Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Emeraude ID est mentionné
2023-03-22fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux (Angers Loire Métropole)
fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Emeraude IDLa ferme du MouttaQuadria
2019-04-30Accord-cadre relatif aux prestations de ménage et de vitrerie — 2 Lots (groupement de commande) (Lannion-Trégor Communauté)
Accord-cadre relatif aux prestations de ménage et de vitrerie — 2 lots
marché réservé par application des dispositions de l'article R. 2113-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 et l'article L. 2113-12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 (emploi de travailleurs handicapés).
Ce groupement est constitué en vertu des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018, en vue d'attribuer un accord cadre relatif aux prestations de ménage et de vitrerie — 2 lots pour …
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2017-09-19Acquisition de composteurs et d'outils pour composter (Brest Métropole)
Acquisition et livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers ainsi que d'outils associés tels que des bio-seaux pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison et des outils permettant de remuer facilement le compost obtenu. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. Afin que le …
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2012-05-14Fourniture de composteurs individuels et collectifs (Cté. urbaine MPM)
Fournitures de composteurs individuels et collectifs.
Lot 1 composteurs individuels;
Lot 2 composteurs collectifs.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec …
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