24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030

Toulouse Métropole

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 300 000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-19 Avis de marché
2025-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030
Numéro de référence: 24M0137AOO
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 300 000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Croix et christ, poignées”
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes
Critère de qualité (pondération): 20
Prix
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Entrée de gamme”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Moyen et haut de gamme”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
Critère de qualité (nom): 4-Proposition de gamme
Critère de qualité (nom): 5-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Caractère esthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3- Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les délais de livraison des fournitures...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649789 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 16FD3BC7-FE72-A047-0C4EEC9F5C47B75B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 16FD3BD8-B8C5-B56E-5EFB5B70EAAB1B0F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-326137 (2025-05-19)
Avis d'attribution de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0376
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Titre: Accessoires funéraires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9541.35 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles
Numéro d'enregistrement national: 1649789-1-1-1
Adresse postale: Ld La Saliere
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 975 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Productions hyodall
Numéro d'enregistrement national: 1649789-1-2-1
Adresse postale: 24 Rue Pasteur
Code postal: 59980
Commune postale: Bertry
Région: Nord 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 660 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1649789-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38731.1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe europeenne de fabrication industrielle de cercueils sefic
Numéro d'enregistrement national: 1649789-1-4-1
Adresse postale: 6 Rte De Vichy
Code postal: 03510
Commune postale: Molinet
Région: Allier 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 171059.83 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1649789-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B458005F-E3D2-CA00-6E43C551A545895F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B4580070-EA8E-36FD-30575FB3773B9CEE
Source: OJS 2025/S 241-829602 (2025-12-12)