Fournitures de cercueils, d'ornements, de capitons et de fournitures diverses

Ville de Limoges

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Limoges

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles funéraires › Cercueils

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-16	Avis de marché
2025-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de cercueils, d'ornements, de capitons et de fournitures diverses
Numéro de référence: V4F41700AU
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cercueils 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 838 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Gamme prestige en chêne massif - Cercueil Tombeau
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Gamme prestige en chêne massif - Cercueil Tombeau
Produits/services supplémentaires:

Articles funéraires 📦

Cercueils 📦

Adresse postale: Service Funéraire Municipal de la Ville de Limoges 16, Impasse Babeuf 87100 Limoges
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gamme prestige en chêne massif - Cercueil Parisien
Description du marché: Gamme prestige en chêne massif - Cercueil Parisien
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Gamme tradition en chêne massif - Cercueil Parisien
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Gamme tradition en chêne massif - Cercueil Parisien
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Gamme tradition en chêne massif - Cercueil Lyonnais
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Gamme tradition en chêne massif - Cercueil Lyonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Gamme tradition blanc cérusé en chêne - Cercueil Tombeau enfant blanc
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Gamme tradition blanc cérusé en chêne - Cercueil Tombeau enfant blanc 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Gamme tradition blanc cérusé en chêne - Cercueil Tombeau adulte blanc
Description du marché: Gamme tradition blanc cérusé en chêne - Cercueil Tombeau adulte blanc 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Gamme mixte - Cercueil Parisien avec plusieurs coloris au choix
Description du marché: Gamme mixte - Cercueil Parisien avec plusieurs coloris au choix 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Gamme mixte - Cercueil Lyonnais avec plusieurs coloris au choix
Description du marché: Gamme mixte - Cercueil Lyonnais avec plusieurs coloris au choix 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Gamme mixte - Cercueil Tombeau avec plusieurs coloris au choix
Description du marché: Gamme mixte - Cercueil Tombeau avec plusieurs coloris au choix 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Gamme incinération - Cercueil Tombeau
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Gamme incinération - Cercueil Tombeau 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Gamme incinération - Cercueil Parisien
Description du marché: Gamme incinération - Cercueil Parisien 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Gamme incinération - Cercueil Lyonnais
Description du marché: Gamme incinération - Cercueil Lyonnais 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Reliquaires et fournitures diverses - Petits cercueils
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Reliquaires et fournitures diverses - Petits cercueils 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Reliquaires et fournitures diverses
Description du marché: Reliquaires et fournitures diverses 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Ornements - Plaque plastique
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Ornements - Plaque plastique 
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Ornements - Croix finition « patinée ou vieux bronze » avec christ
Description du marché: Ornements - Croix finition « patinée ou vieux bronze » avec christ 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ornements - Croix en bois
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description du marché: Ornements - Croix en bois 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Ornements - Croix sublimable avec christ (pour cercueil incinération)
Description du marché: Ornements - Croix sublimable avec christ (pour cercueil incinération) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ornements - Croix incinération (pour cercueil enfant)
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Description du marché: Ornements - Croix incinération (pour cercueil enfant) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Ornements - Croix Laiton
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Ornements - Croix Laiton 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Ornements - Autres ornements
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: Ornements - Autres ornements 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Capitons - Capiton luxe - modèle en tout matériaux sauf satin
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Description du marché: Capitons - Capiton luxe - modèle en tout matériaux sauf satin 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Capitons - Capiton classique - modèle en satin
Description du marché: Capitons - Capiton classique - modèle en satin 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Capitons - Capiton en taffetas
Description du marché: Capitons - Capiton en taffetas 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Capitons - Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Description du marché: Capitons - Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) cf. article 5.1 du règlement de la consultation

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. cf. article 5.1 du règlement de la consultation

