Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres et de documents sonores, audiovisuels et numériques pour la Médiathèque départementale, les services culturels et les autres services du département du Nord

Conseil général du Nord

Les fournitures sont divisées en quinze (15) lots selon la répartition décrite en section Vi.3 "autres informations".
Chaque marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Sauf dénonciation, chaque marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chaque marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
Précisions sur la date à laquelle seront fournies les fournitures: juillet 2011.
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Films
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-23	Avis de marché
2011-05-10	Informations complémentaires
2011-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

Il s'agit de marchés à bons de commande dont les seuils sont repris en section Vi.3 "autres informations".

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: département du Nord, bureau B368, hôtel du département, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg59.fr 🌏
Téléphone: +33 359735076 📞
Fax: +33 359735059 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-23 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 59-095746
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

ii.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats (suite) Les fournitures sont divisées en lots selon la répartition suivante: — lot 1: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale, — lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale, — lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale, — lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux, — lot 5: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale, — lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale, — lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale, — lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale, — lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale, — lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale, — lot 11: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale, — lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels, — lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux, — lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux, — lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux. Ii.2.1) Quantité ou étendue globale (suite). Il s'agit de marchés à bons de commande avec les seuils suivants: Lot 1: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 70 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 210 000. Lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 55 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 165 000. Lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 53 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 159 000. Lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 80 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 240 000. Lot 5: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 28 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 84 000. Lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 26 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 78 000. Lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000. Lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 3 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 9 000. Lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 32 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 96 000. Lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000. Lot 11: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 6 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 18 000. Lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 27 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 54 000. Lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 20 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000. Lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 10 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000. Lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux. Montant minimum annuel en EUR (TTC): 50 000. Montant maximum annuel en EUR (TTC): 150 000. Ii.1.6 et annexe B (2) classification CPV - objet complémentaire (suite): 32353000-2. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Tous les documents non transmis en langue française devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Unité monétaire utilisée: l'euro. Sous critères et sous pondération de critères de jugement des offres au marché: Pour le lot 1: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 20 titres d'auteurs états-uniens adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 2: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 30 documents sur l'afrique représentatifs de l'édition contemporaine (moins de 5 ans), adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 3: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 25 fictions adaptées à un public de pré adolescents et adolescents faibles lecteurs, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 4: La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants: — Les méthodes de travail du candidat, à hauteur de 25 %, seront analysées au regard de la note méthodologique et décomposées comme suit: —— Le ratio entre le nombre de fictions et le nombre de documentaires proposés par le candidat, à hauteur de 10 %, —— La qualité des moyens mis en oeuvre par le candidat (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) pour présenter ses documents (à hauteur de 5 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 5 %), à hauteur de 10 %, —— La simplicité d'accès à la VOD, à hauteur de 5 %, —— La pertinence de la sélection de 15 titres emblématiques de la comédie italienne, adaptés aux exigences d'une médiathèque, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 15 %, —— La pertinence des notices fournies par le candidat à partir de la sélection fournie par la Médiathèque du Nord, sera jugée à hauteur de 10 %, —— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement des commandes de documents numériques audiovisuels et office de documents numériques audiovisuels, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 5 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 5: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 30 titres représentatifs des différentes tendances de la production éditoriale contemporaine, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 6: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La qualité des ouvrages (solidité de la reliure et respect de l'intégrité initiale du document), sera