aoo Lvfs 202262a2838 - fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras.Les fournitures donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum Ht annuel de 400 000, 00 euro(s) A titre indicatif et sans valeur contractuelle, les consommations antérieures en euros Ht étaient de :116 036,05 euro(s) (2019/2020) / 159 896,08 euro(s) (2020/2021) / 144 663,97 euro(s) (2021/2022) / 71 365,14 euro(s) (2022/2023 en cours - montant au 18/01/2023)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Artois poids lourds

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 202262a2838
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241470
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics596280.fr -La date et l'heure d'ouverture des plis sont indiquées à titre indicatif et peuvent être modifiées

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cout induit par le déplacement à la charge du pouvoir adjudicateur
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des pièces de rechange
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis de pièces de rechange sur tarif public
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Pas-De-Calais : Uniquement pour les copies de sauvegarde
Adresse postale: direction commande publique, https://marchespublics596280.fr
Commune postale: Arras Cedex 9
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2023/S 080-241470 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces d'origine et réparation pour poids lourds de marque Renault Trucks pour l'atelier Sm3r d'arras

Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465981
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-241470
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande. montant de l'offre de l'offre retenu selon détail estimatif 48 359,04 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande.

montant de l'offre de l'offre retenu selon détail estimatif 48 359,04 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de transmission du devis de pièces de rechange sur tarif public
Côut induit par le déplacement, à la charge du pouvoir adjudicateur (pour convoyer le matériel à contrôler ou à réparer jusqu'à l'atelier du titulaire)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: sas artois poids lourds
Commune postale: Monchy-le-Preux
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 146-465981 (2023-07-27)

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