dispenser ou à délivrer la certification”
“visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé de réception pour cet agrément, cette autorisation ou cette”
“habilitation. La copie de la certification Qualiopi, à défaut la copie du contrat avec un organisme certificateur si la démarche de”
“certification est en cours. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant : a.les”
“documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. Le cas échéant, si l'entreprise est en”
“redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, le”
“mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires”
“concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“1.déclaration indiquant les”
“effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste”
“des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
“Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur”
“économique ; 3.déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de”
“marchés ou d'accords cadre de même nature”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Bordeaux
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
Référence
Informations complémentaires
“valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualité”
“de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (20%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation”
“(25%) Prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire”
“(cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à”
“compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance”
“dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen :”
“Dans le cadre des programmes opérationnels Feder/Fse de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2014/2020 (PO Aquitain, Po”
“Poitou-Charentes, PO Limousin), dans le cadre de l'objectif thématique "Investissement pour la croissance et l'emploi visant un”
“soutien pour favoriser la réparation des dommages à la suite de la crise engendrée par la pandémie de Covid-19 et pour préparer une”
“reprise écologique, numérique et résiliente de l'économie (React-Eu), ou dans le cadre du programme opérationnel Feder/Fse de la”
“région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2021/2027. . Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec”
“les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le”
“Dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2022p000s00984).”
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle”
“aquitaine.”
“Pro/ (réf.a2022p000s00984). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les”
“candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du”
“règlement de la consultation”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Bel
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 058-152402 (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: A2022P000S00984
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Creuse 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL pour la participation: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152402
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en”
“quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et...”
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“stagiaires pour chaque lot dans l'annexe 1 au CCTP”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole CHARENTE
Numéro du lot: 1
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 60”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4668”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 23340”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28008”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2448”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12240”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14688”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cf.rubrique VI Informations complémentaires
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole charente maritime
Numéro du lot: 2
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 108”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9029”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 45144”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 54173”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5638”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 28188”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 33826”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 78”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6911”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 34554”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 41465”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3323”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 16614”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19937”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 86”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6966”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 34830”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 41796”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3543”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 17716”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 21259”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 128”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9626”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 48128”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 57754”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6272”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 31360”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 37632”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 162”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 13478”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 67392”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80870”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7646”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 38232”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 45878”
Intitulé du lot: parcours d'installation agricole Gironde
Numéro du lot: 7
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 184”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 16008”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 80040”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 96048”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9347”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 46736”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 56083”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 208”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 18096”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 90480”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 108576”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9443”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 47216”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 56659”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6209”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 31044”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 37253”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3198”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 15990”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19188”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 76”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6536”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 32680”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39216”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3207”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 16036”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19243”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 176”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 13974”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 69872”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 83846”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7216”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 36080”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 43296”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 192”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 15014”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 75072”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 90086”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 8947”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 44736”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 53683”
Numéro du lot: 13
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 20”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1440”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 7200”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8640”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4200”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5040”
Numéro du lot: 14
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 30”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2160”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10800”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12960”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1260”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 6300”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7560”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture CREUSE
Numéro du lot: 16
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 16”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1152”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 5760”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6912”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 672”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 3360”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4032”
Numéro du lot: 17
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 24”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1728”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8640”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10368”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 5040”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6048”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en agriculture VIENNE
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles CHARENTE
Numéro du lot: 21
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8400”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3024”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 15120”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 18144”
Numéro du lot: 22
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1120”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 5600”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6720”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12096”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles haute vienne
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Landes
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: conduite d'engins agricoles Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: métiers de l'élevage haute vienne, creuse
Numéro du lot: 28
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 18”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1512”
