fourniture de titres restaurant et de chèques emploi service universel (Cesu) préfinancés pour le personnel de Valenciennes Métropole
Cté d'agglo Valenciennes métropole
la présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant et de chèques emploi service universel (Cesu) préfinancés pour le personnel de Valenciennes Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: M2022074RH
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Formules de chèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglo Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'hopital général
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://valenciennes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096078 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397559
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de titres restaurant
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de titres restaurant (valeur faciale : 7euro)
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de CESU préfinancés (valeur faciale : 16euro)
Valeur estimée hors TVA: 610 000 EUR 💰
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: cté d'agglomération
Contact
Point de contact: Service commande publique/contrats spéciaux
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 140-397559 (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: M2022074RH
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant et de chèques emploi service universel (Cesu) préfinancés pour le personnel de Valenciennes Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Formules de chèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglo Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'hopital général
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://valenciennes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096078 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397559
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
dce téléchargeable gratuitement et dans son intégralité sur le profil acheteur de la CAVM : https://marchespublics596280.fr
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de titres restaurant
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de titres restaurant (valeur faciale : 7euro)
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023.
Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée soit une durée maximum possible de 4 ans.
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
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L'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois fois un an soit une durée maximum possible de 4 ans
dce téléchargeable gratuitement et dans son intégralité sur le profil acheteur de la CAVM : https://marchespublics596280.fr
Intitulé du lot: fourniture de CESU préfinancés
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de CESU préfinancés (valeur faciale : 16euro)
Valeur estimée hors TVA: 610 000 EUR 💰
Description des options:
L'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois fois un an soit une durée maximum possible de 4 ans.
Informations complémentaires:
dce téléchargeable sur le profil acheteur de la CAVM : https://marchespublics596280.fr
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: cté d'agglomération
Contact
Point de contact: Service commande publique/contrats spéciaux
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1 et suivants, et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (Art. L551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No343435)
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