FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS)

Ville de L'Isle sur la Sorgue

FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS) Procédure d'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel par lot sont les suivants : Lot 1 : 50 000 euro(s) HT Lot 2 : 8 000 euro(s) HT Lot 3 : 3 000 euro(s) HT Lot 4 : 2 000 euro(s) HT Soit au total 63 000 euro(s) HT maximum annuel (252 000 euro(s) maximum sur la durée totale de 4 ans)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de L'Isle sur la Sorgue

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles funéraires › Cercueils

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-02	Avis de marché
2025-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LA SORGUE (4 LOTS)
Numéro de référence: AO24-10
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Cercueils et reliquaires
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Cercueils et reliquaires
Informations complémentaires: Le montant du Dqe du lot 1 est estimé à 40 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Cercueils 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Service Funeraire Municipal Allée André Gauthier Boulevard Paul Pons
Code postal: 84800
Ville: Isle sur la sorgue
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 28 décembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Capitons
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché: Capitons
Informations complémentaires:

Le montant du Dqe du lot 2 est estimé à 4 500 euro(s) Ht La fourniture d'échantillons est exigée pour le lot 2 (cf article 5.2 du Rc)

Produits/services supplémentaires:

Articles funéraires 📦

Cercueils 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Urnes et emballages pour urnes
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: Urnes et emballages pour urnes
Informations complémentaires: Le montant du Dqe du lot 3 est estimé à 2000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Emblèmes, orenements et autres fournitures funéraires
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché: Emblèmes, ornements et autres fournitures funéraires
Informations complémentaires: Le montant du Dqe du lot 4 est estimé à 1500 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-09 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle

Cf. article 5.1 du règlement de la consultation Pour le lot N°1 un agrément ministériel est exigé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Numéro d'enregistrement national: 21840054700012
Adresse postale: Hôtel de Ville
service de la commande publique, rue Carnot
Code postal: 84800
Commune postale: L'Isle sur la Sorgue
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GONZALVEZ Pierre
Courrier électronique: s.gallet@islesurlasorgue.fr 📧
Téléphone: 0490389650 📞
URL: http://www.islesurlasorgue.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513776 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513776 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Mais en cas de groupement conjoint le mandataire doit être solidaire. L'accès aux documents de la consultation (Dce) est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : http://www.marches-publics.info. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. L'ensemble des documents à fournir pour la candidature et l'offre est détaillé à l'article 5.1 du règlement de consultation. Transmission électronique obligatoire. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil acheteur suivant : http://www.marches-publics.info. Seront recevables, les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes. Les critères de jugement des offres sont indiqués à l'article 7.2 du Rc. La prestation sera financée selon les modalités suivantes : Financement sur le budget du Spic funéraire de la Commune. Les plis comme les échantillons obligatoires pour le lot N°2 devront parvenir à destination avant la date et l'heure limite de réception des offres fixée au mercredi 09 octobre 2024 12h00. La fourniture des échantillons est à la charge du candidat. En cas d'échantillons manquants l'offre sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. Les modalités d'envoi des échantillons sont détaillées à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Une visite du site est préconisée, les modalités sont détaillées à l'article 5.3 du Rc

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 453326
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-528952 (2024-09-02)

Avis d'attribution de marché (2025-01-06)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ao24-10
Date de conclusion du contrat: 2025-01-02 📅
Titre: Fourniture D'Articles Funeraires Pour La Commune De L'Isle Sur La Sorgue (4 Lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LES MENUISERIES ARIEGEOISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les menuiseries ariegeoises
Numéro d'enregistrement national: 1513776-1-1-1
Adresse postale: Rue Labat
Code postal: 09000
Commune postale: Saint-Paul-De-Jarrat
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpibouleau@masapi.fr 📧
Téléphone: 0561657190 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MORIVITA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Morivita
Numéro d'enregistrement national: 1513776-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Du Clos Michel
Code postal: 35590
Commune postale: Saint-Gilles
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: nelly.leclerc@morivita.fr 📧
Téléphone: 0299646345 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles
Numéro d'enregistrement national: 1513776-1-3-1
Adresse postale: Ld La Saliere
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: info@carles.fr 📧
Téléphone: 0565647204 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1513776-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
41298
Région: Vaucluse 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 528952-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de L'Isle sur la Sorgue. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 4 lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois tacitement. Sa durée maximale ne pourra excéder 48 mois. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est fixé à 63 000 euro(s) Ht (soit 252 000 euro(s) Ht sur 4 ans) L'accord-cadre Ao24-10 lot n°1 : cercueil et reliquaires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) Ht (soit 200 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat N°5 Menuiseries Ariegeoises (09000 Saint Paul de Jarrat) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 48 446.52 euro(s) Ht et un taux de remise de 16% (contractuel) L'accord-cadre Ao24-10 lot n°2 : capitons, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 8 000 euro(s) Ht (soit 32 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°3 Morivita (35590 Saint Gilles) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 5 560,30 euro(s) Ht et un taux de remise de 10 % (contractuel). L'accord-cadre Ao24-10 lot n°3 : urnes et emballages pour urnes, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 3 000 euro(s) Ht (soit 12 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°2 Carles (12700 Sonnac) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 2 595,85 euro(s) Ht et un taux de remise de 0 % (contractuel). L'accord-cadre Ao24-10 lot n°4 : emblèmes, ornements et autres fournitures funéraires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 2 000 euro(s) Ht (soit 8 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°2 Carles (12700 Sonnac) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 2 584,39 euro(s) Ht et un taux de remise de 0 % (contractuel)

Informations complémentaires

Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de L'Isle sur la Sorgue.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois tacitement. Sa durée maximale ne pourra excéder 48 mois. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est fixé à 63 000 euro(s) Ht (soit 252 000 euro(s) Ht sur 4 ans)
L'accord-cadre Ao24-10 lot n°1 : cercueil et reliquaires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) Ht (soit 200 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat N°5 Menuiseries Ariegeoises (09000 Saint Paul de Jarrat) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 48 446.52 euro(s) Ht et un taux de remise de 16% (contractuel)
L'accord-cadre Ao24-10 lot n°2 : capitons, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 8 000 euro(s) Ht (soit 32 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°3 Morivita (35590 Saint Gilles) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 5 560,30 euro(s) Ht et un taux de remise de 10 % (contractuel).
L'accord-cadre Ao24-10 lot n°3 : urnes et emballages pour urnes, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 3 000 euro(s) Ht (soit 12 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°2 Carles (12700 Sonnac) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 2 595,85 euro(s) Ht et un taux de remise de 0 % (contractuel).
L'accord-cadre Ao24-10 lot n°4 : emblèmes, ornements et autres fournitures funéraires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 2 000 euro(s) Ht (soit 8 000 euro(s) Ht/4 ans) est attribué au candidat n°2 Carles (12700 Sonnac) pour un montant de Dqe (non contractuel) fixé à 2 584,39 euro(s) Ht et un taux de remise de 0 % (contractuel)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 55C34849-C446-448F-CC38B25760E06E35
Région: Gard 🏙️
Source: OJS 2025/S 004-006072 (2025-01-06)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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Articles funéraires (2)

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