Acquisition de composteurs et d'outils pour composter

Brest Métropole

Acquisition et livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers ainsi que d'outils associés tels que des bio-seaux pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison et des outils permettant de remuer facilement le compost obtenu. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. Afin que le pouvoir adjudicateur puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons pour toutes les fournitures du bordereau des prix et devis estimatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Emeraude ID
• Quadria

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Seaux
• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-19	Avis de marché
2018-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: Brest-M-2017-0062
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 2298335411 📞
Fax: +33 2298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=93925&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372018
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant annuel mini: 6 500 EUR et montant annuel maxi: 26 000 EUR. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 140 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique, de capacité d'environ 350 et 600 litres
Numéro du lot: 1
Brève description: Les composteurs en plastique seront des contenances suivantes:

— un modèle de composteur d'une capacité d'environ…

… 350 l. Cette capacité sera impérativement comprise entre 300 et 400 l,

… 600 l. Cette capacité sera impérativement comprise entre 500 et 700 l.

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture, transport et livraison de composteurs en bois de capacité d'environ 300 litres et de réceptacles en bois de capacité d'environ 400 litres
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de composteurs en bois de capacité d'environ 300 litres et de réceptacles en bois de capacité d'environ 400 litres.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent lot est réservé à des entreprises adaptées. Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant annuel mini: 7 500 EUR et montant annuel maxi: 30 000 EUR. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Intitulé du lot: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées: seaux et outils pour mélanger
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de pièces détachées: seaux et outils pour mélanger.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant annuel mini: 2 000 EUR et montant annuel maxi: 8 000 EUR. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Eugène Bourdon à Guipavas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour le lot 2 uniquement, une attestation sur l'honneur du candidat justifiant de sa qualité d'entreprise adaptée, d'établissements et services d'aide par le travail ou de structures équivalentes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.

Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du Règlement de Consultation.

Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2017-0062).

Référent technique: Mme Leroux Direction Propreté — déchets (02.98.34.32.42)

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:

Division des affaires juridiques, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299633568 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 182-372018 (2017-09-19)

Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers ainsi que d'outils associés tels que des bioseaux pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison et des outils permettant de remuer facilement le compost obtenu. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. Afin que le pouvoir adjudicateur puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons pour toutes les fournitures du bordereau des prix et devis estimatif.

Valeur totale du marché: 170472.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022900
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372018
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: +33 0298335411), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique, de capacité d'environ 350 et 600 l
Fourniture, transport et livraison de composteurs en bois de capacité d'environ 300 l et de réceptacles en bois de capacité d'environ 400 l
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de composteurs en bois de capacité d'environ 300 l et de réceptacles en bois de capacité d'environ 400 l

Fourniture, transport et livraison de pièces détachées: seaux et outils pour mélanger

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Eugène Bourdon à Guipavas

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-08 📅
Source: OJS 2018/S 012-022900 (2018-01-16)

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Produit à usage spécial (4)