Acquisition de composteurs individuels et collectifs pour biodechets, assistance a la formation et a la mise en place du compostage en habitat collectif et en etablissements

CABS

Le marché comporte deux lots.
LOT 1 :Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois
lot 2: Assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif, en établissements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-07 Avis de marché
2015-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Lot 1— la fourniture de composteurs pour biodéchets destinés à l'habitat individuel et collectif en bois ainsi qu'au compostage des restes de repas dans les équipements publics tels que les établissements scolaires.— l'acquisition d'accessoires: bioseaux et outils aérateur et de griffes en métal,— la fourniture de guide de compostage.Lot 2l'objectif est d'accompagner la collectivité dans la promotion et le déploiement du compostage de proximité de qualité.Les actions seront portées en habitat pavillonnaire, collectif, établissements publics ou privés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabs
Adresse postale: 51/57 boulevard de la Republique, bâtiment 4, CS 60507
Code postal: 78403
Commune postale: Chatou
Contact
Adresse Internet: http://www.boucledelaseine.fr 🌏
Courrier électronique: jauffred.cecile@boucledelaseine.fr 📧
Téléphone: +33 130097531 📞
Fax: +33 130534430 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163242
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: Critères du LOT 1: Critère 1: Valeur technique de l'offre: 40 % Sous-Critère * la description des composteurs, en indiquant les caractéristiques techniques, la conception, les volumes exacts, le dimensionnement, la nature des matériaux, l'épaisseur des parois, la résistance aux intempéries et champignons, la durée de vie moyenne dans des conditions normales d'utilisation, la notice de montage, le conditionnement? 20/40 * la description des bio-seaux, outils aérateurs et griffes en indiquant les caractéristiques techniques, la nature des matériaux? 6/40 * un exemplaire du Guide de compostage destiné aux habitations pavillonnaires et un exemplaire du guide de compostage destiné aux habitants de résidences collectives en indiquant les caractéristiques techniques (impression sur papier recyclé, format, personnalisation?) 6/40 * l'organisation, les moyens humains et matériels que le candidat compte mettre en place pour assurer la production et la livraison des fournitures dans les délais proposés dans son acte d'engagement (interlocuteur désigné, déchargement, fabrication, SAV &Amp; délais d'intervention, filière de reprise?) 6/40 * Proposition d'un dispositif spécifique pour le compostage de grande capacité en établissement 2/40 critère 2: Le prix du marché (composteurs &Amp; accessoires?): 40 % critère 3: Le délai de livraison: 10 % Critère 4: Le délai de garantie: 10 % Critères du Lot 2: Critère 1: Valeur technique de l'offre :60 % Sous-Critère * la description détaillée des formations au compostage domestique destinées aux habitants de pavillons, en indiquant le déroulé de l'intervention et les objectifs pédagogiques, la description des supports pédagogiques et leurs personnalisation, le matériel mis à disposition? 10/60 * la description détaillée des formations de référents de sites collectifs, en indiquant la durée d'intervention, les objectifs pédagogiques et le déroulé détaillé des sessions, la trame de formation, le caractère convivial et interactif des formations, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses, la personnalisation des supports? 10/60 * la description détaillée des formations de référents de sites collectifs, en indiquant la durée d'intervention, les objectifs pédagogiques et le déroulé détaillé des sessions, la trame de formation, le caractère convivial et interactif des formations, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses, la personnalisation des supports? 10/60 * la description de l'accompagnement pour la mise en place du compostage collectif (de l'audit à l'autonomie) en indiquant le calendrier des moments forts et la durée des interventions, les objectifs pédagogiques et l'aspect participatif du projet, le déroulé détaillé des moments de convivialité, la trame des actions proposées, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses, la méthodologie proposée aux habitants pour l'obtention du broyat et la méthodologie proposée à la collectivité pour l'évaluation des quantité détournées, la personnalisation des supports?10/60 * la description de la méthode mise en place pour assurer les suivis des sites autonomes en indiquant la durée d'intervention et le nombre de participants, les objectifs et le déroulé détaillé des visites, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses? 10/60 * la description des ateliers pratiques en indiquant la durée d'intervention et le nombre de participants, les objectifs pédagogiques et le déroulé détaillé des ateliers, le caractère convivial et interactif des rencontres, le matériel mis à disposition, le détail des supports d'organisation et de synthèses, la personnalisation des supports? 5/60 *moyens humains en indiquant les noms des personnes en charge du marché, formateurs?l'organigramme de la société, le matériel mis à disposition? 5/60 critère 2: Le prix du marché: 40 % * Dépôt par porteur: service marchés publics unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte deux lots.
