24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030
Toulouse Métropole
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 300 000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-19 | Avis de marché |
| 2025-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires funéraires
Valeur estimée hors TVA: 49 400 EUR 💰
Description du marché: Croix et christ, poignées
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Pôle Funéraire Toulouse Métropole Pompes funèbres Toulouse Métropole 2, rue de l'Abbé Jules Lemire 31300 Toulouse
Code postal: 31300
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): 1-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capitons entrée de gamme
Valeur estimée hors TVA: 18 200 EUR 💰
Description du marché: Entrée de gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capitons moyen et haut de gamme
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Moyen et haut de gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
4-Proposition de gamme
5-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cercueils entrée de gamme
Valeur estimée hors TVA: 192 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Caractère esthétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cercueils moyen et haut de gamme
Valeur estimée hors TVA: 936 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3- Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649789 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-326137 (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030
Numéro de référence:
24M0137AOO
Brève description:
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 300 000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Articles funéraires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Accessoires funéraires
Valeur estimée hors TVA: 49 400 EUR 💰
Description du marché: Croix et christ, poignées
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Pôle Funéraire Toulouse Métropole Pompes funèbres Toulouse Métropole 2, rue de l'Abbé Jules Lemire 31300 Toulouse
Code postal: 31300
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Capitons entrée de gamme
Valeur estimée hors TVA: 18 200 EUR 💰
Description du marché: Entrée de gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Capitons moyen et haut de gamme
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Moyen et haut de gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
4-Proposition de gamme
5-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Cercueils entrée de gamme
Valeur estimée hors TVA: 192 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Caractère esthétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Cercueils moyen et haut de gamme
Valeur estimée hors TVA: 936 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3- Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Les délais de livraison des fournitures sont de 1 mois maximum à réception du bon de commande par le fournisseur. Toutefois, pour les lots 4 et 5, il pourra être demandé des livraisons en express, 24h ou 48h en cas de nécessité.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649789 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
16FD3BC7-FE72-A047-0C4EEC9F5C47B75B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-326137 (2025-05-19)
Avis d'attribution de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 300 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Pôle Funéraire Toulouse Métropole Pompes funèbres Toulouse Métropole 2, rue de l'Abbé Jules Lemire 31300 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Titre: Accessoires funéraires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9541.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ld La Saliere
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 975 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Productions hyodall
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Rue Pasteur
Code postal: 59980
Commune postale: Bertry
Région: Nord 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38731.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe europeenne de fabrication industrielle de cercueils sefic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rte De Vichy
Code postal: 03510
Commune postale: Molinet
Région: Allier 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 171059.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 326137-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 241-829602 (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 300 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Pôle Funéraire Toulouse Métropole Pompes funèbres Toulouse Métropole 2, rue de l'Abbé Jules Lemire 31300 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25m0376
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Titre: Accessoires funéraires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9541.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles
Numéro d'enregistrement national:
1649789-1-1-1
Adresse postale: Ld La Saliere
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 975 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Productions hyodall
Numéro d'enregistrement national:
1649789-1-2-1
Adresse postale: 24 Rue Pasteur
Code postal: 59980
Commune postale: Bertry
Région: Nord 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1649789-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38731.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe europeenne de fabrication industrielle de cercueils sefic
Numéro d'enregistrement national:
1649789-1-4-1
Adresse postale: 6 Rte De Vichy
Code postal: 03510
Commune postale: Molinet
Région: Allier 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 171059.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1649789-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 326137-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B458005F-E3D2-CA00-6E43C551A545895F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B4580070-EA8E-36FD-30575FB3773B9CEE
Source: OJS 2025/S 241-829602 (2025-12-12)
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