2022-07-22accord-Cadre pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte de déchets recyclables hors-verre, enquête de... (Haut-Bugey Agglomération)
les prestations sont réparties en 2 campagnes annuelles successives de conteneurisation selon la répartition communale définie au cahier des charges. Les campagnes se décomposeront d'une partie enquête et d'une partie distribution en porte à porte. La 1ère campagne devra débuter fin 2022 et la 2nde fin 2023. L'Exécution des prestations se fera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Délais principaux d'exécution pour chaque campagne à compter des dates fixées par les bons de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ESE France
2022-07-19accord-Cadre à marchés subséquents portant sur la fourniture, en location, d'éclairages urbains pour les zones... (ca Riviera du Levant)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'éclairages urbains. Le contrat prévoit :-la location,-la pose/dépose,-l'entretien-le dépannage (y compris remplacement immédiat des matériels défectueux)-l'acheminementde motifs lumineux en drapeau …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:XERIA
2022-07-13ft2022_04 (Smictom LGB)
accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture et pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi-enterrées et aériennes pour les ordures ménagères et le tri sélectif
Voir la passation de marché »
2022-07-07fournitures De Materiels De Signalisation Et De Mobilier Urbain Metallique (Commune de Narbonne)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les prestations relatives aux fournitures de matériels de signalisation souple et de mobilier urbain métallique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS Sodilor
2022-07-04fourniture et pose de mobiliers et de barrières pour le réseau de Voies vertes de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture et pose de mobiliers et de barrières pour le réseau de Voies vertes de Saône-Et-Loire. La consultation est décomposée en 2 lots. Conformément aux articles R.2162-2 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de : - lot 1 : 30 000 euros HT par an, soit 120 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 50 000 euros HT par an, soit 200 000 euros HT pour la durée du marché …
Voir la passation de marché »
2022-06-28fourniture Et Remise En Etat De Mobilier Urbain De Protection (Commune de Gennevilliers)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture, la livraison et la remise en état de différents mobiliers utilisés dans le cadre de l'entretien courant et des petits aménagements de la voirie communale. Il s'agit du mobilier de protection tel que les potelets, bornes, barrières et grilles d'arbres, bancs publics et plus généralement, les équipements des voiries urbaines
Voir la passation de marché »
2022-06-2422four02 GESTION D'Un parc de bacs a dechets menagers pour les besoins de la metropole tpm en 2 LOTS (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Achat, Fourniture, livraison et suivi du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sulo France SAS