Passation de marchés: Panneaux de signalisation routière (page 4)

2022-01-14 groupement de commandes Accord cadre mono attributaire à bons de commandes d'achat et pose de panneaux signalétique... (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
groupement de Commandes constitué de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre et de la Communauté de Communes du Pays de Mormal, de la Communauté de Communes du Coeur de l'avesnois et de la Communauté de communes du Sud Avesnois Accord cadre mono attributaire à bons de commandes d'achat et pose de panneaux signalétique touristique et de mobiliers de services vélo dans le cadre du schéma d'accueil vélo Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Concerto SAS

2022-01-11 fourniture et pose de signalisation verticale pour voies douces (Communauté communes Vallée du Garon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La Communauté de Communes de la Vallée du Garon (Ccvg) lance un accord-cadre à bons de commande afin de répondre à ses besoins en signalisation verticale dans le cadre des différents aménagements communautaires des voies douces du territoire.Ce marché vient en complément d'un marché existant pour la fourniture et pose de panneaux sur tout le territoire de la Ccvg en aménagements neufs de voirie et Zae ainsi qu'en entretien. Le présent marché … Voir la passation de marché »

2022-01-11 acquisition de fournitures, materiaux et consommables a destination des services techniques (Ville de Bailleul (59))
marché alloti en sept lots Voir la passation de marché »

2022-01-07 Travaux de Remplacement Panneaux Animation Culturelle et Touristique A4-A26 Mission Coteaux, maisons & caves de... (SANEF)
Les travaux portent sur des travaux de remplacement des panneaux animation culturelle et touristique: - Dépose et évacuation des anciens panneaux,- Fourniture et pose de nouveaux panneaux,- Réalisation de dalle de béton de propreté, - Pose de dispositifs de retenue, - Travaux sous circulation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bourgogne Franche Comte Signaux

2022-01-06 fourniture et pose de matériel métallique de signalisation verticale de police, directionnelle et temporaire (Conseil départemental des Landes)
fourniture et pose de matériel métallique de signalisation verticale de police, directionnelle et temporaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Signaux Girod SAS signature

2021-12-30 fourniture, Livraison, Pose Et Depose De Signalisation Verticale Permanente Directionnelle Et De Police Sur Les... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de Rd et 160 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées et des ouvrages, pour la sécurisation d?autres aménagements ponctuels.Cette nouvelle consultation résulte de la déclaration sans suite du lot 1 " Fourniture, livraison, pose et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: signaux Girod S.A

2021-12-30 fournitures et pose de signalisation verticale pour les routes du département de Meurthe-Et-Moselle (Département de Meurthe-et-Moselle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Période initiale du marché : un an (de la notification au 31/12/2022).Reconductible 3 fois (soit jusqu'au 31/12/2025).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 100 000,00 euro(s) Ht Minimum et 800 000,00 euro(s) Ht Maximum (soit minimum 400 000,00 Ht et 3 200 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix Signalisation

2021-12-22 urniture, pose et maintenance de matériels de signalisation verticale de police, directionnelle, de signalétique... (Communauté de communes MACS)
fourniture, pose et maintenance de matériels de signalisation verticale de police, directionnelle, de signalétique d?information et de mobiliers d?information Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: meltem industrie et RJ2D Signalétique Signaux Girod SA

2021-12-08 fourniture et pose de matériels de signalisation verticale et d'exploitation routière (Département de la Marne)
fourniture et pose de matériels de signalisation verticale et d'exploitation routière Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signature Sodilor

2021-12-06 signalisation horizontale et verticale sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre (Cté de Cnes de la Côte d'Albatre)
ce présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de signalisation verticale sur l'ensemble du territoire des soixante trois communes composant la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre. Les prestations qui font l'objet du présent accord-cadre sont : - fourniture de panneaux de signalisation de police permanente (Sp) - fourniture de signalisation et produits de balisage - fourniture de produits dérivés type ralentisseurs, séparateurs de chaussée, bordures flexibles, miroirs, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas aer - aer ets avion Signature SAS

2021-11-24 accord cadre à bons de commande de fourniture de matériaux et de consommables (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Maubeuge - val de Sambre et des communes de : Aibes, Bersillies, Bettignies, Bousignies-Sur-Roc, Boussières-Sur-Sambre, Colleret, Cousolre, Elesmes, Ferrière-La-Petite, Gognies-Chaussée, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Obrechies, Pont-Sur-Sambre, Recquignies, Saint-Rémy-Chaussée, Saint-Rémy-Du-Nord, Villers-Sire-Nicole. Accord cadre mono attributaire à bons de commande de fourniture de matériaux et de consommables. L'Accord-Cadre avec … Voir la passation de marché »

