fourniture de corbeilles de propreté
Mulhouse Alsace agglomération
groupement de commandes conclu entre Mulhouse Alsace Agglomération et la Ville de Mulhouse relatif à un accord cadre à bons de commande, avec des montants minimum et maximum tels que définis ci-dessous
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GHM
- • SINEU GRAFF SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-27 | Avis de marché |
| 2022-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2022F0035
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.mulhouse-alsace.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-mulhouse.fr 📧
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352505
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté de forme "Oblongue" ajourée avec porte-sacs, de pièces détachées et autres mobiliers destinés à la propreté urbaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté de forme "Ronde", ajourée avec porte sac et de pièces détachées
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté de type "Supports de sacs" et de pièces détachées
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté "En fonte" et de pièces détachées pour les espaces verts
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté "En tôle ajourée" et de pièces détachées pour les espaces vert
Numéro du lot: 05
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 125-352505 (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2022F0035
Brève description:
groupement de commandes conclu entre Mulhouse Alsace Agglomération et la Ville de Mulhouse relatif à un accord cadre à bons de commande, avec des montants minimum et maximum tels que définis ci-dessous
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.mulhouse-alsace.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-mulhouse.fr 📧
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352505
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
a l'appui de leur offre, les candidats remettront à titre gracieux des échantillons pour l'ensemble des lots de la présente consultation selon les modalités décrites à l'article 3 du règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté de forme "Oblongue" ajourée avec porte-sacs, de pièces détachées et autres mobiliers destinés à la propreté urbaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord cadre à bon de commande avec des montants minimum de 40000 euroHt et maximum de 335000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 335 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté de forme "Ronde", ajourée avec porte sac et de pièces détachées
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté de type "Supports de sacs" et de pièces détachées
Numéro du lot: 03
Brève description:
accord cadre à bon de commande avec des montants minimum de 8000 euroHt et maximum de 45000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté "En fonte" et de pièces détachées pour les espaces verts
Numéro du lot: 04
Brève description:
accord cadre à bon de commande avec des montants minimum de 5000 euroHt et un maximum de 49000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles de propreté "En tôle ajourée" et de pièces détachées pour les espaces vert
Numéro du lot: 05
Brève description:
accord cadre à bon de commande avec des montants minimum de 5000 euroHt et un maximum de 40000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de mulhouse et son agglomération
territoire de Mulhouse et son agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de corbeilles de propreté
Valeur totale du marché: 804 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665098
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-352505
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de la santé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: sineu graff sas
Commune postale: Benfeld
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 335 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Nom: ghm
Commune postale: Sommevoire
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 49 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 231-665098 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de corbeilles de propreté
Valeur totale du marché: 804 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665098
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-352505
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent au montant maximum pour la durée totale du marché soit 48 mois
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de corbeilles de propreté de forme oblongue
fourniture de corbeilles de propreté de forme ronde
fourniture de corbeilles de propreté de type supports de sacs
fourniture de corbeilles de propreté en fonte
fourniture de corbeilles de propreté en tôle ajourée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de la santé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: sineu graff sas
Commune postale: Benfeld
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 335 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Nom: ghm
Commune postale: Sommevoire
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 49 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 231-665098 (2022-11-25)
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