Fourniture et livraison de dictionnaires et atlas pour les élèves des collèges publics du Département des Bouches-du-Rhône. Détail des lots (marchés à bons de commandes: article 77 du code des marchés publics). Lot 1 -dictionnaires de langue française. Lot 2 - atlas géographiques et historiques. — à titre indicatif, pour 2010, le nombre approximatif de commandes a été de 20 000 dictionnaires et de 20 000 atlas
Conseil général des Bouches du Rhône
Fourniture et livraison de dictionnaires et atlas pour les élèves des collèges publics du Département des Bouches du Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Atlas
- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
| 2011-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133312
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
400 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
600 000 💰
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: E2DGAC22032011-1-AAPC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: service marchés-DGAC
M. le président
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: renseignements administratifs auprès du chef du service marchés: Hélène Morelli (tel: +33 491212031); renseignements techniques auprès du chef du service de la planification des collèges et des aides à la scolarité: Nathalie Antona-Meano (tel: +33 491212173)
Fax: +33 491212195 📠
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Conseil general 13 - DGAC - service marchés - hôtel du département - 52 avenue de Saint-Just - 13256 Marseille Cedex 20; envoi des dossiers sur demande par écrit (courrier ou fax), retrait sur place au bureau B2141 de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, ou sur le site Internet du CG13
Téléphone: +33 491212031 📞
Point de contact: conseil general 13 - direction juridique - hôtel du département - 52 avenue de Saint-Just - 13256 Marseille Cedex 20 remise par courrier RAR, conformément à l'article 57-V du C.M.P., sur place contre récépissé au bureau B6035 de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, ou par voie dématérialisée sur le site Internet du CG13
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E2DGAC22032011-1-AAPC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des études juridiques et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just-Hôtel du département
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 081-133312 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Quantité ou étendue:
La consultation concernent 2 lots:— lot 1: fourniture et livraison de dictionnaires,— lot 2: fourniture et livraison d'atlas.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133312
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de consultation pour en prendre connaissance.
Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur le site Internet des marchés publics du CG13 à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.
Les candidats étrangers sont informés que les documents remis dans le cadre de la candidature ou de l'offre doivent être rédigés en français. Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés de leur traduction, en français, effectuée par un traducteur dûment assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de dictionnaires et atlas pour les élèves des collèges publics du Département des Bouches du Rhône.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de dictionnaires pour les collégiens des collèges publics du Département des Bouches du Rhône.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison d' atlas pour les collégiens des collèges publics du Département des Bouches du Rhône.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
600 000 💰
Quantité ou étendue:
La consultation concernent 2 lots:
— lot 1: fourniture et livraison de dictionnaires,
— lot 2: fourniture et livraison d'atlas.
Option au sens du droit européen. La durée des marchés courra de la date de notification de ceux-ci, pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois maximum, par reconduction expresse.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E2DGAC22032011-1-AAPC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires DC1 et DC2. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat devra renseigner la déclaration du candidat précitée en ce qui concerne sa situation financière, et notamment son chiffre d'affaire HT des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir des qualifications et/ou références sur des prestations de même nature que celles faisant l'objet du présent marché, sur les 3 dernières années.
Le candidat devra appuyer ses références par la fourniture de justificatifs indiquant le nom des collectivités concernées, les montants des commandes et leur durée, et préciser le nombre d'agents (encadrement, agents de maîtrise, personnel technique, administratif). Enfin le candidat fournira tout certificat professionnel permettant de juger du niveau de technicité de la société.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché public sur le budget général de la Collectivité. Application des règles de la Comptabilité Publique. Les candidats auront droit au paiement d'avances et d'acomptes conformément aux prescriptions du CCAP. Les paiements s'effectuent par virement administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
Afficher plus
Chque marché sera dévolu à un prestataire unique ou à un groupement solidaire de prestataires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: service marchés-DGAC
M. le président
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: renseignements administratifs auprès du chef du service marchés: Hélène Morelli (tel: +33 491212031); renseignements techniques auprès du chef du service de la planification des collèges et des aides à la scolarité: Nathalie Antona-Meano (tel: +33 491212173)
Fax: +33 491212195 📠
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Conseil general 13 - DGAC - service marchés - hôtel du département - 52 avenue de Saint-Just - 13256 Marseille Cedex 20; envoi des dossiers sur demande par écrit (courrier ou fax), retrait sur place au bureau B2141 de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, ou sur le site Internet du CG13
Téléphone: +33 491212031 📞
Point de contact: conseil general 13 - direction juridique - hôtel du département - 52 avenue de Saint-Just - 13256 Marseille Cedex 20 remise par courrier RAR, conformément à l'article 57-V du C.M.P., sur place contre récépissé au bureau B6035 de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, ou par voie dématérialisée sur le site Internet du CG13
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E2DGAC22032011-1-AAPC
Informations complémentaires
Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de consultation pour en prendre connaissance.
Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur le site Internet des marchés publics du CG13 à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.
Les candidats étrangers sont informés que les documents remis dans le cadre de la candidature ou de l'offre doivent être rédigés en français. Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés de leur traduction, en français, effectuée par un traducteur dûment assermenté.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des études juridiques et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just-Hôtel du département
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 081-133312 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général des Bouches du Rhône
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-301962
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133312
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: SAS Bibliotheque pour l'Ecole
Adresse postale: Bernardan Cherbois - RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Bibliotheque Pour l'Ecole
Adresse postale: Bernardan Chervois - RD 912
Source: OJS 2011/S 185-301962 (2011-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général des Bouches du Rhône
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-301962
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133312
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Annonce no 213, BOAMP 83 B du 28.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: SAS Bibliotheque pour l'Ecole
Adresse postale: Bernardan Cherbois - RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Bibliotheque Pour l'Ecole
Adresse postale: Bernardan Chervois - RD 912
Source: OJS 2011/S 185-301962 (2011-09-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)