Passation de marchés: Services de secours routier (page 5)
2013-05-02fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les... (CHU de Poitiers)
fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les véhicules du centre hospitalier universitaire de Poitiers
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 et pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois.
l'accord-cadre sera mono-attributaire (par lot) : les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre.
L'accord-cadre …
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2013-01-24évacuation de véhicules sur la route du littoral en mode basculé ou voies réduites (Région Réunion)
le marché à bons de commande concerne l'évacuation de véhicules sur la route du littoral lorsque celle-ci est exploitée en mode basculé ou voies réduites. l'avis implique l'établissement d'un accord cadre ( au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur sans minimum avec un maximum de 660 000 EUR (H.T.).
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2012-06-12Marché d'entretien et de réparation des véhicules de tourisme et véhicules utilitaires de Plaine Commune habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien et de réparation (mécanique, tôlerie, peinture, ainsi que la fourniture des pièces détachées), des véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires de l'office Public de l'habitat Plaine Commune habitat.
Le candidat doit être en capacité d'effectuer les prestations quelle que soit la marque du véhicule ou le constructeur automobile.
Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret du 30.12.2005. Le …
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2011-12-16Police municipale - fourrière automobile - délégation de service public (Commune d'Hyères les Palmiers)
Le délégataire devra s’engager à assurer le bon fonctionnement du service public qui lui sera confié, se doter de tous les moyens nécessaires pour l’exécution de sa mission (terrains, locaux, véhicules d’enlèvement suffisants et accessibles en tous lieux, mobiliers et personnels), s’engager à exploiter le service public de fourrière automobile dans le respect des principes d’égalité des usagers et de continuité du service public, des stipulations du cahier des charges et des prescriptions que la ville …
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