2022-07-09   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal de la COPAS (com de communes du pays d alesia seine)
le présent marché a pour objet la réalisation des études et l'assistance à la Communautés de communes du Pays de la Seine et d'alésia (Copas) pour l'élaboration du Plui. Il est passé à la suite d'une première procédure classée sans suite par le Conseil Communautaire le 08 juillet 2022 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS selarl le roy-gourvennec-prieur Sinopia SARL
2022-06-30   elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Gâtine-Racan (Ccgr) (C C Gâtine et Choisilles-Pays de Racan)
en application du 1° de l'article L. 5214-16 du Code général des collectivités territoriales (Cgct), la Communauté de Communes exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, la compétence en matière d'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale.La Ccgr souhaite ainsi retenir un prestataire pour la réalisation de prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS
2020-02-04   Révision générale du SCOT Val de Garonne Guyenne Gascogne (Syndicat Mixte du SCOT V3G)
Révision générale du SCOT Val de Garonne Guyenne Gascogne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS Le Roy — Gourvennec — Prieur
2019-10-24   Révision du plan local d'urbanisme intercommunal pour une extension Arize Lèze (Communauté de communes Arize Lèze)
Désignation d'un bureau d'étude pour la révision du plan local d'urbanisme intercommunal pour une extension sur les 27 communes des vallées de l'Arize et de La Lèze en Ariège. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS
2019-07-18   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne (Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne)
L'objet de la mission est la réalisation du PLUI de la Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne (CCAA) et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture de la Meuse Cittanova SAS L'atelier des territoires SELARL Le Roy — Gourvennec — Prieur Sinopia SARL
2018-02-06   Élaboration du Plui de la Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé (CC Loir-Lucé-Bercé)
Le présent marché a pour objet une prestation de service pour l'accompagnement de la CCLLB à l'élaboration de son Plui. Les missions confiées sont les suivantes: — accompagnement à l'élaboration des pièces réglementaires du Plui (hors diagnostic), — élaboration de l'évaluation environnementale du Plui. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS
2017-10-06   Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en architecture urbanisme et paysage dans le cadre de la réalisation du... (Châteauroux Métropole)
Réalisation de référentiels d'aménagement. Accord-cadre à bon de commandes d'une durée initiale de 4 ans non reconductible sans minimum et maximum avec un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS Sarl Sinopia
2015-10-19   Consultation pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Communauté communes Canton d'Ossun)
Consultation pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittanova SAS