21m0142aoo — CB/ZD — Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires — années 2022 à 2025

Toulouse Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-02 Avis de marché
2022-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: 21m0142aoo
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341932
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 950 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accessoires funéraires
Numéro du lot: 1
Brève description: Accessoires funéraires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 950 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Capitons entrée de gamme
Numéro du lot: 2
Brève description: Capitons entrée de gamme.
Informations complémentaires:
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 150 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Capitons moyen et haut de gamme
Numéro du lot: 3
Brève description: Capitons moyen et haut de gamme.
Informations complémentaires:
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 700 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Cercueils entrée de gamme
Numéro du lot: 4
Brève description: Cercueils entrée de gamme.
Informations complémentaires:
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Cercueil moyen et haut de gamme
Numéro du lot: 5
Brève description: Cercueil moyen et haut de gamme.
Informations complémentaires:
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 800 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de Toulouse Métropole.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique (finitions et aspects) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique (finitions et aspecte) au vu des échantillons et du catalogue
Proposition de gamme
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 21m0142aoo). Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
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Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des articles détaillés ci-dessous:
— pour les lots 1 et 2: un échantillon pour chaque article figurant au bordereau des prix unitaire;
— pour le lot 3: un échantillon des quatre capitons de la gamme proposée et un échantillon du capiton «Grand luxe». Devront faire partie des échantillons, les capitons chiffrés au bordereau des prix unitaires et au détail quantitatif estimatif;
— pour le lot 4: un échantillon de cercueil taille 185 cm pour le modèle inhumation et le modèle crémation;
— pour le lot 5: un échantillon pour le modèle inhumation forme tombeau, le modèle crémation forme parisienne, le modèle label écologique et le modèle «Grand luxe». Les échantillons correspondront aux modèles chiffrés au bordereau des prix unitaires et au détail quantitatif estimatif. Chaque échantillon devra être revêtu d'une étiquette permettant son identification et mentionnant la raison sociale du candidat.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 129-341932 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 775598.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-029146
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341932
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 950 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accessoires funéraires
Brève description: accessoires funéraires
Informations complémentaires:
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 950 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: capitons entrée de gamme
Brève description: capitons entrée de gamme
Informations complémentaires:
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 150 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: capitons moyen et haut de gamme
Brève description: capitons moyen et haut de gamme
Informations complémentaires:
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 700 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: cercueils entrée de gamme
Brève description: cercueils entrée de gamme
Informations complémentaires:
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 250 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: cercueil moyen et haut de gamme
Brève description: cercueil moyen et haut de gamme
Informations complémentaires:
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 800 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Nom: carles
Adresse postale: za La Salieire
Commune postale: Sonnac
Code postal: 12700
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 6315.79 EUR 💰
Nom: sas Productions Hyodall Sas
Adresse postale: 24 Rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 049 EUR 💰
23 248 EUR 💰
Nom: sefic
Adresse postale: route de Vichy
Commune postale: Molinet
Code postal: 03510
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 26453.94 EUR 💰
135832.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 03/01/2022 jusqu'au 30/12/2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 013-029146 (2022-01-14)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Carles sas Productions Hyodall Sas Séfic
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Aménagements divers Articles funéraires