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“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 7560”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9072”
Numéro du lot: 29
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 36”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2808”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 14040”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16848”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3456”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 17280”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20736”
Numéro du lot: 30
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12096”
Numéro du lot: 31
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2520”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12600”
Afficher plus (1)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15120”
Numéro du lot: 32
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4398”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 21990”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 26388”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3000”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 15000”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 18000”
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: ouvrier spécialisé en productions légumières Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 34
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 960”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4800”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5760”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 800”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4000”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4800”
Numéro du lot: 35
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2048”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10240”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12288”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 448”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 2240”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2688”
Numéro du lot: 36
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3680”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 18400”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 22080”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8400”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10080”
Numéro du lot: 37
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 10”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1840”
Afficher plus (2)
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 9200”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11040”
Numéro du lot: 38
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2944”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 14720”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17664”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1344”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 6720”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8064”
Numéro du lot: 39
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 800”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4000”
Afficher plus (1)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4800”
Numéro du lot: 40
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2240”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 11200”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13440”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2520”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12600”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15120”
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: arboriste Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 42
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 14”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1568”
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“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 7840”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9408”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1764”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8820”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10584”
Numéro du lot: 43
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7858”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 39292”
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“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 47150”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5685”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 28424”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 34109”
Numéro du lot: 44
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2330”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 11648”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13978”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 502”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 2512”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3014”
Numéro du lot: 45
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 28”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3847”
Afficher plus (5)
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 19236”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23083”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 918”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 4592”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5510”
Numéro du lot: 46
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 32”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4173”
Afficher plus (5)
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 20864”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 25037”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1901”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 9504”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11405”
Numéro du lot: 47
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 172”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 14895”
Afficher plus (5)
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 74476”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89371”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 0”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 0”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 0”
Numéro du lot: 48
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1750”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 8750”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10500”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 650”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 3250”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3900”
Numéro du lot: 49
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 48”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 509”
Afficher plus (2)
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 2544”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3053”
Numéro du lot: 50
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1824”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 9120”
Afficher plus (1)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10944”
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: métiers de la Mer Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 52
Brève description:
“nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 160”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 13888”
Afficher plus (2)
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 69440”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 83328”
Numéro du lot: 53
Brève description:
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2170”
“nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10848”
Afficher plus (4)
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13018”
“Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2184”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 10920”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13104”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclaration sur”
“l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La copie du courrier de la Direccte”
Afficher plus (9)
“Attribuant le numéro de déclaration d'activité ou tout document justifiant un enregistrement en cours en tant qu'organisme de formation”
“et tous les documents attestant du statut juridique de l'opérateur, La copie de l'agrément, de l'autorisation ou de l'habilitation du”
“ministère certificateur ou de la branche professionnelle attestant de la capacité du candidat à dispenser ou à délivrer la certification”
“visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé de réception pour cet agrément, cette autorisation ou cette”
“habilitation. La copie de la certification Qualiopi, à défaut la copie du contrat avec un organisme certificateur si la démarche de”
“certification est en cours. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant : a.les”
“documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. Le cas échéant, si l'entreprise est en”
“redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, le”
“mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement”
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires”
“concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“1.déclaration indiquant les”
“effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste”
Afficher plus (4)
“des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
“Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur”
“économique ; 3.déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de”
“marchés ou d'accords cadre de même nature”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Bordeaux
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
Référence
Informations complémentaires
“valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualité”
“de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (20%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation”
Afficher plus (16)
“(25%) Prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire”
“(cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à”
“compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance”
“dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen :”
“Dans le cadre des programmes opérationnels Feder/Fse de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2014/2020 (PO Aquitain, Po”
“Poitou-Charentes, PO Limousin), dans le cadre de l'objectif thématique "Investissement pour la croissance et l'emploi visant un”
“soutien pour favoriser la réparation des dommages à la suite de la crise engendrée par la pandémie de Covid-19 et pour préparer une”
“reprise écologique, numérique et résiliente de l'économie (React-Eu), ou dans le cadre du programme opérationnel Feder/Fse de la”
“région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2021/2027. . Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec”
“les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le”
“Dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2022p000s00984).”
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle”
“aquitaine.”