2021-11-22 Autoroute A8 – quart de diffuseur de Beausoleil – PIA - Travaux d’équipements de signalisation permanente et dynamique (ESCOTA - SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D’AZUR, PROVENCE, ALPES)
Travaux d’équipements de signalisation permanente et dynamique du quart de diffuseur de Beausoleil. Ces travaux se réaliseront de jour comme de nuit. Ils sont situés au niveau des communes de La Trinité et de La Turbie dans le département des Alpes Maritimes (06) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signature SAS SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS

2021-11-19 signalisation verticale de jalonnement du Grand Annecy : fourniture, pose et entretien (Grand Annecy)
accord cadre mono attributaire avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000,00 euro(s) Ht fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande, passé sous la forme de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City

2021-11-19 fourniture D'Equipements Et De Dispositifs De Signalisation Et De Securite A Base De Matieres Plastiques (Conseil général d'Indre et Loire)
le présent contrat concerne la fourniture de matériels de signalisation verticale en plastique (permanente et temporaire) y compris supports et accessoires sur l'ensemble du département d'indre-et-loire pour les différents services du Conseil départemental Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sodilor

2021-11-17 accord-Cadre de fourniture de signalisation verticale (Grand paris seine et oise)
le marché a pour objet la fourniture de signalisation verticale et, occasionnellement, la pose de panneaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BD LINE la Croix City Saint-Herblain p2s panneau stop signa

2021-11-05 travaux d'aménagement d'une véloroute le long du canal d'orléans- secteur Chalette-Sur-Loing/Presnoy (Ecluse de Chancy) (Département du Loiret)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia Beton Vinci construction Terrassement

2021-11-03 travaux et fourniture de signalisation verticale de voirie (Ville d'Argenteuil)
le présent marché a pour objet la : - fourniture courante pour la régie de matériel de signalisation routière divers (panneaux, panonceaux, mâts et accessoires de fixation etc.) ; - fourniture et pose de matériel de signalisation directionnelle Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signaux Girod

2021-10-22 fourniture et prestation de signalisation horizontale et verticale (commune de ombree d anjou)
fourniture et prestation de signalisation verticale. La présente consultation fait suite à une précédente consultation du 7 juillet 2021 ou le lot 3 "Fourniture de panneaux de lieux-dit" a été déclaré infructueux par délibération no2021-28 du 21 septembre 2021 Voir la passation de marché »

2021-10-21 fourniture de panneaux et mats pour signalisation de police et de direction (Ville de Béziers)
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum Ht:150 000,00 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signaux Girod

2021-10-20 fourniture et livraison de materiels de signalisation routière, équipements routiers et signaletique pour brest... (Brest Métropole)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures concernant la signalisation routière, équipements routiers et la signalétique des espaces publics. Des travaux de pose seront réalisés pour la signalisation directionnelle. Consultation passée dans le cadre d'un groupement de commande pour le compte duquel Brest métropole est le coordonnateur. Elle est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Comptoir Métallurgique de Bretagne Lacroix Signalisation Nadia Signalisation SELF SIGNAL sigma systems sa Signaux Girod societe strab gmbh and co Solidor

2021-10-19 fourniture, transport et livraison d'équipements en matière plastique pour le Département de la Charente-Maritime (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum annuel de 45 000 euroHt et maximum annuel de 225 000 euroHt (description détaillée à l'article Ii.2.4). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sodilor SAS

2021-10-15 fourniture et pose de la signalétique routière de délimitation du cour du Parc national de forêts et des communes adhérentes (parc national de forêts)
créé en novembre 2019, le Parc national de forêts prend place dans les départements de Côte-D'Or et Haute-Marne où il concerne les territoires de 107 communes. Le marché consiste en la fourniture de la signalétique routière de délimitation du cour (zone protégée) et de distinction des communes adhérentes [Lot 1], à quoi s'ajoutent les travaux de pose d'une partie de cette signalétique [Lot 2] Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SES Nouvelle Signaux Girod Est

2021-10-14 fourniture de panneaux de signalisation de police - années 2022 / 2025 (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture de panneaux de signalisation de police - années 2022 / 2025. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et dont les montants maximum annuels sont les suivants : - lot 1 : Panneaux de signalisation permanente et temporaire : 250 000 euro(s) HT ; - lot no 2 : Balises plastiques : 120 000 euro(s) (H.T.). Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont conclus pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2022. … Voir la passation de marché »