analysée au regard des échantillons fournis par le candidat, à hauteur de 40 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 7: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 15 documents adaptés à un public de guitaristes débutants souhaitant parfaire leurs connaissances de l'instrument et s'initier au "métal", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 20 %, — La qualité des moyens mis en oeuvre (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) par le candidat pour présenter ses documents (à hauteur de 7,5 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 7,5 %), seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 15 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 15 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 8: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 30 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 30 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 9: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 20 titres sur les extra-terrestres, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (15 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 10: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 15 titres sur le jeune théâtre contemporain, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 11: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — La pertinence de la sélection de 20 titres représentatifs de la vie littéraire, culturelle et artistique du Nord, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %, — Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 12: Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. La valeur technique sera appréciée au regard des actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 13: La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: — Les méthodes de travail du candidat, à hauteur de 55 %, seront analysées au regard de la note méthodologique et décomposées comme suit: —— La qualité de la gestion d'une commande: de l'information préalable jusqu'à la gestion des reliquats (suivi des commandes, facturation en ligne, suivi de la gestion des reliquats, traçabilité des non-livrés, remplacement des défectueux, traitement des réclamations), à hauteur de 20 %, —— La réactivité du candidat lors d'une commande urgente pour un ouvrage disponible (modalités de traitement d'une commande urgente et modalités de retrait sur place (chez le fournisseur ou l'éditeur) d'un ouvrage disponible), à hauteur de 20 %, —— Les actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions, à hauteur de 15 %, —— Le nombre (5 %) et la diversité (5 %) des éditeurs fournis, analysés au regard du catalogue des éditeurs fournis par le candidat, à hauteur de 10 %, —— La formation et/ou l'expérience professionnelle de l'interlocuteur professionnel chargé du suivi des commandes et des relations avec le représentant du pouvoir adjudicateur, sur le même secteur d'activité (composition numérique et connaissance du secteur de l'édition), analysée au regard du CV, à hauteur de 5 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Pour le lot 14: La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants: — Les actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 30 %, — La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème "statut et formation des assistants familiaux", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %, — La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème "éthique et travail social", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %, — La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème "adolescence et conduites à risque", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (10 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Pour le lot 15: La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants: — La pertinence des notices fournies par le candidat à partir de la sélection fournie par la Médiathèque du Nord, sera jugée à hauteur de 25 %, — La qualité des moyens mis en oeuvre (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) par le candidat pour présenter ses documents (à hauteur de 10 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 10 %), seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %, — La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement des commandes de CD et de DVD audio et office de CD et de DVD audio, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %. Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle. Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. Sélection des candidatures. — Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations dûment remplies et signées, — Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les capacités par rapport à l'objet du marché, sont suffisantes. Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre "conditions de participation" disponibles à la date limite de remise des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création). Les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.cg59.fr "marchés publics" ou directement sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/. Retrait des documents de la consultation. Le candidat intéressé par la présente consultation est invité à en demander le dossier par télécopie (ou par courrier) ou à le retirer à la direction des marchés et de la commande publique à l'adresse visée au présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, sur support physique électronique exclusivement. Il peut également le télécharger sur le site visé ci-dessus; pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Remise des plis. Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli (ou la copie de sauvegarde, s'il y en a une) peut être déposé à la direction des marchés et de la commande publique à l'adresse visée au I du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception, dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Les plis remis sur support physique électronique ne sont pas autorisés. Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli sera à déposer sur le site visé ci-dessus, selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Vi.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Tout recours gracieux peut être adressé au pouvoir adjudicateur à l'adresse visée au présent avis, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: — un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA), — un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 CJA), — un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA. — un référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel "Legifrance - le service public de la diffusion du droit": http://www.legifrance.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.

