Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers et de dispositifs de compostage

Communauté d'agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane

La communauté d'agglomération de Béthune Bruay exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en régie sur l'ensemble de son territoire. Pour ce faire, elle a besoin de:
— pièces détachées pour entretenir son parc en place;
— nouveaux bacs;
— composteurs individuels et collectifs ainsi que des bio-seau;
— colonnes d'apports volontaires pour le verre;
— big-Bags"«Amiante».
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du de la date de notification jusqu'au 1.12.2023.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 050 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-31 Avis de marché
2021-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
La communauté d'agglomération de Béthune Bruay exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en régie sur l'ensemble de son territoire. Pour ce faire, elle a besoin de: — pièces détachées pour entretenir son parc en place; — nouveaux bacs; — composteurs individuels et collectifs ainsi que des bio-seau; — colonnes d'apports volontaires pour le verre; — big-Bags"«Amiante». Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du de la date de notification jusqu'au 1.12.2023. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 050 000,00 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs d'emballage 📦
Autres conteneurs 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres — CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: alain.wacheux@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367155
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
L'estimation de la période initiale est de 75 000 EUR HT. L'estimation de la période de reconduction est de 25 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La communauté d'agglomération de Béthune Bruay exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en régie sur l'ensemble de son territoire. Pour ce faire, elle a besoin de:
— pièces détachées pour entretenir son parc en place;
— nouveaux bacs;
— composteurs individuels et collectifs ainsi que des bio-seau;
— colonnes d'apports volontaires pour le verre;
— big-Bags"«Amiante».
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du de la date de notification jusqu'au 1.12.2023.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 050 000,00 EUR.
Valeur totale estimée: 2 050 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Big-Bags «Amiante»
Numéro du lot: 1
Brève description:
La collectivité met à disposition des usagers des Big-Bags avec marquage «Amiante» afin que ceux-ci conditionnent hermétiquement les déchets amiantés avant chargement par un camion équipé d'un bras grue.
Pour ce faire, elle a besoin de big-bags de cinq dimensions différentes (cubiques, plats L, XL et XXL) et de grands big-bags de 15 m«3» pour envelopper la benne.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires:
L'estimation de la période initiale est de 75 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Colonne «Verre»
Numéro du lot: 2
Brève description:
La collectivité collecte le verre par le biais d'un réseau de 800 colonnes d'apports volontaires. Depuis Q ans, elle renouvelle progressivement l'ensemble du parc afin de l'harmoniser et de le moderniser avec un modèle imposé et une identité visuelle propre. Pour ce faire, elle a besoin de big-bags de 5 dimensions différentes (cubiques, plats L, XL et XXL) et de grands
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big-bags de 15 m
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'estimation de la période initiale est de 60 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées bacs SULO
Numéro du lot: 3
Brève description:
La collectivité a équipé depuis plusieurs années les usagers en bacs roulants dont une grande majorité est de la marque «Plastic Omnium» devenue SULO.
Pour entretenir ce parc, la collectivité a besoin de pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Concernant le lot 3, le critère d'attribution est le prix unique à 100 %.
L'estimation de la période initiale est de 150 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées bacs ESE
Numéro du lot: 4
Brève description:
La collectivité a doté en bacs l'ensemble de ses usagers et dispose d'un important parc de bacs de la marque CITEC devenue ESE. Elle souhaite pouvoir disposer de pièces détachées pour entretenir ce parc existant.
Informations complémentaires: Concernant le lot 4, le critère d'attribution est le prix unique à 100 %.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de collecte neufs
Numéro du lot: 5
Brève description:
Afin d'équiper les nouvelles constructions en bacs OM, déchets recyclables et déchets végétaux, la collectivité a besoin de faire l'acquisition de bacs neufs et des pièces détachées pour les maintenir en état.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'estimation de la période initiale est de 1 000 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 300 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs de compostage collectif
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à la mise en place de dispositifs complets de compostage collectif (compostage autonome et compostage partagé).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'estimation de la période initiale est de 40 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels de jardin
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs individuels de jardin en vue de soutenir le développement du compostage domestique sur le territoire.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'estimation de la période initiale est de 90 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture bio-seaux
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bio-seaux dans le cadre de la promotion du compostage domestique ainsi que du développement du compostage partagé sur le territoire communautaire.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'estimation de la période initiale est de 8 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 2 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement.
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS, soit une fois les fournitures livrées et réceptionnées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du cadre du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du cadre du mémoire technique et de l'échantillon demandé
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
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Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (20061) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons seront a remettre au plus à la date limite de remise des offres. Ils devront être envoyés à l'adresse suivante: centre technique de collecte des Déchets, Cité du Plat Rio, 70 boulevard de la République — 62 232 Annezin. Numéro de la consultation: 20061.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 150-367155 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers et de dispositifs de compostage.
Valeur totale du marché: 1052385.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Contact
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009295
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367155
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Big-bags.
Brève description:
La collectivité met à disposition des usagers des big-bags avec marquage «Amiante» afin que ceux-ci conditionnent hermétiquement les déchets amiantés avant chargement par un camion équipé d'un bras grue. Pour ce faire, elle a besoin de big-bags de cinq dimensions différentes (cubiques, plats L, XL et XXL) et de grands big-bags de 15 m
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Description des options:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Intitulé du lot: Colonne
Brève description:
La collectivité collecte le verre par le biais d'un réseau de 800 colonnes d'apports volontaires. Depuis quatre ans, elle renouvelle progressivement l'ensemble du parc afin de l'harmoniser et de le moderniser avec un modèle imposé et une identité visuelle propre. Pour cela elle a besoin d'une colonne déclinée en deux volumes (3 m
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La collectivité a équipé depuis plusieurs années les usagers en bacs roulants dont une grande majorité est de la marque «Plastic Omnium» devenue SULO. Pour entretenir ce parc, la collectivité a besoin de pièces détachées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat.
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique et de l'échantillon demandé.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat
Valeur technique au vu du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 55
5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: SARL Ansquin Sockeel Emballages
Commune postale: Villers-au-Flos
Code postal: 62450
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 122 700 EUR 💰
Nom: SAS Compo Eco
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Valeur totale du marché: 46 375 EUR 💰
Nom: SULO France
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Valeur totale du marché: 142557.70 EUR 💰
Nom: ESE France
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Valeur totale du marché: 175 533 EUR 💰
451416.50 EUR 💰
Nom: Emeraude ID
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Valeur totale du marché: 25 618 EUR 💰
Nom: Quadria
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Valeur totale du marché: 85 365 EUR 💰
Nom: Biloba Environnement
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Valeur totale du marché: 2 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 006-009295 (2021-01-06)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Biloba Environnement Emeraude ID ESE France Quadria SARL Ansquin Sockeel Emballages SAS Compo Eco Sulo France
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Sacs et sachets Sacs d'emballage Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets