fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les véhicules du centre hospitalier universitaire de Poitiers

CHU de Poitiers

fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les véhicules du centre hospitalier universitaire de Poitiers
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 et pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois.
l'accord-cadre sera mono-attributaire (par lot) : les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu sans engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-02 Avis de marché
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444344 📞
Fax: +33 549444162 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147952
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC. La procédure est composée de 23 lots définis comme suit : 1. fourniture, réparation de pneumatiques pour véhicules de tourisme et utilitaires 2. fourniture, pose, réparation et géométrie de pneumatiques pour camions 3. fournitures de batteries pour véhicules de tourisme, utilitaires et camions 4. fournitures de Filtres (huile, air, Go) - essuie-Glaces pour véhicules de tourisme et utilitaires et Consommables divers pour véhicules de tourisme et utilitaires 5. fourniture d'huile 6. pièces détachées d'origine pour véhicules type CITROEN 7. pièces détachées d'origine pour véhicules type PEUGEOT 8. pièces détachées d'origine pour véhicules type FIAT 9. pièces détachées d'origine pour véhicules type RENAULT 10. pièces détachées d'origine pour véhicules type OPEL 11. pièces détachées compatibles pour véhicules de tourisme et utilitaires de toutes marques 12. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Citroen 13. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Renault 14. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Peugeot 15. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Fiat 16.maintenance et pièces détachées pour camion type Renault 17. maintenance et pièces détachées pour camion type Iveco 18. maintenance et pièces détachées pour camion type Mercedes 19. maintenance et travaux divers de carrosserie pour camions 20. maintenance et pièces détachées de groupes frigorifiques véhicules utilitaires 21. contrôles, réparation et pièces de tachygraphes et limiteurs 22. contrôles techniques (véhicules de tourisme et utilitaires) 23. réparations et pièces détachées électriques spécifiques pour tout véhicule. Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir : 1. la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) 2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; 3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) : 4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre) : a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant : 1. capacités financières Les variantes ne sont pas autorisées Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à : - renseignements administratifs : Mme MC Nicolau Direction des ressources matérielles, des achats et de l'ingénierie tél. +33 549444344 fax : +33 549444162 Email : marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr - renseignements techniques : M. B. Benaiteau Direction de la logistique tél. +33 549444764 fax : +33 549444515 Email : bernard.benaiteau@chu-poitiers.fr L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mai 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les véhicules du centre hospitalier universitaire de Poitiers
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 et pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois.
l'accord-cadre sera mono-attributaire (par lot) : les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu sans engagement.
Numéro de référence: 13S075
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Dewitte, directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S075
Informations complémentaires
les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.
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La procédure est composée de 23 lots définis comme suit :
1. fourniture, réparation de pneumatiques pour véhicules de tourisme et utilitaires
2. fourniture, pose, réparation et géométrie de pneumatiques pour camions
3. fournitures de batteries pour véhicules de tourisme, utilitaires et camions
4. fournitures de Filtres (huile, air, Go) - essuie-Glaces pour véhicules de tourisme et utilitaires et Consommables divers pour véhicules de tourisme et utilitaires
5. fourniture d'huile
6. pièces détachées d'origine pour véhicules type CITROEN
7. pièces détachées d'origine pour véhicules type PEUGEOT
8. pièces détachées d'origine pour véhicules type FIAT
9. pièces détachées d'origine pour véhicules type RENAULT
10. pièces détachées d'origine pour véhicules type OPEL
11. pièces détachées compatibles pour véhicules de tourisme et utilitaires de toutes marques
12. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et
utilitaires type Citroen
13. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et
utilitaires type Renault
14. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et
utilitaires type Peugeot
15. réparation mécanique spécifique hors entretien courant pour véhicules de tourisme et
utilitaires type Fiat
16.maintenance et pièces détachées pour camion type Renault
17. maintenance et pièces détachées pour camion type Iveco
18. maintenance et pièces détachées pour camion type Mercedes
19. maintenance et travaux divers de carrosserie pour camions
20. maintenance et pièces détachées de groupes frigorifiques véhicules utilitaires
21. contrôles, réparation et pièces de tachygraphes et limiteurs
22. contrôles techniques (véhicules de tourisme et utilitaires)
23. réparations et pièces détachées électriques spécifiques pour tout véhicule.
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1. la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)
2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) :
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4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre) :
a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant :
1. capacités financières
Les variantes ne sont pas autorisées
Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à :
- renseignements administratifs :
Mme MC Nicolau
Direction des ressources matérielles, des achats et de l'ingénierie
tél. +33 549444344
fax : +33 549444162
- renseignements techniques :
M. B. Benaiteau
Direction de la logistique
tél. +33 549444764
fax : +33 549444515
L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mai 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
- le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
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- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2013/S 087-147952 (2013-05-02)
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