fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux

Angers Loire Métropole

fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.
Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot.
Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-22	Avis de marché
2023-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: A23TEISCOMPLOM
Brève description:

fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux. Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-182845
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.

Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot.

Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Valeur totale estimée: 728 000 EUR 💰
Intitulé du lot: composteurs individuels
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de composteurs individuels.

Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (6000 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.

Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.

Délai de livraison maximum : 10 jours ouvrés

Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Intitulé du lot: composteurs partagés
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de composteurs partagés - (lot réservé).

Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (800 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.

Délai de livraison maximum : 1 mois

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lombricomposteurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de lombricomposteurs.

Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (400 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: composteurs grande capacité
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de composteurs grande capacité.

Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (15 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bio-Seaux
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture de bio-seaux.

Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (18000 unités). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum.

Délai de livraison maximum : 15 jours ouvrés

Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2

Capacité technique et professionnelle:

liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat.

L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les

conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole,

Complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24490001500078
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Pays: Maine-et-Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 061-182845 (2023-03-22)

Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque lot.paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Valeur totale du marché: 728 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454587
Se réfère à l'avis: 2023/S 061-182845
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux.forme de

marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un

accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale d'un an. Renouvelable 3 fois 1 an

pour une durée totale de 4 ans maximum. Montants maximums et estimations donnés pour chaque

lot.paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: quadria
Commune postale: St Jean D'Ilac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 108718.30 EUR 💰
Nom: emeraude id
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Valeur totale du marché: 59 652 EUR 💰
Nom: la ferme du moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Valeur totale du marché: 9975.34 EUR 💰
33242.54 EUR 💰
Commune postale: Saint-Jean D'Ilac
Valeur totale du marché: 31 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2023/S 142-454587 (2023-07-21)

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