Informations complémentaires

ii.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats (suite)

Les fournitures sont divisées en lots selon la répartition suivante:

— lot 1: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale,

— lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale,

— lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale,

— lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux,

— lot 5: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale,

— lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale,

— lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale,

— lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale,

— lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale,

— lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale,

— lot 11: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale,

— lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels,

— lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux,

— lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux,

— lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Ii.2.1) Quantité ou étendue globale (suite).

Il s'agit de marchés à bons de commande avec les seuils suivants:

Lot 1: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 70 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 210 000.

Lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 55 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 165 000.

Lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 53 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 159 000.

Lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 80 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 240 000.

Lot 5: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 28 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 84 000.

Lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 26 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 78 000.

Lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000.

Lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 3 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 9 000.

Lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 32 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 96 000.

Lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000.

Lot 11: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 6 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 18 000.

Lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 27 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 54 000.

Lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 20 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 10 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 150 000.

Ii.1.6 et annexe B (2) classification CPV - objet complémentaire (suite): 32353000-2.

Le point de départ du marché est la date de sa notification.

Tous les documents non transmis en langue française devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Sous critères et sous pondération de critères de jugement des offres au marché:

Pour le lot 1:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 20 titres d'auteurs états-uniens adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 2:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 30 documents sur l'afrique représentatifs de l'édition contemporaine (moins de 5 ans), adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 3:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 25 fictions adaptées à un public de pré adolescents et adolescents faibles lecteurs, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 4:

La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants:

— Les méthodes de travail du candidat, à hauteur de 25 %, seront analysées au regard de la note méthodologique et décomposées comme suit:

—— Le ratio entre le nombre de fictions et le nombre de documentaires proposés par le candidat, à hauteur de 10 %,

—— La qualité des moyens mis en oeuvre par le candidat (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) pour présenter ses documents (à hauteur de 5 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 5 %), à hauteur de 10 %,

—— La simplicité d'accès à la VOD, à hauteur de 5 %,

—— La pertinence de la sélection de 15 titres emblématiques de la comédie italienne, adaptés aux exigences d'une médiathèque, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 15 %,

—— La pertinence des notices fournies par le candidat à partir de la sélection fournie par la Médiathèque du Nord, sera jugée à hauteur de 10 %,

—— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement des commandes de documents numériques audiovisuels et office de documents numériques audiovisuels, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 5 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 5:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 30 titres représentatifs des différentes tendances de la production éditoriale contemporaine, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 6:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La qualité des ouvrages (solidité de la reliure et respect de l'intégrité initiale du document), sera analysée au regard des échantillons fournis par le candidat, à hauteur de 40 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 7:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 15 documents adaptés à un public de guitaristes débutants souhaitant parfaire leurs connaissances de l'instrument et s'initier au "métal", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 20 %,

— La qualité des moyens mis en oeuvre (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) par le candidat pour présenter ses documents (à hauteur de 7,5 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 7,5 %), seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 15 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 15 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 8:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 30 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 30 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 9:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 20 titres sur les extra-terrestres, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (15 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 10:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 15 titres sur le jeune théâtre contemporain, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 11:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 20 titres représentatifs de la vie littéraire, culturelle et artistique du Nord, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 12:

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

La valeur technique sera appréciée au regard des actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 13:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— Les méthodes de travail du candidat, à hauteur de 55 %, seront analysées au regard de la note méthodologique et décomposées comme suit:

—— La qualité de la gestion d'une commande: de l'information préalable jusqu'à la gestion des reliquats (suivi des commandes, facturation en ligne, suivi de la gestion des reliquats, traçabilité des non-livrés, remplacement des défectueux, traitement des réclamations), à hauteur de 20 %,

—— La réactivité du candidat lors d'une commande urgente pour un ouvrage disponible (modalités de traitement d'une commande urgente et modalités de retrait sur place (chez le fournisseur ou l'éditeur) d'un ouvrage disponible), à hauteur de 20 %,

—— Les actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions, à hauteur de 15 %,

—— Le nombre (5 %) et la diversité (5 %) des éditeurs fournis, analysés au regard du catalogue des éditeurs fournis par le candidat, à hauteur de 10 %,

—— La formation et/ou l'expérience professionnelle de l'interlocuteur professionnel chargé du suivi des commandes et des relations avec le représentant du pouvoir adjudicateur, sur le même secteur d'activité (composition numérique et connaissance du secteur de l'édition), analysée au regard du CV, à hauteur de 5 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Pour le lot 14:

La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants:

— Les actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 30 %,

— La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème "statut et formation des assistants familiaux", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %,

— La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème "éthique et travail social", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %,

— La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème "adolescence et conduites à risque", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (10 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 15:

La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence des notices fournies par le candidat à partir de la sélection fournie par la Médiathèque du Nord, sera jugée à hauteur de 25 %,

— La qualité des moyens mis en oeuvre (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) par le candidat pour présenter ses documents (à hauteur de 10 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 10 %), seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement des commandes de CD et de DVD audio et office de CD et de DVD audio, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Sélection des candidatures.

— Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations dûment remplies et signées,

— Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les capacités par rapport à l'objet du marché, sont suffisantes.

Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre "conditions de participation" disponibles à la date limite de remise des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création).

Les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.cg59.fr "marchés publics" ou directement sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/.

Retrait des documents de la consultation.

Le candidat intéressé par la présente consultation est invité à en demander le dossier par télécopie (ou par courrier) ou à le retirer à la direction des marchés et de la commande publique à l'adresse visée au présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, sur support physique électronique exclusivement.

Il peut également le télécharger sur le site visé ci-dessus; pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.

Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.

Remise des plis.

Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli (ou la copie de sauvegarde, s'il y en a une) peut être déposé à la direction des marchés et de la commande publique à l'adresse visée au I du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception, dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Les plis remis sur support physique électronique ne sont pas autorisés.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli sera à déposer sur le site visé ci-dessus, selon les modalités prévues au règlement de la consultation.

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Vi.4.2) Introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé au pouvoir adjudicateur à l'adresse visée au présent avis, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 CJA),

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.

— un référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel "Legifrance - le service public de la diffusion du droit": http://www.legifrance.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures sont divisées en quinze (15) lots selon la répartition décrite en section Vi.3 "autres informations".

Chaque marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Sauf dénonciation, chaque marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chaque marché ne pourra excéder quatre (4) ans.

Précisions sur la date à laquelle seront fournies les fournitures: juillet 2011.

Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 70 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 210 000.

… départementale.

3) quantite ou etendue.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 70 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 210 000.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 55 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 165 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 55 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 165 000.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 53 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 159 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 53 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 159 000.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux
Brève description:

Il s'agit de l'achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services…

… départementaux.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 80 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 240 000.

… départementaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 80 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 240 000.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de bandes dessinées pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendueMontant minimum annuel en EUR (TTC): 28 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 84 000.

… départementale.

3) quantite ou etendue

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 28 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 84 000.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 26 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 78 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 26 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 78 000.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 3 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 9 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 3 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 9 000.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 32 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 96 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 32 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 96 000.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000.

… départementale.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque…

… départementale.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 6 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 18 000.

… départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 6 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 18 000.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres de librairie générale destinés aux services…

… culturels.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 27 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 54 000.

… culturels.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 27 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 54 000.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services…

… généraux.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 20 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000.

… généraux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 20 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et…

… médico-sociaux.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 10 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000.

… médico-sociaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 10 000.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux
Brève description:

Il s'agit de l'achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services…

… départementaux.3) quantite ou etendue.Montant minimum annuel en EUR (TTC): 50 000.Montant maximum annuel en EUR (TTC): 150 000.

… départementaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 150 000.

Description des options:

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.

Le candidat (opérateur économique seul ou, en cas de groupement, chaque co-traitant) devra remettre:

1 - la lettre de candidature (ou l'imprimé DC1, anciennement DC4), en cas de groupement;

2 - les documents et déclarations sur l'honneur visés aux 1° et 2° de l'article 44 du code des marchés publics français qui sont à produire sur papier libre ou avec l'imprimé DC2 (anciennement DC5) ou avec l'attestation jointe aux documents de la consultation.

Les imprimés DC1 et DC2 sont téléchargeables depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/.

Situation économique et financière:

Le candidat (l'opérateur économique seul ou le groupement) devra également fournir les documents visés ci-dessous:

3 - la déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles, pour les lots 1 à 15.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

3. Chiffre d'affaires moyen global.

— du lot no 1: 70 000 EUR HT,

— du lot no 2: 55 000 EUR HT,

— du lot no 3: 53 000 EUR HT,

— du lot no 4: 80 000 EUR HT,

— du lot no 5: 28 000 EUR HT,

— du lot no 6: 26 000 EUR HT,

— du lot no 7: 4 000 EUR HT,

— du lot no 8: 3 000 EUR HT,

— du lot no 9: 32 000 EUR HT,

— du lot no 10: 4 000 EUR HT,

— du lot no 11: 6 000 EUR HT,

— du lot no 12: 27 000 EUR HT,

— du lot no 13: 20 000 EUR HT,

— du lot no 14: 10 000 EUR HT,

— du lot no 15: 50 000 EUR HT.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs, dans la candidature, qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,

— Pour les lots no 5 à 15: il ne sera pas versé d'avance,

— Pour les lots no 1, 2, 3 et 4: si le titulaire ne la refuse pas dans l'acte d'engagement, une avance de 5 % lui sera versée dans les conditions prévues à l'article 87-ii.2° du code des marchés publics.

Le versement de l'avance s'applique sur le montant de la période initiale et sur le montant de chaque reconduction.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture.

Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans le délai de paiement, qui lui seront calculés au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement solidaire.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 04
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-05 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les séances de la Commission ne sont pas publiques.

La composition de la Commission peut être demandée à l'adresse visée au présent avis.

La date d'ouverture des offres précisée ci-dessus est indicative.

Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no 1, 2, 3, 5, 9, 10 et 11: valeur technique (en %) (70)
2. Pour les lots no 1, 2, 3, 5, 9, 10 et 11: prix (en %) (20)
3. Pour les lots no 1, 2, 3, 5, 9, 10 et 11: délai de livraison d'un ouvrage disponible (en %) (10)
4. Pour les lots no 4 et 15: valeur technique (en %) (55)
5. Pour les lots no 4 et 15: prix (en %) (40)
6. Pour les lots no 4 et 15: délai de livraison d'un ouvrage disponible (en %) (5)
7. Pour les lots no 6 et 7: valeur technique (en %) (50)
8. Pour les lots no 6 et 7: prix (en %) (40)
9. Pour les lots no 6 et 7: délai de livraison d'un ouvrage disponible (en %) (10)
10. Pour le lot no 8: valeur technique (en %) (60)
11. Pour le lot no 8: prix (en %) (30)
12. Pour le lot no 8: délai de livraison d'un ouvrage disponible (en %) (10)
13. Pour le lot no 12: prix (en %) (60)
14. Pour le lot no 12: valeur technique (en %) (20)
15. Pour le lot no 12: délai de livraison d'un ouvrage disponible (en %) (20)
16. Pour le lot no 13: valeur technique (en %) (70)
17. Pour le lot no 13: prix (en %) (30)
18. Pour le lot no 14: valeur technique (en %) (60)
19. Pour le lot no 14: prix (en %) (20)
20. Pour le lot no 14: délai de livraison d'un ouvrage disponible (en %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: lille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Nord
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

ii.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats (suite)

Les fournitures sont divisées en lots selon la répartition suivante:

— lot 1: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale,

— lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale,

— lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale,

— lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux,

— lot 5: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale,

— lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale,

— lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale,

— lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale,

— lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale,

— lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale,

— lot 11: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale,

— lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels,

— lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux,

— lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux,

— lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Ii.2.1) Quantité ou étendue globale (suite).

Il s'agit de marchés à bons de commande avec les seuils suivants:

Lot 1: achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 70 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 210 000.

Lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 55 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 165 000.

Lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 53 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 159 000.

Lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 80 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 240 000.

Lot 5: achat de bandes dessinées pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 28 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 84 000.

Lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 26 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 78 000.

Lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 4 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 12 000.

Lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 3 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 9 000.

Lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 32 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 96 000.

Lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale.

Lot 11: achat de livres et de textes lus pour le fonds local de la Médiathèque départementale.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 6 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 18 000.

Lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 27 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 54 000.

Lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 20 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 10 000.

Lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la Médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Montant minimum annuel en EUR (TTC): 50 000.

Montant maximum annuel en EUR (TTC): 150 000.

Ii.1.6 et annexe B (2) classification CPV - objet complémentaire (suite): 32353000-2.

Le point de départ du marché est la date de sa notification.

Tous les documents non transmis en langue française devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Sous critères et sous pondération de critères de jugement des offres au marché:

Pour le lot 1:

La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:

— La pertinence de la sélection de 20 titres d'auteurs états-uniens adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement de commandes de livres et offices de livres lus, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Le prix sera analysé au regard du taux de remise indiqué par le candidat au bordereau de prix. La note maximale sera attribuée à l'offre dont le taux de remise est le plus élevé, les autres offres obtiendront une note proportionnelle.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (21 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 2:

— La pertinence de la sélection de 30 documents sur l'afrique représentatifs de l'édition contemporaine (moins de 5 ans), adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

Pour le lot 3:

— La pertinence de la sélection de 25 fictions adaptées à un public de pré adolescents et adolescents faibles lecteurs, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

Pour le lot 4:

La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants:

— Les méthodes de travail du candidat, à hauteur de 25 %, seront analysées au regard de la note méthodologique et décomposées comme suit:

—— Le ratio entre le nombre de fictions et le nombre de documentaires proposés par le candidat, à hauteur de 10 %,

—— La qualité des moyens mis en oeuvre par le candidat (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) pour présenter ses documents (à hauteur de 5 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 5 %), à hauteur de 10 %,

—— La simplicité d'accès à la VOD, à hauteur de 5 %,

—— La pertinence de la sélection de 15 titres emblématiques de la comédie italienne, adaptés aux exigences d'une médiathèque, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 15 %,

—— La pertinence des notices fournies par le candidat à partir de la sélection fournie par la Médiathèque du Nord, sera jugée à hauteur de 10 %,

—— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement des commandes de documents numériques audiovisuels et office de documents numériques audiovisuels, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 5 %.