“Pro/ (réf.a2022p000s00984). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les”
“candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du”
“règlement de la consultation”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Bel
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 058-152402 (2022-03-18)
Informations complémentaires (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-181197
Se réfère à l'avis: 2022/S 058-152402
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
Afficher plus
“Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article1.3 du ccap. A titre indicatif, il est également indiqué le nombre d'heures”
“prévisionnelles sur la durée de l'accord-cadre, ainsi que le nombre prévisionnel de stagiaires pour chaque lot dans l'annexe 1 au CCTP”
Source: OJS 2022/S 068-181197 (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-181197
Se réfère à l'avis: 2022/S 058-152402
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
“Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article1.3 du ccap. A titre indicatif, il est également indiqué le nombre d'heures”
Afficher plus (1)
“prévisionnelles sur la durée de l'accord-cadre, ainsi que le nombre prévisionnel de stagiaires pour chaque lot dans l'annexe 1 au CCTP”
Avis d'attribution de marché (2022-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 16023901.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-19 📅
Date de publication: 2022-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 205-585438
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“quantité,”
“est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et”
“r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.”
“Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. A titre indicatif, il est également indiqué le nombre d'heures”
“prévisionnelles sur la durée de l'accord-cadre, ainsi que le nombre prévisionnel de”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de”
“l'accord-cadre : 4668”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de”
“l'accord-cadre : 28008 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2448”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la”
“durée de l'accord-cadre : 12240”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9029nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 45144”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre :54173 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5789”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée del'accord-cadre : 28944”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 34848”
“l'accord-cadre : 6911”
“l'accord-cadre : 41465 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3323”
“durée de l'accord-cadre : 16614”
“l'accord-cadre : 6966”
“l'accord-cadre : 41796 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3543”
“durée de l'accord-cadre : 17716”
“l'accord-cadre : 9626”
“l'accord-cadre : 57754 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6272”
“durée de l'accord-cadre : 31360”
“l'accord-cadre : 13478”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée”
“de l'accord-cadre : 80870”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7646”
“durée de l'accord-cadre : 38232”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 16008nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 80040”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre :96048”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9678”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée del'accord-cadre : 48392”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 58272”
“l'accord-cadre : 18096”
“de l'accord-cadre : 108576”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9443”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur”
“la durée de l'accord-cadre : 47216”
“l'accord-cadre : 6209”
“l'accord-cadre : 37253”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3198”
“durée de l'accord-cadre : 15990”
“l'accord-cadre : 6536”
“l'accord-cadre : 39216”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3207”
“durée de l'accord-cadre : 16036”
“l'accord-cadre : 13974”
“de l'accord-cadre : 83846”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7216”
“durée de l'accord-cadre : 36080”
“l'accord-cadre : 15014”
“de l'accord-cadre : 90086”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 8947”
“durée de l'accord-cadre : 44736”
“l'accord-cadre : 1440”
“l'accord-cadre : 8640”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840”
“durée de l'accord-cadre : 4200”
“l'accord-cadre : 2160”
“l'accord-cadre : 12960”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1260”
“durée de l'accord-cadre : 6300”
“l'accord-cadre : 1152”
“l'accord-cadre : 6912”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 672”
“durée de l'accord-cadre : 3360”
“l'accord-cadre : 1728”
“l'accord-cadre : 10368”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008”
“durée de l'accord-cadre : 5040”
“l'accord-cadre : 1680”
“l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3024”
“durée de l'accord-cadre : 15120”
“l'accord-cadre : 1120”
“l'accord-cadre : 6720”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016”