LOT 1 :Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois
lot 2: Assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif, en établissements.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en
boisdans le cadre du lot 1 il est prévu l'acquisition de 570 composteurs au minimum et jusqu'à 1 710 composteurs au maximum, sur la durée du marché (deux ans et la prolongation d'un an).Les commandes minimum et maximum sur la durée du marché (deux ans et la prolongation d'un an)pour chaque volume de composteur:" Petit modèle " de 200 à 300 litres: minimum 255 maximum 780" Modèle intermédiaire " de 400 à 450 litres: minimum 150 maximum 480" Grand modèle " de 600 à 650 litres: minimum 120 maximum 360" Grand collectif " Minimum 500 litres: minimum 45 maximum 90il est également prévu l'acquisition de Bio-Seaux (+ étiquettes tri), Outils aérateurs, Guides de compostage et de Composteurs spécifiques +Notice " Collectif " tels que définis dans le CCTP selon les volumes minimum et maximum sur la durée du marché (deux ans et la prolongation d'un an)suivants:Bio-Seaux + étiquette tri: minimum 825 maximum 2220outil aérateur: minimum 540 maximum 1650griffe minimum 15 maximum 30guide de compostage " pavillonnaire " minimum 525 maximum 1620guide de compostage "Collectif" minimum 300 maximum 600.
bois
dans le cadre du lot 1 il est prévu l'acquisition de 570 composteurs au minimum et jusqu'à 1 710 composteurs au maximum, sur la durée du marché (deux ans et la prolongation d'un an).
Les commandes minimum et maximum sur la durée du marché (deux ans et la prolongation d'un an)pour chaque volume de composteur:
" Petit modèle " de 200 à 300 litres: minimum 255 maximum 780
" Modèle intermédiaire " de 400 à 450 litres: minimum 150 maximum 480
" Grand modèle " de 600 à 650 litres: minimum 120 maximum 360
" Grand collectif " Minimum 500 litres: minimum 45 maximum 90
il est également prévu l'acquisition de Bio-Seaux (+ étiquettes tri), Outils aérateurs, Guides de compostage et de Composteurs spécifiques +Notice " Collectif " tels que définis dans le CCTP selon les volumes minimum et maximum sur la durée du marché (deux ans et la prolongation d'un an)suivants:
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Bio-Seaux + étiquette tri: minimum 825 maximum 2220
outil aérateur: minimum 540 maximum 1650
griffe minimum 15 maximum 30
guide de compostage " pavillonnaire " minimum 525 maximum 1620
guide de compostage "Collectif" minimum 300 maximum 600.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif, en
établissementsdans le cadre du présent marché, il est prévu les commandes minimum et maximum par an suivantes:formation des habitants en pavillons: 40 minimum, 90 maximumformation des référents de sites collectifs, établissements? :4 minimum, 10 maximumformation des Guides Composteurs: 1 minimum,5 maximumanimations d'ateliers pratiques :4 minimum, 10 maximumdiagnostic de site des collectifs :15 minimum, 30 maximumdiagnostic de site en établissements :0 minimum, 5 maximumaccompagnement à la mise en place d'un site de compostage collectif :15 minimum,30 maximumaccompagnement à la mise en place d'un site de compostage en établissement :0 minimum, 5 maximumsuivi des sites autonomes :10 minimum, 30 minimum.
établissements
dans le cadre du présent marché, il est prévu les commandes minimum et maximum par an suivantes:
formation des habitants en pavillons: 40 minimum, 90 maximum
formation des référents de sites collectifs, établissements? :4 minimum, 10 maximum
formation des Guides Composteurs: 1 minimum,5 maximum
animations d'ateliers pratiques :4 minimum, 10 maximum
diagnostic de site des collectifs :15 minimum, 30 maximum
diagnostic de site en établissements :0 minimum, 5 maximum
accompagnement à la mise en place d'un site de compostage
collectif :15 minimum,30 maximum
en établissement :0 minimum, 5 maximum
suivi des sites autonomes :10 minimum, 30 minimum.
Quantité ou étendue:
Lot 1
— la fourniture de composteurs pour biodéchets destinés à l'habitat individuel et collectif en bois ainsi qu'au compostage des restes de repas dans les équipements publics tels que les établissements scolaires.
— l'acquisition d'accessoires: bioseaux et outils aérateur et de griffes en métal,
— la fourniture de guide de compostage.
