2023-12-13accord-Cadre à bons de commande de transport à la demande sur le territoire nord d'evreux Portes de Normandie (SAEM Transurbain)
epn est l'autorité organisatrice des mobilités de l'agglomération Evreux Portes de Normandie (Epn). Selon les termes du contrat d'obligations de service public qui les lie, la gestion administrative du service de transport à la demande " TAXIBUS " dans les communes de l'agglomération non desservies par le réseau d'autobus est confiée à la SPL Transurbain. EPN confie l'exploitation de ce service de transport à la demande à des tiers par le présent accord-cadre, multi-attributaires. Il s'exécute par …
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2023-12-13Diagnostic technique des balcons et loggias du patrimoine de LA CAENNAISE (SCDI La Caennaise)
Dans le cadre de ses principales missions, le titulaire du marché assurera la vérification des balcons et loggias du parc immobilier de LA CAENNAISE. La description de ses prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP).
Il s'agit par ailleurs d'un marché mixte de service à prix forfaitaire (DPGF) et de commandes ponctuelles (BPU), sous forme de marché à bons de commande, sans quantité minimum, ni maximum et sans …
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2023-12-13Expertise et remise en état des revêtements des BAE condenseurs CNPE CATTENOM (EDF.SA Direction des Achats groupe - Département Grand Paris)
Remise en état des revêtement internes des Boites A Eau (BAE), des brides et coudes des condenseurs du CNPE de CATTENOM suivant le planning des arrêts type Visite Partielle (VP) et Visite Décennale (VD) et suivant les expertises préalables.
Réalisation des expertises revêtement des BAE et coudes en Arrêt pour Simple Rechargement (ASR), VP et VD.
Remplacement du revêtement Epoxy par un revêtement Néoprène.
Revêtement Boîte à Eau :
• Elastomère de type Néoprène ou Butylnéoprène
• Epaisseur : à minima …
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2023-12-12acquisition de fournitures de conservation préventive pour les Archives départementales de la Seine-Maritime (Département de la Seine Maritime)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum - 8 lots passés en appel d'offre selon article R2124-2 1° du Ccp sauf les lots 7 & 8 passés sans publicité ni mise en concurrence cf. Articles R2123-2° & R2122-8.Lot 1 : Boîtes de conservation en carton permanent ;Lot 2 : Boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes ; Lot 3 : Boîtes-Classeurs, pochettes polyester et accessoires associés ; Lot 4 : Autres conditionnements pour classement spécifiques ; Lot …
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2023-12-12prestation de travail temporaire et de placement de personnel paramedical et medico-administratif (GIP Resah)
le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de "Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical et médico-administratif". Le détail des prestations et les spécifications techniques attendues sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont les listes sont annexées au …
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2023-12-12programmation de carrefours à feux sur le territoire couvert par la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
le présent accord cadre concerne l'ensemble des carrefours exploité par la métropole à l'exception des carrefours concernés par une priorité Teor ou Metro non raccordés au Pcrt. Les carrefours concernés par le Ppp (sur le territoire de la ville de Rouen) ne sont également pas concernés.Pour l'ensemble des carrefours concernés par ce marché, le prestataire sera donc amené à :- réaliser des dossiers techniques existants ou projets (traduction sur papier des éléments de programmation. Ces dossiers …
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2023-12-11fourniture d'accès à une plateforme d'e-learning pour les besoins pédagogiques de la CMA Normandie (CMAR Normandie)
la CMA Normandie s'est dotée d'une solution de type LMS depuis le mois de juin 2021. La plateforme, objet du présent marché, devra permettre la centralisation des contenus, la mise en place de formations multimodales et la poursuite de l'harmonisation des pratiques des 5 sites du CFA de la CMA Normandie. La plateforme devra également permettre la continuité avec les outils Office 365, dont Teams, qu'utilise la CMA Normandie au quotidien
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2023-12-11marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation extension du gymnase de La Haye Pesnel (CC de Granville Terre et Mer)
dans le cadre de sa compétence de gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire, Granville Terre & Mer a lancé une étude de programmation pour la réhabilitation et l'extension du gymnase de La Haye Pesnel. Cette étude fait écho aux nombreuses problématiques techniques et capacitaires rencontrées sur cet équipement. Ces travaux sont donc l'occasion pour la collectivité de revoir l'ensemble des usages du gymnase afin de réaliser une opération unique qui prendra en compte l'ensemble de ces …
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2023-12-07réalisation et pose de rideaux (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
confection, livraison, pose de voilages et rideaux, fourniture et pose de tringles et accessoires, stores à bandes verticales et stores vénitiens à lames horizontales au profit de tous les organismes du Ministère des Armées rattachés à la plate-forme commissariat ouest de RENNES
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2023-12-06fourniture de dispositifs médicaux gynécologiques (Département de la Seine Maritime)
fourniture de dispositifs médicaux gynécologiques : consommables médicaux et matériel médical à usage unique.Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht mono-attributaire de fournituresle délai d'exécution des bons de commande émis au titre du contrat est fixé à 10 jours calendaires maximum
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2023-12-06rd 650 Sécurisation Barneville-Carteret et les PieuxSection 3 entre Pierreville et Les Pieux (Département de la Manche)
la consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.Le présent marché ne fait pas non plus l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande.Lieu d'exécution des prestations : Rd 650 entre Pierreville et Les Pieux.Ces travaux comprennent :- la réalisation de bandes multifonctions sur la Rd 650 ;- la sécurisation des carrefours par la pose de bordures et d'ilots.La durée de la période de préparation est de 1 mois.Le délai d'exécution …
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2023-12-05elaboration d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) vecteur (Métropole Rouen Normandie)
le présent marché a pour objet la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) vecteur sur l'ensemble du linéaire de voies de la Métropole Rouen Normandie qui devra être conforme aux recommandations du géostandard d'échange, version 2.0 du Conseil National de l'information Géolocalisée (Cnig).Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une …
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2023-12-05prestation de mise en sécurité et dépollution de bennes suspectées de contenir des déchets d'amiante lié (Métropole Rouen Normandie)
lors de la collecte en déchetteries, par inadvertance ou par malveillance, des usagers déposent dans les bennes mises à disposition des déchets suspectés d'être en amiante malgré l'interdiction de ces déchets en déchetteries. Dans la majorité des cas, les suspicions concernent des bennes de gravats (10 à 12m3), parfois des bennes d'encombrants ou de déchets verts (30m3). Il peut s'agir de quelques petits morceaux ou de plusieurs centaines de kg épars.Après échange avec les services de la Dreal, il a été …
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2023-12-04prestations de transport routier de personnes pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
prestations divisées en 4 lots.- lots 1 - 2 - 3accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.- lot 4accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquent, conclu avec quatre opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes.Pour chaque lot:l'accord-cadre court pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si …
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2023-12-04installation et mise en service de compteurs d'eau intelligents et communicants (Département de l'Eure)
le Département de l'eure, soucieux de moderniser son réseau d'eau et d'optimiser la gestion de cette ressource, lance le présent accord-cadre en vue de l'installation et de la mise en service de compteurs d'eau intelligents et communicants sur son territoire. Ce projet s'inscrit dans une démarche d'innovation et de durabilité, visant à renforcer l'efficacité opérationnelle tout en contribuant à une gestion responsable des ressources hydriques
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2023-12-04nettoyage des locaux de l'université de Rouen Normandie (Université de Rouen)
le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux de l'université de Rouen. Il s'agit d'un marché décomposé en 5 lots (allotissement géographique) attribuables séparément ou au même prestataire. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (1 titulaire par lot). Le marché est traité avec obligation de résultat
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