“durée de l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1512”
“durée de l'accord-cadre : 7560”
“l'accord-cadre : 2808”
“l'accord-cadre : 16848”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3456”
“durée de l'accord-cadre : 17280”
“l'accord-cadre : 2016”
“l'accord-cadre : 12096”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2800”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 14000”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16800nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1400”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre: 7000”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8400”
“l'accord-cadre : 4398”
“l'accord-cadre : 26388”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3000”
“durée de l'accord-cadre : 15000”
“l'accord-cadre : 960”
“l'accord-cadre : 5760”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 800”
“durée de l'accord-cadre : 4000”
“l'accord-cadre : 2048”
“l'accord-cadre : 12288”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 448”
“durée de l'accord-cadre : 2240”
“l'accord-cadre : 3680”
“l'accord-cadre : 22080”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680”
“durée de l'accord-cadre : 8400”
“l'accord-cadre : 1840”
“l'accord-cadre : 11040”
“l'accord-cadre : 2944”
“l'accord-cadre : 17664”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1344”
“durée de l'accord-cadre : 6720”
“l'accord-cadre : 800”
“l'accord-cadre : 4800”
“l'accord-cadre : 2240”
“l'accord-cadre : 13440”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2520”
“durée de l'accord-cadre : 12600”
“l'accord-cadre : 1568”
“l'accord-cadre : 9408”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1764”
“durée de l'accord-cadre : 8820”
“l'accord-cadre : 7858”
“l'accord-cadre : 47150”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5685”
“durée de l'accord-cadre : 28424”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2515”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12576”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15096nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 704”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre :3520”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4224”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4032”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 20160”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 24192nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1120”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre: 5600”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6720”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4544”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 22720”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de L'Accord-Cadre : 27264nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2304”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre: 11520”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13824”
“l'accord-cadre : 14895”
“de l'accord-cadre : 89371”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 0”
“durée de l'accord-cadre : 0”
“l'accord-cadre : 1750”
“l'accord-cadre : 10500”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 650”
“durée de l'accord-cadre : 3250”
“l'accord-cadre : 509”
“l'accord-cadre : 3053”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée”
“de l'accord-cadre : 0”
“l'accord-cadre : 1824”
“l'accord-cadre : 10944”
“l'accord-cadre : 13888”
“de l'accord-cadre : 83328”
“l'accord-cadre : 2170”
“l'accord-cadre : 13018”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2184”
“durée de l'accord-cadre : 10920”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: eplefpa de saintonge
Adresse postale: rue georges desclaude
Commune postale: Saintes
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Nom: mfreo de st germain de marencennes
Adresse postale: 2 Route de roiff
Commune postale: St Germain-de-Marencennes
Code postal: 17700
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 628 560 EUR 💰
Nom: eplefpa edgard pisani
Adresse postale: lieu-Dit CEZARIN
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 481501.80 EUR 💰
Nom: eplefpa edgard pisani d'ahun
Adresse postale: le chaussadis
Commune postale: Ahun
Code postal: 23150
Pays: Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 491339.50 EUR 💰
Nom: eplefpa terres et paysages sud deux-sevres
Adresse postale: route de la roche
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: eplefpa les sicaudières
Adresse postale: boulevard de nantes
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Nom: mfr st loup-sur-thouet
Adresse postale: 2 Route de la cape
Commune postale: St Loup Lamaire
Code postal: 79600
Valeur totale du marché: 701 952 EUR 💰
Nom: eplefpa du perigord
Adresse postale: avenue winston churchill
Commune postale: Coulounieix Chamiers
Code postal: 24660
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: mfr perigord-limousin
Adresse postale: place des droits de lhomme
Commune postale: Nontron
Code postal: 34300
Valeur totale du marché: 941012.64 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Nom: eplefpa de bordeaux
