2023-04-20prestations traiteur (Voies navigables de France)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de traiteur pour l'ensemble de l'établissement VNF. Dans un premier temps cet accord-cadre porte sur les besoins du siège de VNF, de son antenne parisienne ainsi que pour les besoins de la DT Nord Pas de Calais et de la DT Bassin de la Seine Loire aval
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2023-04-12Site METALEUROP NORD : Opérations excavation et évacuation de sols pollués, fourniture et mise en place des terres... (ADEME)
Par décision du ministère de l'Écologie du 16 décembre 2022 référencé BSSS/2022-151, l'ADEME est chargée de l'excavation, de l'évacuation des terres polluées en installation de stockage/traitement et la fourniture de terres végétales saines et leur mise en place sur : des parcelles de propriétaires privés, conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, définis pour les …
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2023-04-12Site de METALEUROP NORD:Stockage de sols pollués résultant d'opérations d'excavation réalisées chez des particuliers... (ADEME)
Le marché a pour objet le stockage de terres polluées par des éléments métalliques provenant de parcelles excavées de : propriétaires privés conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, défini pour les communes de Dourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison et Courcelles-Les-Lens et des espaces récréatifs d'établissements scolaires
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2023-04-07ACCORD CADRE Marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel et services associés (Pas de Calais habitat)
Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, et R. 2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique. L’accord-cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l’intermédiaire de marchés subséquents. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP).
L’accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum fixé à une quantité de 2 000 MWh/an
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2023-04-07actualisation du classement des ouvrages de ralentissement dynamique du SYMSAGEB (symsageb)
suite à la parution du Décret no 2015-526 du 12 mai 2015 et suivants, relatifs aux règles applicables aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, il est nécessaire de mettre à jour les dossiers réglementaires des ouvrages existants.Le SYMSAGEB est l'entité gémapienne sur le territoire du Boulonnais pour la partie terrestre. Il n'est pas compétent sur la défense contre la mer. Il possède trois ouvrages de ralentissement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Artelia SAS