Fourniture et livraison de composteurs individuels, de composteurs collectifs, de grilles anti-intrusion, de bio-seaux et de pièces détachées pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

SIOM de la Vallée de Chevreuse

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels, collectifs, de grilles anti-intrusion, de bio-seaux ainsi que des pièces détachées correspondantes pour les habitants du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse.
Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct avec un attributaire par marché, détaillés comme suit:
— lot 1: fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes;
— lot 2: fourniture et livraison de composteurs collectifs, de grilles anti-intrusion et de pièces détachées correspondantes;
— lot 3: fourniture et livraison de bio-seaux.
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire est de trois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIOM de la Vallée de Chevreuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Seaux
• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-08	Avis de marché
2021-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 21.001
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels, collectifs, de grilles anti-intrusion, de bio-seaux ainsi que des pièces détachées correspondantes pour les habitants du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse. Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct avec un attributaire par marché, détaillés comme suit: — lot 1: fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes; — lot 2: fourniture et livraison de composteurs collectifs, de grilles anti-intrusion et de pièces détachées correspondantes; — lot 3: fourniture et livraison de bio-seaux. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire est de trois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Seaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Code postal: 91978
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr/ 🌏
Courrier électronique: vanessa.abdat@siom.fr 📧
Téléphone: +33 164533002 📞
URL des documents: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123235
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le SIOM peut conclure un ou plusieurs marchés de services négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont décrites dans le présent cahier des charges, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct avec un attributaire par marché, détaillés comme suit:

— lot 1: fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes;

— lot 2: fourniture et livraison de composteurs collectifs, de grilles anti-intrusion et de pièces détachées correspondantes;

— lot 3: fourniture et livraison de bio-seaux.

Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire est de trois.

Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les composteurs individuels doivent correspondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 21.001 pour les volumes suivants (ou approchant): 400 l/600 l.

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants comme suit: pour le lot nº 1 le montant minimal annuel s'élève à 0 EUR HT et le montant maximal annuel s'élève à 30 000 EUR HT.

Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2021. Il pourra ensuite être reconduit d'année en année de manière tacite, le titulaire ne pouvant refuser la reconduction. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder quatre ans, à compter de la date de notification.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs collectifs, de grilles anti-intrusion et de pièces détachées correspondantes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les composteurs collectifs doivent correspondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 21.001 pour les volumes suivants (ou approchant): 800 l. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants comme suit: pour le lot nº 2 le montant minimal annuel s'élève à 0 EUR HT et le montant maximal annuel s'élève à 50 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des options:

Le lot 2 comprend une tranche optionnelle au sens de l'article R. 2194-1 du CCP, il s'agit de la fourniture et livraison de grille anti-intrusion décrites dans le CCTP 21.001.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bio-seaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le SIOM souhaite fournir des bio-seaux pour transporter les déchets de cuisine au jardin. Les bio-sceaux doivent répondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 21.001.

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants comme suit: pour le lot nº 3 le montant minimal annuel s'élève à 0 EUR HT et le montant maximal annuel s'élève à 7 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment:

— le formulaire DC1 (ou équivalent);

— tout document, extrait Kbis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir le cas échéant);

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment:

— le formulaire DC2 (ou équivalent);

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices;

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment:

— certificats de capacité professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— liste des marchés similaires réalisés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les commandes les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu de livraison et de pose et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— échantillons: se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Siège du SIOM de la Vallée de Chevreuse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour mémoire, les délais d'introduction de recours sont les suivants:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marche;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 050-123235 (2021-03-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels, collectifs, de grilles anti-intrusion, de bio-seaux ainsi que des pièces détachées correspondantes pour les habitants du territoire du SIOM de la vallée de Chevreuse. Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct avec un attributaire par marché, détaillés comme suit: — lot 1: fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes; — lot 2: fourniture et livraison de composteurs collectifs, de grilles anti-intrusion et de pièces détachées correspondantes; — lot 3: fourniture et livraison de bio-seaux. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire est de trois.

Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la vallée de Chevreuse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-366876
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-123235
Numéro JO-S: 138

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les composteurs individuels doivent correspondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 21.001 pour les volumes suivants (ou approchant):400 l /600 l.

Les composteurs collectifs doivent correspondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 21.001 pour les volumes suivants (ou approchant): 800 l.

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants comme suit: pour le lot nº 2 le montant minimal annuel s'élève à 0 EUR HT et le montant maximal annuel s'élève à 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bio seaux
Brève description:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants comme suit: pour le lot nº 3 le montant minimal annuel s'élève à 0 EUR HT et le montant maximal annuel s'élève à 7000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIOM de la vallée de Chevreuse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: Fabrique des Gavottes
Numéro d'enregistrement national: 64705069900014
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté
Commune postale: Bois-d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384609001 📞
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Émeraude ID
Numéro d'enregistrement national: 33103561800080
Adresse postale: 17 rue de Broglie — CS 10707
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Téléphone: +33 296486806 📞
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, bâtiment 3, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 472767796 📞
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: syndicat mixte

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marche;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 138-366876 (2021-07-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Produit à usage spécial (3)