Adresse postale: 84 Avenue general de gaulle
Commune postale: Blanquefort
Code postal: 33290
Pays: Gironde 🏙️
Nom: association du centre de formation beausejour
Adresse postale: 2 beausejour ouest
Commune postale: Gironde-sur-Dropt
Code postal: 33190
Valeur totale du marché: 1156844.80 EUR 💰
Nom: etablissement public local D'Enseignement et de formations professionnelles de limoges
Adresse postale: les vaseix
Commune postale: Verneuil-sur-Vienne
Code postal: 87430
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: eplefpa de st yrieix la perche
Adresse postale: 28 Route la faye
Commune postale: St Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Nom: maison familiale rurale périgord-limousin
Adresse postale: 10 Rue croix des combes
Commune postale: Beynac
Code postal: 87700
Valeur totale du marché: 1249830.40 EUR 💰
Nom: eplefpa des landes
Adresse postale: 2915 Route des barthes
Commune postale: Oeyreluy
Code postal: 40180
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 427779.30 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-07 📅
Nom: cfppa 47
Adresse postale: route de casseneuil
Commune postale: Ste Livrade-sur-Lot
Code postal: 47110
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 461540.40 EUR 💰
Nom: eplefpa de pau montardon
Adresse postale: route de pau
Commune postale: Montardon
Code postal: 64121
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 949842.08 EUR 💰
Nom: eplefpa de poitiers-venours
Adresse postale: lieu-Dit VENOURS
Commune postale: Rouille
Code postal: 86480
Pays: Vienne 🏙️
Nom: eplefpa de montmorillon
Adresse postale: 24 Rue jules ferry
Commune postale: Montmorillon
Code postal: 86500
Nom: maison familiale rurale de chauvigny
Adresse postale: 47 Rue de montmorillon
Commune postale: Chauvigny
Code postal: 86300
Valeur totale du marché: 1 053 840 EUR 💰
Nom: eplefpa de L'Oisellerie
Adresse postale: 40 Allée de loisellerie
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
Nom: maison familiale rurale D'Education ET D'Orientation de triac- lautrait
Adresse postale: 16 Route de cognac
Commune postale: Triac Lautrait
Code postal: 16200
Valeur totale du marché: 101 340 EUR 💰
Adresse postale: rue georges desclaudes
Code postal: 17100
Valeur totale du marché: 155 430 EUR 💰
111 000 EUR 💰
Nom: eplefpa D'Ahun
Valeur totale du marché: 86 640 EUR 💰
Nom: eplefpa Limoges nord Haute-Vienne
Adresse postale: la faye
Nom: maison familiale rurale périgord limousin
Valeur totale du marché: 135 432 EUR 💰
Nom: mfr aire sur L'Adour
Adresse postale: 2 Place ste quitterie
Commune postale: Aire-sur-L Adour
Code postal: 40800
Valeur totale du marché: 100 260 EUR 💰
Nom: eplefpa du lot et garonne
Valeur totale du marché: 158 670 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: eplefpa de venours
eplefpa danielle mathiron
Adresse postale: lieu-Dit domaine des chevaliers
Commune postale: Thure
Code postal: 86540
Valeur totale du marché: 116 784 EUR 💰
204 624 EUR 💰
138 992 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: mfr du périgord vert
Adresse postale: lieu-Dit la filolie
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Valeur totale du marché: 71108.80 EUR 💰
Nom: cfppa de la faye
Valeur totale du marché: 133795.20 EUR 💰
134 456 EUR 💰
205 128 EUR 💰
137 984 EUR 💰
Nom: eplefpa de limoges
Valeur totale du marché: 130 788 EUR 💰
117 096 EUR 💰
Nom: epa cite de la formation marmande
Adresse postale: 11 Rue albert camus
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Valeur totale du marché: 142 520 EUR 💰
Nom: maison familiale rurale de triac lautrait
Valeur totale du marché: 111 440 EUR 💰
83 600 EUR 💰
137 680 EUR 💰
256 520 EUR 💰
130 360 EUR 💰
214 880 EUR 💰
66 600 EUR 💰
Nom: eplefpa de haute corrèze
Adresse postale: rue DE L'Agriculture
Commune postale: Neuvic
Code postal: 19160
Valeur totale du marché: 224 140 EUR 💰
186 690 EUR 💰
Adresse postale: rue de lagriculture
Valeur totale du marché: 250 560 EUR 💰
Adresse postale: 10 Rue de la croix des combes
Valeur totale du marché: 219139.20 EUR 💰
Nom: eplefpa de bazas terres de gascogne
Adresse postale: 2 Avenue de la republique
Commune postale: Bazas
Code postal: 33430
Valeur totale du marché: 476 416 EUR 💰
Nom: eplefpa de bourcefranc
Adresse postale: rue william bertrand
Commune postale: Bourcefranc-le-Chapus
Code postal: 17560
Nom: lycee maritime aquacole la rochelle
Adresse postale: avenue marechal juin
Commune postale: La Rochelle
Valeur totale du marché: 1 117 140 EUR 💰
140 350 EUR 💰
Nom: gip fcip aquitaine
Adresse postale: 5 Rue joseph de carayon latour
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Valeur totale du marché: 100 600 EUR 💰
Nom: lycee maritime de CIBOURE
Adresse postale: 01 Avenue eugene corre
Commune postale: Ciboure
Code postal: 64500
Valeur totale du marché: 899 248 EUR 💰
Nom: mfr de L'Entre deux mers
Adresse postale: 67 Rue du gestas
Commune postale: La Sauve
Code postal: 33670
Valeur totale du marché: 159812.16 EUR 💰
Nom: cfppa de la charente
Adresse postale: 28 Allée de loisellerie
Valeur totale du marché: 322 635 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 205-585438 (2022-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de...”