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures cf. article 5.1 du règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de limoges
Numéro d'enregistrement national: 55064
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LOMBERTIE Emile Roger
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0555459385 📞
Fax: 0555459335 📠
URL: http://www.limoges.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527157 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527157 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Forme juridique du groupement :Conformément à l'article 2.2 du règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement : Conformément à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, une remise d'échantillons est prévue suivant les conditions et modalités détaillées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande par le pouvoir adjudicateur. Les délais de livraison sont ceux indiqués dans le mémoire technique du titulaire. Ces délais de livraison commencent à courir à compter de la réception des bons de commande

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: C948B34F-D1DA-7C10-DEAEC6D62E109151
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d'enregistrement national: C948B377-B09A-D85B-BD71CA2BE633F6FB
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Bp 3120
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine.bouty-chollet@limoges.fr 📧
Téléphone: 0555459385 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-555945 (2024-09-16)

Avis d'attribution de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 838 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures proposées jugé sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:

Gamme tradition blanc cérusé en chêne - Cercueil Tombeau…

… enfant blanc

… adulte blanc

Gamme mixte - Cercueil Parisien avec plusieurs coloris au choix

Gamme mixte - Cercueil Lyonnais avec plusieurs coloris au choix

Gamme mixte - Cercueil Tombeau avec plusieurs coloris au choix

Gamme incinération - Cercueil Tombeau

Gamme incinération - Cercueil Parisien

Gamme incinération - Cercueil Lyonnais

Reliquaires et fournitures diverses - Petits cercueils

Reliquaires et fournitures diverses

Ornements - Plaque plastique

Ornements - Croix finition « patinée ou vieux bronze » avec christ

Ornements - Croix en bois

Ornements - Croix sublimable avec christ (pour cercueil incinération)

Ornements - Croix incinération (pour cercueil enfant)

Ornements - Croix Laiton

Ornements - Autres ornements

Capitons - Capiton luxe - modèle en tout matériaux sauf satin

Capitons - Capiton classique - modèle en satin

Capitons - Capiton en taffetas

Capitons - Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: V4f41701
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Gamme prestige en chêne massif - Cercueil Tombeau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: BERNIER FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernier freres
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-1-1
Adresse postale: Ld Les Maisons
Code postal: 24160
Commune postale: Saint-Jory-Las-Bloux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@bernierprobis.fr 📧
Téléphone: 0553551405 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: CARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Carles
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-2-1
Adresse postale: Ld La Saliere
Code postal: 12700
Commune postale: Sonnac
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: info@carles.fr 📧
Téléphone: 0565647204 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-4-1
Courrier électronique: iinfo@carles.fr 📧

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-7-1

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: ETS CANARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Ets canard
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-10-1
Adresse postale: 27 Grande Rue
Code postal: 03510
Commune postale: Molinet
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: contact@etscanard.fr 📧
Téléphone: 0385530607 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS CARRIER-FEIGE RENAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements carrier-feige renaud
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-16-1
Adresse postale: Beaulieu
Code postal: 03220
Commune postale: Saint-Leon
Courrier électronique: contact@carrierfeigerenaud.fr 📧
Téléphone: 0470421555 📞

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: FUNERANOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom: Funeranor
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-17-1
Adresse postale: Rue Pierre Jacquart
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: adv@funeranor.com 📧
Téléphone: 0321255073 📞

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-18-1

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-19-1

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-20-1

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Identifiant de l’offre: PRODUCTIONS HYODALL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Nom: Productions hyodall
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-21-1
Adresse postale: 24 Rue Pasteur
Code postal: 59980
Commune postale: Bertry
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: adv@hyodall.com 📧
Téléphone: 0327765988 📞

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Identifiant de l’offre: DIPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Nom: Dipro
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-22-1
Adresse postale: 211 Av Robert Brun
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-Sur-Mer
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: dipro.sa@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0494109360 📞

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-23-1

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-24-1

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Numéro d'enregistrement national: 1527157-1-25-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 555945-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Durée du contrat L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement. Reconduction Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8B098383-AE0A-E52A-95D19068A7DC2BC0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8B098397-E6AB-DFF6-E30992AA8F27B813
Source: OJS 2025/S 013-039651 (2025-01-17)

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Articles funéraires (3)

Cercueils (3)