aoo. Accord-cadre a marches subsequents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOTS 1 A 3)

SMTDRSO

accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOT 01 A 3).
Voiries et reseaux divers (vrd)
pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents
Clotures

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMTDRSO

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-05	Avis de marché
2023-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement divers
Numéro de référence: F22TXMAINTEQUIP-03
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOT 01 A 3). Voiries et reseaux divers (vrd) pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents Clotures

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement divers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de stations de pompage 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smtdrso
Adresse postale: 17 Chemin Joli Fond - basse-Terre - bP 560
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: djcp@ileva.re 📧
Téléphone: +262 712818 📞
Fax: +262 712822 📠
URL des documents: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-366690
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 01) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOT 01 A 3).

Voiries et reseaux divers (vrd)

pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents

Clotures

Intitulé du lot: voiries et reseaux divers (vrd)
Numéro du lot: 1
Brève description: voiries et réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 01) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents
Numéro du lot: 2
Brève description: pompes, électricité, stockage et gestion d'effluents
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 02) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: clotures
Numéro du lot: 3
Brève description: clôtures
Informations complémentaires:

pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 03) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sur le territoire du Pouvoir Adjudicateur

sur tout le territoire du Pouvoir adjudicateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf pour détail le règlement de consultation (notamment l'article 6.2.1)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique (Ccp)) avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.

Le nombre d'adhérents pour chacun des lots du présent accord-cadre sera de :

- deux (02) au minimum,

- six (06) au maximum

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: siège du syndicat mixte ileva

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour compléter la rubrique Ii.2.7 : Les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification au Titulaire pour 1 AN, renouvelable, par voie tacite, 3 FOIS pour une nouvelle période de 1 AN, soit une durée maximale de 4 Ans.

Pour compléter la rubrique Iv.2.6 : Le délai de validité des offres est de 180 JOURS à compter de la date limite de remise des offres.

pour compléter la rubrique Iv.2.7 : La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

une visite des sites est prévue le LUNDI 25 JUILLET 2022 (Cf pour détails, l'article 3 du règlement de consultation).

les candidats doivent remettre dans leurs plis (contenant les pièces de candidatures et d'offres), L'Integralite des pieces listees a L'Article 6.2 du reglement de Consultation.

L'Heure limite de remise des offres est entendue en heure de la reunion -Gmt+4-

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de saint-denis de la reunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 130-366690 (2022-07-05)

Avis d'attribution de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-366436
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-366690
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : valeur technique (50 points) / valeur économique (50 points)

Objet
Champ d'application du marché

accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.).

Critères d'attribution : valeur technique (50 points) / valeur économique (50 points)

accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: sbtpc
Adresse postale: bp 92103
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97824
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262424500 📞
Courrier électronique: sbtpc-sogea@sbtpc-sogea.fr 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Nom: mithieux tp
Adresse postale: 3 rue des frères Montgolfier BP 30038
Commune postale: Annecy Seynod
Code postal: 74602
Téléphone: +33 450691683 📞
Courrier électronique: ancelin@mithieux-tp.com 📧
Nom: mithieux oi
Adresse postale: 234 chemin petit frere
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Nom: societe D'Amenagement SALINOISE
Adresse postale: 232 rue Général Lambert
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97436
Téléphone: +33 262348721 📞
Courrier électronique: secretaire@sas974.com 📧
Nom: hecr
Adresse postale: 3 allée des Lys - terre Sainte
Téléphone: +33 262505901 📞
Courrier électronique: hecr@hecr.re 📧
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Nom: afcoi
Adresse postale: 119 rue Jacques Prévert
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Téléphone: +33 262888111 📞
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: trafic
Adresse postale: 61 B, rue Marthe Bacquet ZA Cambaie
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Téléphone: +33 262558888 📞
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Nom: cloture environnement
Adresse postale: 1 Avenue Mahatma Gandhi La Marine
Commune postale: Sainte Suzanne
Code postal: 97441
Téléphone: +33 262530459 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification au Titulaire pour 1 AN, renouvelable, par voie tacite, 3 FOIS pour une nouvelle période de 1 AN, soit une durée maximale de 4 Ans.

Accords-Cadres multi attributaires à marché subséquents à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 e HT (lot 1), 500 000 euros HT (lot 2) et 500 000 euros HT (lot 3). Les adhérents sont retenus pour toute la durée de l'accord-cadre avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.

Le nombre d'adhérents pour chacun des lots : 2 minimum et 6 maximum.

Le lot 2 a été déclaré dans suite par DP no202208_21 (1 seule offre reçue).

Contrat consultable dans les locaux d'ileva aux heures ouvrables avec demande préalable obligatoire.

Autres publications : BOAMP 07/07/22 (22-93448) / dematis 07/07/22 (875532) / jal du 08/07/22 (JIR (244558-295) + quotidien (697781)) / ipr du 07/07/22 + zinfo 974 du 08/07/22

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 117-366436 (2023-06-15)

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