Valeur totale du marché: 16023901.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-19 📅
Date de publication: 2022-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 205-585438
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“quantité,”
“est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et”
Afficher plus (161)
“r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.”
“Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. A titre indicatif, il est également indiqué le nombre d'heures”
“prévisionnelles sur la durée de l'accord-cadre, ainsi que le nombre prévisionnel de”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de”
“l'accord-cadre : 4668”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de”
“l'accord-cadre : 28008 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2448”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la”
“durée de l'accord-cadre : 12240”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9029nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 45144”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre :54173 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5789”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée del'accord-cadre : 28944”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 34848”
“l'accord-cadre : 6911”
“l'accord-cadre : 41465 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3323”
“durée de l'accord-cadre : 16614”
“l'accord-cadre : 6966”
“l'accord-cadre : 41796 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3543”
“durée de l'accord-cadre : 17716”
“l'accord-cadre : 9626”
“l'accord-cadre : 57754 Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6272”
“durée de l'accord-cadre : 31360”
“l'accord-cadre : 13478”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée”
“de l'accord-cadre : 80870”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7646”
“durée de l'accord-cadre : 38232”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 16008nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 80040”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre :96048”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9678”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée del'accord-cadre : 48392”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 58272”
“l'accord-cadre : 18096”
“de l'accord-cadre : 108576”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9443”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur”
“la durée de l'accord-cadre : 47216”
“l'accord-cadre : 6209”
“l'accord-cadre : 37253”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3198”
“durée de l'accord-cadre : 15990”
“l'accord-cadre : 6536”
“l'accord-cadre : 39216”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3207”
“durée de l'accord-cadre : 16036”
“l'accord-cadre : 13974”
“de l'accord-cadre : 83846”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7216”
“durée de l'accord-cadre : 36080”
“l'accord-cadre : 15014”
“de l'accord-cadre : 90086”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 8947”
“durée de l'accord-cadre : 44736”
“l'accord-cadre : 1440”
“l'accord-cadre : 8640”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840”
“durée de l'accord-cadre : 4200”
“l'accord-cadre : 2160”
“l'accord-cadre : 12960”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1260”
“durée de l'accord-cadre : 6300”
“l'accord-cadre : 1152”
“l'accord-cadre : 6912”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 672”
“durée de l'accord-cadre : 3360”
“l'accord-cadre : 1728”
“l'accord-cadre : 10368”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008”
“durée de l'accord-cadre : 5040”
“l'accord-cadre : 1680”
“l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3024”
“durée de l'accord-cadre : 15120”
“l'accord-cadre : 1120”
“l'accord-cadre : 6720”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016”
“durée de l'accord-cadre : 10080”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1512”
“durée de l'accord-cadre : 7560”
“l'accord-cadre : 2808”
“l'accord-cadre : 16848”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3456”
“durée de l'accord-cadre : 17280”
“l'accord-cadre : 2016”
“l'accord-cadre : 12096”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2800”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 14000”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16800nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1400”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre: 7000”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8400”
“l'accord-cadre : 4398”
“l'accord-cadre : 26388”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3000”
“durée de l'accord-cadre : 15000”
“l'accord-cadre : 960”
