nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics de divers quartiers de la Ville de Lens "Marché Réservé"
Ville de Lens
nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics de divers quartiers de la Ville de Lens "Marché Réservé"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-12 | Avis de marché |
| 2023-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: AS23012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de lens
Adresse postale: 17 Bis place Jean Jaurès
Code postal: 62307
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villedelens.fr 🌏
Courrier électronique: areck@mairie-lens.fr 📧
Téléphone: +33 321690824 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225691
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 731 210 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 - nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au nord de la ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot 2 - nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au sud-est de la ville
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: lot 3 - nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au sud-ouest de la ville
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-09-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: direction dde la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territorial
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au Terme du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire -CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 075-225691 (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: AS23012
Brève description:
nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics de divers quartiers de la Ville de Lens "Marché Réservé"
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de lens
Adresse postale: 17 Bis place Jean Jaurès
Code postal: 62307
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villedelens.fr 🌏
Courrier électronique: areck@mairie-lens.fr 📧
Téléphone: +33 321690824 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225691
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
le marché est réservé aux entreprises adaptées (Ea) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (Esat) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 731 210 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 - nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au nord de la ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 - nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au nord de la ville "Marché rérvé"
Valeur estimée hors TVA: 521 736 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
ce marché est passé pour une période allant du 1er septembre 2023 ou de sa date notification si celle-ci intervient après cette date jusqu'au 31 Août 2024. Reconductible 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
le marché est réservé aux entreprises adaptées (Ea) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (Esat) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique
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Numéro du lot: 2
Brève description:
nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au sud-est de la ville "Marché réservé"
Valeur estimée hors TVA: 127 518 EUR 💰
Informations complémentaires:
ce marché est réservé aux entreprises adaptées (Ea) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (Esat) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique
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Numéro du lot: 3
Brève description:
nettoiement et maintien de l'état de propreté des espaces publics localisés au sud-ouest de la ville "Marché réservé"
Valeur estimée hors TVA: 81 956 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de la Ville de Lens
territoire de la ville de Lens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le contrat est réservé aux entreprises adaptées (Ea) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (Esat) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-09-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: direction dde la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territorial
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sgu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au Terme du marché
afin d'obtenir toutes les précisions sur cette consultation, il est vivement conseillé de télécharger le DCE dans son intégralité à l'adresse de suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YzN_584sguLes candidats potentiels ont la possibilité de réaliser une visite sur sites. Celle-Ci n'est pas obligatoire mais est vivement conseillée (se référer au Règlement de la consultation)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire -CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :-Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;-Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;-soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 645 570 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405434
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-225691
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des sous critères
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: pôle Travail esat / ea schaffner
Adresse postale: 38 bis, rue Emile Zola
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.apei-lens.org/esat-ernest-schaffner/ 🌏
Valeur totale du marché: 462 264 EUR 💰
111 582 EUR 💰
Commune postale: Grnay
Valeur totale du marché: 71 724 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 127-405434 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 645 570 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405434
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-225691
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
marché réservé en vertu des articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des sous critères
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: pôle Travail esat / ea schaffner
Adresse postale: 38 bis, rue Emile Zola
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.apei-lens.org/esat-ernest-schaffner/ 🌏
Valeur totale du marché: 462 264 EUR 💰
111 582 EUR 💰
Commune postale: Grnay
Valeur totale du marché: 71 724 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 127-405434 (2023-06-30)
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