2022-08-10fourniture de Chèques Emploi Service Universels (Cesu) papier préfinancés pour le personnel de la Région Occitanie (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord cadre établi à l'issue de la présente procédure a pour objet la fourniture, pour les agents de la région Occitanie, de titres Cesu papier préfinancés d'une contre-valeur (indicative) de 10?.Le périmètre …
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2022-07-08cheques cadeaux (amicale du personnel Grand Est)
le présent marché a pour objet la fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes dématérialisés pour les agents adhérents et leurs enfants à l'amicale du personnel de la Région Grand Est. Le marché est passé sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et suivants du code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 600 000 euro (H.T.). La durée de …
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2022-04-11fourniture Et Livraison De Cesu Et Cap A Destination Des Beneficiaires Du Rsa Essonniens (Conseil départemental de l'Essonne)
prestation à destination des bénéficiaires du Rsa essonniens en parcours d'insertion ou bénéficiaires du Rsa accédant à l'emploi pérenne.Fourniture et livraison de chèques emploi-service universels (Cesu) et de chèques d'accompagnement personnalisé (Cap).Le contrat est un accord-cadre à bon de commande passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - services sociaux - code de la commande publique) sans montant minimum, montant maximum annuel : 450 000 euro(s) (H.T.). Le contrat fait référence …
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2021-12-21fourniture de chèques cadeaux en version carnet ou dématérialisée pour l'université Paris 8 (Université Paris 8)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques cadeaux en version papier ou cartes physiques et en version dématérialisée pour les différents composantes de l'université Paris 8. L'Accord-Cadre est décomposé en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre distinct conclu avec un seul opérateur économique : - lot 1 : Chèques cadeaux multi-enseignes et jouets/culture Fourniture de chèques-cadeaux destinés à l'arbre de Noël, action sociale, laboratoires de recherche, en carnet papier …
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2021-11-10fourniture de cheques emploi service universel (cesu) pour L'Etablissement français du sang (efs) (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum exprimé en valeur : 4 520 000 euros HT sur sa durée totale (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché public est estimé à 2 260 000 euros …
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2021-10-12fourniture et livraison de chèques cadeaux pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2
à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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2021-10-05fourniture De Cheques D'Accompagnement Personnalise (Centre communal d action sociale)
procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publiquela consultation est passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement de commande* dont le Ccas d'orléans assure la coordination au nom des adhérents suivants :- centre communal d'action sociale d'orléans (Ccas)- 69 Rue Bannier - 45032 Orléans- orléans Métropole - 5 place du 6 juin 1944 - cs 95801 - 45058 Orleans Cedex 01
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2021-07-2621N0243. Émission de chèques cadeaux (Métropole Nice Côte d'Azur)
Marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre a pour objet l'émission de chèques cadeaux pour les agents et leurs enfants des services communaux, métropolitains et du CCAS pour Noël. Précédemment, le CESAN assurait cette opération.
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