fourniture De Panneaux Et Accessoires De Signalisation Routiere Permanente Et Temporaire

Metz Métropole

signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le catalogue et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum pour toute sa durée, dont 30 % maximum de la valeur estimée annuelle pour les commandes sur catalogue.La valeur estimée annuelle pour Metz Métropole est de 170 000 euro(s) Ht, pour la Ville de Metz de 30 000 euro(s) Ht, pour Amanvillers de 5 500 euro(s) Ht (montants non contractuels)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-23 Avis de marché
2021-11-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 21908a
Brève description:
signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le catalogue et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum pour toute sa durée, dont 30 % maximum de la valeur estimée annuelle pour les commandes sur catalogue.La valeur estimée annuelle pour Metz Métropole est de 170 000 euro(s) Ht, pour la Ville de Metz de 30 000 euro(s) Ht, pour Amanvillers de 5 500 euro(s) Ht (montants non contractuels)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metz metropole
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-28 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-432946
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Documents à remettre avec l'offre + échantillons : voir article 4.2 du RcSous-Critères de jugement : indiqués à l'article 5.2 du RcConditions de remise du dossier de consultation :Tout complément d'information est à demander via le site http://www.sis-marches.marches-publics.infoL'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 616 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: signalisation verticale, temporaire et supports mats
Numéro du lot: 1
Brève description: voir le Cctp
Valeur estimée hors TVA: 387 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois ; la reconduction s'effectuera par décision tacite.Dans le cas où le représentant du pouvoir adjudicateur prendra la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire au plus tard 60 jours avant la fin de l'ac
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Intitulé du lot: signalisation directionnelle et mats
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalisation d'informations locales (Sil)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: miroirs de sécurité routière
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: panneaux balises et auto-relevables
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
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Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prix au vu du Bpu "mise en situation d'une commande réelle"
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Nom du pouvoir adjudicateur: metz Métropole
Adresse postale: 1 Place du Parlement de Metz
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 387201000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 166-432946 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le catalogue et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum pour toute sa durée, dont 30 % maximum de la valeur estimée annuelle pour les commandes sur catalogue.La valeur estimée annuelle pour Metz Métropole est de 170 000 euro(s) Ht, pour la Ville de Metz de 30 000 euro(s) Ht, pour Amanvillers de 5 500 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-578021
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-432946
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire par lot, à bons de commandes et avec marchés subséquents éventuel.Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois, sans montant minimum ni maximum ; les valeurs indiquées ci-dessus sont données à titre estimatif
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
135 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 rue René François Jolly / Bp 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2021/S 220-578021 (2021-11-09)