Fourniture de matériel de compostage
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
La présente consultation concerne la fourniture de matériel de compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes) et fait suite à la déclaration d'infructuosité de l'appel d'offres précédent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-20 | Avis de marché |
| 2015-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.Quantités annuelles...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260886
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de matériel de compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes) et fait...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois.”
Quantité ou étendue: 400 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot réservé.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs pédagogiques.”
Quantité ou étendue: 10 unités.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.”
“Quantités annuelles prévisionnelles indicatives:”
“— lot 1: 400,”
“— lot 5: 10.”
Description des options:
“Conformément à l'article 35-II-6 du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres...”
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“2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou DC1);”
“3. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3...”
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“2. Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section «e» du DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à...”
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“2. Une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
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“3. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“1. Financement du marché sur les ressources propres de l'établissement et grâce à des subventions versées par l'agence de l'environnement et de la maîtrise...”
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“2. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture ou de la demande de paiement équivalente par virement administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire souhaité.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Téléphone: +33 329340302 📞
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 95-172154
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO, n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO, n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO, n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 142-260886 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.Quantités annuelles...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260886
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de matériel de compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes) et fait...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois.”
Quantité ou étendue: 400 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot réservé.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs pédagogiques.”
Quantité ou étendue: 10 unités.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.”
“Quantités annuelles prévisionnelles indicatives:”
Afficher plus (2)
“— lot 1: 400,”
“— lot 5: 10.”
“Conformément à l'article 35-II-6 du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres...”
“2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou DC1);”
Afficher plus (1)
“3. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3...”
“2. Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section «e» du DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à...”
“2. Une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
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“3. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“1. Financement du marché sur les ressources propres de l'établissement et grâce à des subventions versées par l'agence de l'environnement et de la maîtrise...”
“2. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture ou de la demande de paiement équivalente par virement administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire souhaité.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Téléphone: +33 329340302 📞
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 95-172154
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO, n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO, n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO, n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 142-260886 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385469
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260886
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-112558, mise en ligne le 21.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Emeraude ID
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Organisme responsable des procédures de médiation
5 place de la Carrière CO, nº 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière CO, nº 20038
Source: OJS 2015/S 212-385469 (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385469
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260886
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-112558, mise en ligne le 21.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Emeraude ID
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Organisme responsable des procédures de médiation
5 place de la Carrière CO, nº 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière CO, nº 20038
Source: OJS 2015/S 212-385469 (2015-10-29)
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