2021-10-08 accord-Cadre fourniture, transport et livraison de matériels de signalisation verticale de direction permanente pour... (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
accord-Cadre fourniture mono-attributaire à bon de commande avec un minimum annuel de 100 000euro HT et un maximum annuel de 400 000euro HT, transport et livraison de matériels de signalisation verticale de direction permanente pour le Département de la Charente Maritime. L'Accord cadre est conclu à compter du 01/01/2022 ou de sa date de notification si postérieure Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: signaux Girod S.A

2021-09-30 21046prp - fourniture de panneaux de signalisation directionnelle, signalétiques pour les services de la Communauté... (Communauté urbaine Le Creusot Montceau)
21046prp - fourniture de panneaux de signalisation directionnelle, signalétiques pour les services de la Communauté Urbaine Le Creusot - montceau Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ISOSIGN

2021-09-28 fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation pour le département de la Charente (Département de La Charente)
l'Accord-Cadre à bon de commande sans minimum ni maximum comporte 3 lots :Lot no01 Fourniture de panneaux de signalisation permanente d'indication, de danger et de policelot no02 Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation temporairelot no03 Fournitures de bornes, balises et musoirs Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lacroix City, Saint Herblain signaux Girod S.A Sodilor

2021-09-24 fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle, touristique et police sur le périmètre de... (Saint Étienne métropole)
accord-Cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande.Les prestations concernent : des travaux neufs, d'entretien, d'amélioration.A titre indicatif, le cahier des charges précise le kilométrage de voirie concerné.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City signaux Girod S.A

2021-09-10 fourniture et installation de signalisation directionnelle, de police et D'Information LOCALE (Ville de Fouesnant)
fourniture et installation de signalisation directionnelle, de police et D'Information Locale Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hélios ISOSIGN Lacroix Signature

2021-09-06 fourniture de signalisation verticale sur les Routes nationales de Mayotte (DEA976-SIST-UST)
fourniture de signalisation verticale permanente et temporaire pour les routes nationales de Mayotte: - lot1: Fourniture de signalisation verticale permanente, - lot2: Fourniture de signalisation verticale temporaire Voir la passation de marché »

2021-09-06 panneaux et éléments de signalisation routière verticale (Communauté agglo Albigeois)
ce marché concerne la fourniture et la pose éventuelle de panneaux et d'éléments de signalisation routière verticale Voir la passation de marché »

2021-08-30 fourniture Livraison Pose Et Depose De Signalisation Verticale Permanente, Temporaire Et Plastique Sur Les Routes... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de Rd et 160 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées et des ouvrages, pour la sécurisation d'autres aménagements ponctuels Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City Sodilor

2021-08-23 fourniture De Panneaux Et Accessoires De Signalisation Routiere Permanente Et Temporaire (Metz Métropole)
signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: signaux Girod S.A Sodilor

2021-08-23 fourniture De Signalisation Horizontale Et Verticale Avec Prestations De Pose Et De Depose Pour La Ville De La Rochelle (Ville la Rochelle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture De Signalisation Horizontale Et Verticale Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aximum produits de marquage Lacroix City

2021-08-13 fourniture d'équipements de signalisation temporaire de police et de direction et de signalisation plastique de... (DIR interdepartementale routes Nord 59)
fourniture d'équipements de signalisation temporaire de police et de direction et de signalisation plastique de balisage pour l'ensemble de la DIR Nord Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, décomposé 2 en lots, sans minima et avec les montants maxima suivants fixés respectivement pour chaque lot : - lot 1 : fourniture et livraison d'équipements de signalisation temporaire de police et de direction pour l'ensemble de la DIR Nord : maximum de 420 000 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City St Herblain SAS Sodilor SAS

2021-08-12 aoo5_Matst2021-Accord-Cadre de fournitures de matériaux, de matériels et d'équipement pour les Services Techniques... (si varois d aide aux achats divers)
fournitures de matériaux, matériels et d'équipements pour les services techniques des collectivités locales Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Au Forum du Bâtiment Bergon SAS bfsa balitrand Cap Couleurs SAS CGE distribution Lacroix City St Herblain Legallais SAS Racine SAP SAS SAR (Société d'applications Routières) SAS Foussier Wurth France SAS

2021-08-12 fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale sur le territoire de la communauté D'Agglomération PARIS-SACLAY (CA Communauté Paris Saclay)
fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale sur le territoire de la communauté D'Agglomération PARIS-SACLAY Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aximum IDF EST generale de L'Equipement routier (ger)

