2023-03-21   etudes d'impact, dossier de demande de dérogation espèces protégées (Cnpn) et conduite d'opérations d'aménagement... (Collectivité européenne d'Alsace)
marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation des prestations suivantes : Etudes d'impact, dossier de demande de dérogation espèces protégées (Cnpn) et conduite d'opérations d'aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (Afafe) Voir la passation de marché »
2022-07-26   2022-sm0138 - dae - etudes d'aménagement foncier des communes de Berling-Hangviller, Falck, Guessling-Hemering,... (Département de la Moselle)
etudes d'aménagement foncier des communes de Berling-Hangviller, Falck, Guessling-Hemering, Henridorff, Hommert et Thimonville Voir la passation de marché »
2022-01-28   : Etudes préalables d'aménagement foncier et dossiers de demande de dérogation portant sur la protection d'espèces... (Collectivité européenne d'Alsace)
l'Étude préalable d'aménagement foncier doit permettre de favoriser la concertation autour des problèmes pouvant se poser, de mieux connaître, intégrer et hiérarchiser les données environnementales et paysagères dans la conception du projet, grâce à une information préalable des intervenants et à une prise en compte suffisamment en amont, des contraintes et sensibilités du territoire concerné, de proposer des solutions d'évitement de futurs impacts négatifs potentiels d'un aménagement foncier, notamment … Voir la passation de marché »
2013-10-30   Étude préalable d'aménagement foncier liée à la déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint-Denis-de-l'Hôtel (Département du Loiret)
Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: il s'agit d'une étude préalable d'aménagement foncier liée à la déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint-Denis-de-l'Hôtel. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises Voir la passation de marché »