Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH

SAC Au Fil des Deux Fleuves

Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH alloti en 15 lots. prestations à prix mixte pour les lots 1 à 11, à prix forfaitaires pour les lots 12 à 14 et unitaires pour le lot 15. décomposition en tranches pour les lots 1,2,3,6 et 7

Date limite

Deadline 2026-12-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH
Numéro de référence: DFLH_DFRH_MO-EJ_ESP VERTS 2027
Brève description:
Entretien et maintenance des espaces verts des patrimoines de DFRH et de DFLH alloti en 15 lots. prestations à prix mixte pour les lots 1 à 11, à prix forfaitaires pour les lots 12 à 14 et unitaires pour le lot 15. décomposition en tranches pour les lots 1,2,3,6 et 7
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dflh forez nord et sud
Description du marché: DFLH FOREZ NORD ET SUD
Informations complémentaires: Dflh Forez Nord Et Sud
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: diverses résidences
Code postal: 69000
Ville: diverses communes du rhône et de la loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Dflh sud est
Description du marché: DFLH SUD EST
Informations complémentaires: Dflh Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Dflh jacquard est et ouest
Description du marché: DFLH JACQUARD EST ET OUEST
Informations complémentaires: Dflh Jacquard Est Et Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Dflh roannais nord
Description du marché: DFLH ROANNAIS NORD
Informations complémentaires: Dflh Roannais Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Dflh roannais sud
Description du marché: DFLH ROANNAIS SUD
Informations complémentaires: Dflh Roannais Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Dflh ondaine centre et peripherie
Description du marché: DFLH ONDAINE CENTRE ET PERIPHERIE
Informations complémentaires: Dflh Ondaine Centre Et Peripherie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Dflh plaine nord et sud
Description du marché: DFLH PLAINE NORD ET SUD
Informations complémentaires: Dflh Plaine Nord Et Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Dflh insertion
Description du marché: DFLH INSERTION
Informations complémentaires: Dflh Insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: DFRH Agence de Villefranche hors réservé insertion
Description du marché: DFRH Agence de Villefranche hors réservé insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: DFRH Agence de Tarare hors réservé insertion
Description du marché: DFRH Agence de Tarare hors réservé insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: DFRH Agence de Brignais hors réservé insertion
Description du marché: DFRH Agence de Brignais hors réservé insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: DFRH 12 Insertion Villefranche sur Saône
Description du marché: DFRH 12 Insertion Villefranche sur Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: DFRH Insertion Belleville en Beaujolais
Description du marché: DFRH Insertion Belleville en Beaujolais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: DFRH Insertion Compassion Brignais
Description du marché: DFRH Insertion Compassion Brignais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: DFRH Elagage / Abattage département du Rhône
Description du marché: DFRH Elagage / Abattage département du Rhône
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège Sac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-12-17 09:00:00 📅
Lieu: siège Sac
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Numéro d'enregistrement national: 88854
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Courrier électronique: aws_sac@deuxfleuves.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: http://www.deuxfleuves.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903776 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903776 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
nombre de lots attribués à une même entreprise est limité à 3 par office. Le marché est conclu pour une durée allant du : -01/01/2027 (ou de la date de notification si ultérieure au 31/12/2027 (lots 1 à 8) ; -01/05/2027 au 31/12/2027 (lot 9 à 15). Lots n° 1 à 7, 9 à 11 : engagement à consacrer au minimum 1 contrat d'alternance au(x) lot(s) concerné(s). Lot n° 8, 12 à 14 : les structures qui répondent à ces lots doivent bénéficier d'un statut d'entreprise d'insertion
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: EC399132-E1D5-20E8-685E17C9A1181E7D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 223-797954 (2026-11-16)