2021-07-29 fourniture et pose de signalisation verticale (Ville de Pontault-Combault)
la présente consultation concerne la fourniture, la livraison et éventuellement la pose des éléments suivants : Signalisation de police, miroirs, plaques et numéros de rues - panneaux de police, miroirs, plaques et numéros de rues, accessoires de fixation, boulonnerie et supports - pose et dépose (accessoire à la fourniture) Signalisation directionnelle - panneaux directionnels, supports de toutes sections et accessoires de fixation et la boulonnerie et éventuellement leur pose et déposeforme de marché : … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Ingenia SA

2021-07-23 RN1E — shunt rivière des galets — commune du Port — deux lots (Conseil régional de La Reunion)
La présente consultation a pour objet: — le réaménagement du carrefour giratoire dit «du chemin des Anglais» joignant la RN1E, la rue Auguste Rodin et le chemin des Anglais; — la création d'un shunt véhicules légers et d'un shunt bus depuis la RN1 vers la RN1E; — la création d'un parking de covoiturage; — les aménagements paysagers en proximité immédiate de l'opération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bagelec reunion (co-traitant) gtoi (mandataire) Sapef paysage

2021-07-07 Fourniture et prestation de signalisation horizontale et verticale (Commune d'Ombrée-d'Anjou)
Fourniture et prestation de signalisation horizontale et verticale. Voir la passation de marché »

2021-07-05 Acquisition, maintenance et installation sur site de panneaux de signalisation (Ville de Lyon)
Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal et avec les montants maximaux définis dans chacun des lots. Ils sont conclus pour une durée initiale à compter de leur date de notification jusqu'au 31.1.2024. La date prévisionnelle de notification est fixée au 20.12.2021. L'exécution des prestations objets des présents accords-cadres ne pourra commencer avant le 29.1.2022. La période comprise entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations (29.1.2022) constitue une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: signaux Girod S.A

2021-06-25 Fourniture, livraison et mise en œuvre de produits de signalisation (quatre lots) (Amiens métropole)
Fourniture, livraison et mise en œuvre de produits de signalisation (quatre lots). Forme de marché: accord-cadre à bons de commande, sans minimum, ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 710 000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: signature amiens Signaux Girod societe D'Applications ROUTIERES - sAR

2021-06-17 Fourniture et pose d'équipements de signalisation routière permanent et temporaire sur les routes départementales de... (Conseil général de Seine-et-Marne)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose d'équipements de signalisation routière permanent et temporaire sur les routes départementales de Seine-et-Marne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni montant maximal. Les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et répartis comme … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IDF marquage lacroix city saint herblain Sud Ouest signalisation Wiame axe

2021-06-15 Fourniture et livraison de matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire pour le territoire... (Clermont Auvergne Métropole)
Fourniture et livraison de matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire pour le territoire de Clermont Auvergne Métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City St Herblain SAS Signaux Girod SA

2021-06-11 RD 268 Calibrage et rectification du tracé entre le carrefour RD 268/RD 148 et Santa Lucia di Talla sur 5,5 km et... (Collectivité de Corse)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Graziani TP SARL Signa Pro Sas M T P

2021-06-10 Fourniture, transport et pose de signalisation verticale et horizontale (Ville de Valenciennes)
Fourniture, transport et pose de signalisation verticale et horizontale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Helios

2021-06-09 Fourniture, transport et pose de signalisation routière verticale (Département de l'Yonne)
Fourniture, transport et pose de signalisation routière verticale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix City Signaux Girod

2021-06-09 Fourniture, transport, dépose, pose et maintenance de signalisation (Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc naturel de la foret d'Orient)
La présente consultation concerne les prestations de fourniture, de transport, de dépose, de pose et de maintenance sous circulation des dispositifs de signalisation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sud Ouest signalisation

2021-06-08 Fabrication, livraison et pose de la signalétique directionnelle de Mascarin — jardin botanique de La Réunion... (Département de la Réunion)
Le présent marché porte sur la fabrication la livraison et la pose de la signalétique directionnelle de Mascarin — jardin botanique de la Réunion (Commune de Saint-Leu). Il est cofinancé par le Fond européen agricole pour le développement rural (Feader). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 3di SARL

2021-06-03 Fourniture de signalisation verticale et horizontale (Commune d'Agde)
Fourniture de signalisation verticale et horizontale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bourgogne Franche Comte Signaux lacroix City, Saint Herblain Société d'applications Routières (par sigle SAR)

2021-05-31 Fourniture, pose, dépose et maintenance de panneaux de déménagement (Ville de Saint-Étienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations et fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Js Concept