2011-05-12Fourniture en ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élementaires (Ville de Massy)
Procédure adaptée passé en application des articles 26, 28 et 77 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du …
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2011-05-11Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres et de documents sonores, audiovisuels et numériques pour la... (Conseil général du Nord)
Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Sauf dénonciation, le marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date …
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2011-04-28Marché relatif à l'acquisition des fournitures scolaires (Ville d'Évry)
Le marché basé sur des prix unitaires, est passé en procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il est alloti en 4 lots dissociables:
Lot no 1: acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (0/12 ans);
Lot no 2: acquisition de fournitures scolaires et matériels scolaires (pour les classes primaires) et mise en sac: fournitures scolaires et périscolaires, papeterie, outils et matériaux pour travaux manuels;
Lot no 3: acquisition …
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2011-04-01Marche de fournitures de livres et documents imprimes destines à la bibliothèque et aux services de la ville (Ville de Fresnes)
Le présent marché porte sur la fourniture de livres et documents imprimés, destinés à la bibliothèque et aux services de la Ville de Fresnes.
Cette fourniture de livres et documents imprimés sera de langue française.
Le présent marché ne comprend pas la fourniture des livres scolaires au sens de l'article D. 314-128 du code de l'éducation, des journaux, revues, périodiques d'information générale ou spécialisée et des livres et documents imprimés, enregistrements sonores, distribués sous monopole de …
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2011-03-21Fourniture de livres non scolaires pour 4 ans (Ville de Saint-Priest)
La consultation concerne un accord cadre au sens des directives européennes mais constitue des marchés fractionnés à bons de commande au sens du droit national (en application de l'article 77 du code des marchés publics).
La consultation porte sur huit lots, donnant lieu à autant de marchés séparés. L'opération concerne la fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque municipale, les crèches, les écoles et les services municipaux.
Le marché est passé pour une période de 4 ans fermes, à compter …
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2011-03-11Acquisition de manuels scolaires et de dictionnaires (Ville de Nanterre)
Le présent appel d'offres a pour objet l'acquisition de manuels scolaires pour les écoles de la Ville et de dictionnaires pour l'ensemble des services municipaux. Marché unique à bons de commande d'une durée d'un an, à compter de la notification, renouvelable 3 fois, pour un montant annuel estimé à 40 000 EUR (HT) minimum et 130 000 EUR (HT) maximum.
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