“l'accord-cadre : 5760”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 800”
“durée de l'accord-cadre : 4000”
“l'accord-cadre : 2048”
“l'accord-cadre : 12288”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 448”
“durée de l'accord-cadre : 2240”
“l'accord-cadre : 3680”
“l'accord-cadre : 22080”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680”
“durée de l'accord-cadre : 8400”
“l'accord-cadre : 1840”
“l'accord-cadre : 11040”
“l'accord-cadre : 2944”
“l'accord-cadre : 17664”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1344”
“durée de l'accord-cadre : 6720”
“l'accord-cadre : 800”
“l'accord-cadre : 4800”
“l'accord-cadre : 2240”
“l'accord-cadre : 13440”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2520”
“durée de l'accord-cadre : 12600”
“l'accord-cadre : 1568”
“l'accord-cadre : 9408”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1764”
“durée de l'accord-cadre : 8820”
“l'accord-cadre : 7858”
“l'accord-cadre : 47150”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5685”
“durée de l'accord-cadre : 28424”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2515”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 12576”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15096nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 704”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre :3520”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4224”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4032”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 20160”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 24192nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1120”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre: 5600”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6720”
“nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4544”
“nombred'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre : 22720”
“nombre d'heures centre maximum sur la durée de L'Accord-Cadre : 27264nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2304”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre: 11520”
“nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13824”
“l'accord-cadre : 14895”
“de l'accord-cadre : 89371”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 0”
“durée de l'accord-cadre : 0”
“l'accord-cadre : 1750”
“l'accord-cadre : 10500”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 650”
“durée de l'accord-cadre : 3250”
“l'accord-cadre : 509”
“l'accord-cadre : 3053”
“nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée”
“de l'accord-cadre : 0”
“l'accord-cadre : 1824”
“l'accord-cadre : 10944”
“l'accord-cadre : 13888”
“de l'accord-cadre : 83328”
“l'accord-cadre : 2170”
“l'accord-cadre : 13018”
“nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2184”
“durée de l'accord-cadre : 10920”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: eplefpa de saintonge
Adresse postale: rue georges desclaude
Commune postale: Saintes
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Nom: mfreo de st germain de marencennes
Adresse postale: 2 Route de roiff
Commune postale: St Germain-de-Marencennes
Code postal: 17700
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 628 560 EUR 💰
Nom: eplefpa edgard pisani
Adresse postale: lieu-Dit CEZARIN
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 481501.80 EUR 💰
Nom: eplefpa edgard pisani d'ahun
Adresse postale: le chaussadis
Commune postale: Ahun
Code postal: 23150
Pays: Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 491339.50 EUR 💰
Nom: eplefpa terres et paysages sud deux-sevres
Adresse postale: route de la roche
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: eplefpa les sicaudières
Adresse postale: boulevard de nantes
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Nom: mfr st loup-sur-thouet
Adresse postale: 2 Route de la cape
Commune postale: St Loup Lamaire
Code postal: 79600
Valeur totale du marché: 701 952 EUR 💰
Nom: eplefpa du perigord
Adresse postale: avenue winston churchill
Commune postale: Coulounieix Chamiers
Code postal: 24660
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: mfr perigord-limousin
Adresse postale: place des droits de lhomme
Commune postale: Nontron
Code postal: 34300
Valeur totale du marché: 941012.64 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Nom: eplefpa de bordeaux
Adresse postale: 84 Avenue general de gaulle
Commune postale: Blanquefort
Code postal: 33290
Pays: Gironde 🏙️
Nom: association du centre de formation beausejour
Adresse postale: 2 beausejour ouest
Commune postale: Gironde-sur-Dropt
Code postal: 33190
Valeur totale du marché: 1156844.80 EUR 💰
Nom: etablissement public local D'Enseignement et de formations professionnelles de limoges
Adresse postale: les vaseix
Commune postale: Verneuil-sur-Vienne
