fourniture de composteurs individuels et collectifs (2 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation donnera lieu à la passation à un accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées avec un montant minimum et un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Emeraude I.D
• Quadria

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-20	Avis de marché
2022-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: M22f0125
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-402795
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Sous-Critères de la valeur technique :-Sous-Critère 1 : Qualité de robustesse, facilité d'utilisation, composition du matériau, caractéristiques techniques du produit apprécié au regard de la partie 1 du Cadre de Mémoire Technique, des échantillons, des fiches techniques, notices de montage, photographies (pondération 40%)-sous-critère 2 : Modalités de transport, maintenance et garantie , apprécié au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10%)-sous-critère 3 : Délai de livraison , apprécié au regard de l'acte d'engagement (pondération 10%)chacun des délais proposés est noté de la façon suivante :-Pour le délai proposé =Entre 47 jours et 50 jours =5/10-Délai proposé =Entre 44 jours et moins de 47 jours =6/10-Délai proposé = Entre 41 jours et moins de 44 jours =7/10-Délai proposé =Entre 38 jours et moins de 41 jours =8/10-Délai proposé =Entre 35 jours et moins de 38 jours =9/10-Délai proposé =35 jours et moins =10/10En cas de proposition de délais différents par catégorie de fourniture, une moyenne sera faite pour obtenir la note globale.=> Remise des échantillons obligatoire : en l'absence de présentation des échantillons tels que demandés dans le règlement de la consultation, l'offre sera irrégulière. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 5-1-3)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels, collectifs et de bioseaux en matière plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce marché est conclu :- pour la première période de 24 mois avec un montant minimum de 250 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.).- pour chaque période de reconduction de 12 mois avec un montant minimum de 125 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible 2 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de composteurs collectifs en bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

ce marché est conclu :- pour la première période de 24 mois avec un montant minimum de 23 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) (H.T.).- pour chaque période de reconduction de 12 mois avec un montant minimum de 12 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 55 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 rue Hatton 45100 - orleans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.-une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 141-402795 (2022-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-623448
Se réfère à l'avis: 2022/S 141-402795
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

il s'agit d'accords-cadres à bons de commande passés avec les montants minimums et maximums suivants :Lot 1 :- montant minimum de 250 000 Ht et montant maximum de 1 000 000.00 euro(s) Ht pour la 1ère période de 24 mois.- montant minimum de 125 000 Ht et montant maximum de 400 000.00 euro(s) Ht par période de reconduction de 12 mois (2 x 12 mois).Lot 2 :- montant minimum de 23 000 Ht et montant maximum de 90 000.00 euro(s) Ht pour la 1ère période de 24 mois.- montant minimum de 12 000 Ht et montant maximum de 55 000.00 euro(s) Ht par période de reconduction de 12 mois (2 x 12 mois).Les contrats sont consultables à l'adresse de l'organisme acheteur

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 rue Hatton 45100 Orleans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Nom: emeraude I.D
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 218-623448 (2022-11-08)

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