Lot 2
l'objectif est d'accompagner la collectivité dans la promotion et le déploiement du compostage de proximité de qualité.
Les actions seront portées en habitat pavillonnaire, collectif, établissements publics ou privés.
Numéro de référence: MP 2015-12-13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature formulaire Dc1 joint ou document équivalent
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour qu'il justifie n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours de trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat
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— en matière de fournitures et services, une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. L'Acheteur public acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
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— les attestations d'assurance en cours de validité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement), délai de paiement prévu par le décret no 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, application des articles 86 à 111 du code des marchés publics, modalités de facturation et de paiement précisées dans le CCAP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme retenue pour l'attribution du marché sera celle du groupement solidaire.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780065900010
Contact
Point de contact: Fond Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Nom: CA de la Boucle de la Seine: Mme Jauffred
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République
Téléphone: +33 130097535 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2015-12-13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Critères du LOT 1:
Critère 1: Valeur technique de l'offre: 40 %
Sous-Critère
* la description des composteurs, en indiquant les caractéristiques techniques, la conception, les volumes exacts, le dimensionnement, la nature des matériaux, l'épaisseur des parois, la résistance aux intempéries et champignons, la durée de vie moyenne dans des conditions normales d'utilisation, la notice de montage, le conditionnement? 20/40
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* la description des bio-seaux, outils aérateurs et griffes en indiquant les caractéristiques techniques, la nature des matériaux? 6/40
* un exemplaire du Guide de compostage destiné aux habitations pavillonnaires et un exemplaire du guide de compostage destiné aux habitants de résidences collectives en indiquant les caractéristiques techniques (impression sur papier recyclé, format, personnalisation?) 6/40
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* l'organisation, les moyens humains et matériels que le candidat compte mettre en place pour assurer la production et la livraison des fournitures dans les délais proposés dans son acte d'engagement (interlocuteur désigné, déchargement, fabrication, SAV &Amp; délais d'intervention, filière de reprise?) 6/40
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* Proposition d'un dispositif spécifique pour le compostage de grande capacité en établissement 2/40
critère 2: Le prix du marché (composteurs &Amp; accessoires?): 40 %
critère 3: Le délai de livraison: 10 %
Critère 4: Le délai de garantie: 10 %
Critères du Lot 2:
Critère 1: Valeur technique de l'offre :60 %
* la description détaillée des formations au compostage domestique destinées aux habitants de pavillons, en indiquant le déroulé de l'intervention et les objectifs pédagogiques, la description des supports pédagogiques et leurs personnalisation, le matériel mis à disposition? 10/60
Afficher plus
* la description détaillée des formations de référents de sites collectifs, en indiquant la durée d'intervention, les objectifs pédagogiques et le déroulé détaillé des sessions, la trame de formation, le caractère convivial et interactif des formations, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses, la personnalisation des supports? 10/60
Afficher plus
* la description de l'accompagnement pour la mise en place du compostage collectif (de l'audit à l'autonomie) en indiquant le calendrier des moments forts et la durée des interventions, les objectifs pédagogiques et l'aspect participatif du projet, le déroulé détaillé des moments de convivialité, la trame des actions proposées, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses, la méthodologie proposée aux habitants pour l'obtention du broyat et la méthodologie proposée à la collectivité pour l'évaluation des quantité détournées, la personnalisation des supports?10/60
Afficher plus
* la description de la méthode mise en place pour assurer les suivis des sites autonomes en indiquant la durée d'intervention et le nombre de participants, les objectifs et le déroulé détaillé des visites, le matériel mis à disposition, le détail des supports pédagogiques, d'organisation et de synthèses? 10/60
Afficher plus
* la description des ateliers pratiques en indiquant la durée d'intervention et le nombre de participants, les objectifs pédagogiques et le déroulé détaillé des ateliers, le caractère convivial et interactif des rencontres, le matériel mis à disposition, le détail des supports d'organisation et de synthèses, la personnalisation des supports? 5/60
Afficher plus
*moyens humains en indiquant les noms des personnes en charge du marché, formateurs?l'organigramme de la société, le matériel mis à disposition? 5/60
critère 2: Le prix du marché: 40 % *
Dépôt par porteur: service marchés publics
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 091-163242 (2015-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-08-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, bâtiment 4, CS 60507

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-301448
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163242
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-71227, mise en ligne le 11.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-05 📅
Nom: Emeraude id
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie, BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Organeo
Adresse postale: 16 rue Bamberger
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2015/S 165-301448 (2015-08-24)