Code postal: 87430
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: eplefpa de st yrieix la perche
Adresse postale: 28 Route la faye
Commune postale: St Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Nom: maison familiale rurale périgord-limousin
Adresse postale: 10 Rue croix des combes
Commune postale: Beynac
Code postal: 87700
Valeur totale du marché: 1249830.40 EUR 💰
Nom: eplefpa des landes
Adresse postale: 2915 Route des barthes
Commune postale: Oeyreluy
Code postal: 40180
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 427779.30 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-07 📅
Nom: cfppa 47
Adresse postale: route de casseneuil
Commune postale: Ste Livrade-sur-Lot
Code postal: 47110
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 461540.40 EUR 💰
Nom: eplefpa de pau montardon
Adresse postale: route de pau
Commune postale: Montardon
Code postal: 64121
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 949842.08 EUR 💰
Nom: eplefpa de poitiers-venours
Adresse postale: lieu-Dit VENOURS
Commune postale: Rouille
Code postal: 86480
Pays: Vienne 🏙️
Nom: eplefpa de montmorillon
Adresse postale: 24 Rue jules ferry
Commune postale: Montmorillon
Code postal: 86500
Nom: maison familiale rurale de chauvigny
Adresse postale: 47 Rue de montmorillon
Commune postale: Chauvigny
Code postal: 86300
Valeur totale du marché: 1 053 840 EUR 💰
Nom: eplefpa de L'Oisellerie
Adresse postale: 40 Allée de loisellerie
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
Nom: maison familiale rurale D'Education ET D'Orientation de triac- lautrait
Adresse postale: 16 Route de cognac
Commune postale: Triac Lautrait
Code postal: 16200
Valeur totale du marché: 101 340 EUR 💰
Adresse postale: rue georges desclaudes
Code postal: 17100
Valeur totale du marché: 155 430 EUR 💰
111 000 EUR 💰
Nom: eplefpa D'Ahun
Valeur totale du marché: 86 640 EUR 💰
Nom: eplefpa Limoges nord Haute-Vienne
Adresse postale: la faye
Nom: maison familiale rurale périgord limousin
Valeur totale du marché: 135 432 EUR 💰
Nom: mfr aire sur L'Adour
Adresse postale: 2 Place ste quitterie
Commune postale: Aire-sur-L Adour
Code postal: 40800
Valeur totale du marché: 100 260 EUR 💰
Nom: eplefpa du lot et garonne
Valeur totale du marché: 158 670 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: eplefpa de venours
eplefpa danielle mathiron
Adresse postale: lieu-Dit domaine des chevaliers
Commune postale: Thure
Code postal: 86540
Valeur totale du marché: 116 784 EUR 💰
204 624 EUR 💰
138 992 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: mfr du périgord vert
Adresse postale: lieu-Dit la filolie
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Valeur totale du marché: 71108.80 EUR 💰
Nom: cfppa de la faye
Valeur totale du marché: 133795.20 EUR 💰
134 456 EUR 💰
205 128 EUR 💰
137 984 EUR 💰
Nom: eplefpa de limoges
Valeur totale du marché: 130 788 EUR 💰
117 096 EUR 💰
Nom: epa cite de la formation marmande
Adresse postale: 11 Rue albert camus
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Valeur totale du marché: 142 520 EUR 💰
Nom: maison familiale rurale de triac lautrait
Valeur totale du marché: 111 440 EUR 💰
83 600 EUR 💰
137 680 EUR 💰
256 520 EUR 💰
130 360 EUR 💰
214 880 EUR 💰
66 600 EUR 💰
Nom: eplefpa de haute corrèze
Adresse postale: rue DE L'Agriculture
Commune postale: Neuvic
Code postal: 19160
Valeur totale du marché: 224 140 EUR 💰
186 690 EUR 💰
Adresse postale: rue de lagriculture
Valeur totale du marché: 250 560 EUR 💰
Adresse postale: 10 Rue de la croix des combes
Valeur totale du marché: 219139.20 EUR 💰
Nom: eplefpa de bazas terres de gascogne
Adresse postale: 2 Avenue de la republique
Commune postale: Bazas
Code postal: 33430
Valeur totale du marché: 476 416 EUR 💰
Nom: eplefpa de bourcefranc
Adresse postale: rue william bertrand
Commune postale: Bourcefranc-le-Chapus
Code postal: 17560
Nom: lycee maritime aquacole la rochelle
Adresse postale: avenue marechal juin
Commune postale: La Rochelle
Valeur totale du marché: 1 117 140 EUR 💰
140 350 EUR 💰
Nom: gip fcip aquitaine
Adresse postale: 5 Rue joseph de carayon latour
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Valeur totale du marché: 100 600 EUR 💰
Nom: lycee maritime de CIBOURE
Adresse postale: 01 Avenue eugene corre
Commune postale: Ciboure
Code postal: 64500
Valeur totale du marché: 899 248 EUR 💰
Nom: mfr de L'Entre deux mers
Adresse postale: 67 Rue du gestas
Commune postale: La Sauve
Code postal: 33670
Valeur totale du marché: 159812.16 EUR 💰
Nom: cfppa de la charente
Adresse postale: 28 Allée de loisellerie
Valeur totale du marché: 322 635 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 205-585438 (2022-10-19)
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