Pour le lot 5:

— La pertinence de la sélection de 30 titres représentatifs des différentes tendances de la production éditoriale contemporaine, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

Pour le lot 6:

— La qualité des ouvrages (solidité de la reliure et respect de l'intégrité initiale du document), sera analysée au regard des échantillons fournis par le candidat, à hauteur de 40 %,

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (2 mois hors week-end et jours fériés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 7:

— La pertinence de la sélection de 15 documents adaptés à un public de guitaristes débutants souhaitant parfaire leurs connaissances de l'instrument et s'initier au "métal", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 20 %,

— La qualité des moyens mis en oeuvre (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) par le candidat pour présenter ses documents (à hauteur de 7,5 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 7,5 %), seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 15 %,

Pour le lot 8:

— Les actions mises en place avec la Médiathèque du Nord pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 30 %,

Pour le lot 9:

— La pertinence de la sélection de 20 titres sur les extra-terrestres, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (15 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 10:

— La pertinence de la sélection de 15 titres sur le jeune théâtre contemporain, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

Pour le lot 11:

— La pertinence de la sélection de 20 titres représentatifs de la vie littéraire, culturelle et artistique du Nord, adaptés aux exigences de la lecture publique, ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 40 %,

Pour le lot 12:

La valeur technique sera appréciée au regard des actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions.

Pour le lot 13:

— Les méthodes de travail du candidat, à hauteur de 55 %, seront analysées au regard de la note méthodologique et décomposées comme suit:

—— La qualité de la gestion d'une commande: de l'information préalable jusqu'à la gestion des reliquats (suivi des commandes, facturation en ligne, suivi de la gestion des reliquats, traçabilité des non-livrés, remplacement des défectueux, traitement des réclamations), à hauteur de 20 %,

—— La réactivité du candidat lors d'une commande urgente pour un ouvrage disponible (modalités de traitement d'une commande urgente et modalités de retrait sur place (chez le fournisseur ou l'éditeur) d'un ouvrage disponible), à hauteur de 20 %,

—— Les actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions, à hauteur de 15 %,

—— Le nombre (5 %) et la diversité (5 %) des éditeurs fournis, analysés au regard du catalogue des éditeurs fournis par le candidat, à hauteur de 10 %,

—— La formation et/ou l'expérience professionnelle de l'interlocuteur professionnel chargé du suivi des commandes et des relations avec le représentant du pouvoir adjudicateur, sur le même secteur d'activité (composition numérique et connaissance du secteur de l'édition), analysée au regard du CV, à hauteur de 5 %.

Pour le lot 14:

— Les actions mises en place avec le représentant du pouvoir adjudicateur pour l'aide aux acquisitions, seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 30 %,

— La pertinence de la sélection de 20 titres sur le thème…

… "statut et formation des assistants familiaux", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %,

… "éthique et travail social", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %,

… "adolescence et conduites à risque", ainsi que la qualité de l'argumentation de cette même sélection, seront analysées au regard de la liste fournie par le candidat, à hauteur de 10 %.

Le délai de livraison d'un ouvrage disponible (10 jours ouvrés maximum) sera analysé au regard du délai annoncé par le candidat au bordereau de prix. La meilleure note sera attribuée à l'offre dont le délai est le plus court, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

Pour le lot 15:

— La pertinence des notices fournies par le candidat à partir de la sélection fournie par la Médiathèque du Nord, sera jugée à hauteur de 25 %,

— La qualité des moyens mis en oeuvre (déplacement sur place et/ou office et/ou site Internet) par le candidat pour présenter ses documents (à hauteur de 10 %) et la pertinence des descriptifs proposés (à hauteur de 10 %), seront analysées au regard de la note méthodologique, à hauteur de 20 %,

— La formation et/ou l'expérience professionnelle des personnes affectées à l'exécution des prestations, sur le même type de mission, à savoir traitement des commandes de CD et de DVD audio et office de CD et de DVD audio, sera analysée au regard des curriculum vitae, à hauteur de 10 %.

Sélection des candidatures.

— Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations dûment remplies et signées,

— Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les capacités par rapport à l'objet du marché, sont suffisantes.

Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés au chapitre "conditions de participation" disponibles à la date limite de remise des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout autre moyen. La sélection des candidatures ne s'appliquera que sur les seuls documents fournis dès lors que la date de création est prouvée par tout moyen (copie du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (CFE) ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant la date de création).

Les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.cg59.fr "marchés publics" ou directement sur https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/.

Retrait des documents de la consultation.

Le candidat intéressé par la présente consultation est invité à en demander le dossier par télécopie (ou par courrier) ou à le retirer à la direction des marchés et de la commande publique à l'adresse visée au présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, sur support physique électronique exclusivement.

Il peut également le télécharger sur le site visé ci-dessus; pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.

Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.

Remise des plis.

Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli (ou la copie de sauvegarde, s'il y en a une) peut être déposé à la direction des marchés et de la commande publique à l'adresse visée au I du présent avis, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 ou être envoyé en recommandé avec avis de réception, dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Les plis remis sur support physique électronique ne sont pas autorisés.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli sera à déposer sur le site visé ci-dessus, selon les modalités prévues au règlement de la consultation.

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Vi.4.2) Introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé au pouvoir adjudicateur à l'adresse visée au présent avis, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 CJA),

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.

— un référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel "Legifrance - le service public de la diffusion du droit": http://www.legifrance.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2011/S 059-095746 (2011-03-23)

Informations complémentaires (2011-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-147430
Se réfère à l'avis: 2011/S 59-095746
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2011/S 091-147430 (2011-05-10)

Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: département du Nord, hôtel du département - 51 rue Gustave Delory

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279197
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Lot 1: Achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 70 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 210 000. Lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (T.T.C.): 55 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 165 000. Lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 53 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 159 000. Lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux. Montant minimum annuel en euro (TTC): 80 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 240 000. Lot 5: achat de bandes dessinées pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 28 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 84 000. Lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 26 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 78 000. Lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 4 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 12 000. Lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 3 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 9 000. Lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 32 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 96 000. Lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 4 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 12 000. Lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels. Montant minimum annuel en euro (TTC): 27 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 54 000. Lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux. Montant minimum annuel en euro (TTC): 20 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 50 000. Lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux. Montant minimum annuel en euro (T.T.C.): 10 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 50 000. Lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux. Montant minimum annuel en euro (TTC): 50 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 150 000. Le lot 11 a été déclaré infructueux pour absence d'offres: - au BOMP C no 131 du 7.7.2011 annonce no 239 - Au JOUE / no 201S121 - 199497 du 28.6.2011 Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication: -au BOMP B no 61 du 26.3.2011, annonce no 182. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Informations complémentaires

Lot 1: Achat de livres (y compris livres homothétiques) et de textes lus de littérature générale, destinés aux adultes pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 70 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 210 000.

Lot 2: achat de livres et de textes lus documentaires, destinés aux adultes et à la jeunesse pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (T.T.C.): 55 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 165 000.

Lot 3: achat de livres et de textes lus de littérature, destinés à la jeunesse pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 53 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 159 000.

Lot 4: achat de documents numériques audiovisuels (DVD, VOD) pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux. Montant minimum annuel en euro (TTC): 80 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 240 000.

Lot 5: achat de bandes dessinées pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 28 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 84 000.

Lot 6: achat d'ouvrages reliés en gros caractères et d'ouvrages de littérature générale reliés pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 26 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 78 000.

Lot 7: achat de partitions musicales et méthodes pédagogiques d'apprentissage de la musique ou de la pratique instrumentale pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 4 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 12 000.

Lot 8: achat de livres et de textes lus en langue étrangère pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 3 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 9 000.

Lot 9: achat d'ouvrages destinés aux animations pour la médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 32 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 96 000.

Lot 10: achat de livres et de textes lus sur les arts et techniques du spectacle pour la Médiathèque départementale. Montant minimum annuel en euro (TTC): 4 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 12 000.

Lot 12: achat de livres de librairie générale destinés aux services culturels. Montant minimum annuel en euro (TTC): 27 000 montant maximum annuel en euro (TTC): 54 000.

Lot 13: achat de livres de librairie générale pour le fonctionnement des services généraux. Montant minimum annuel en euro (TTC): 20 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 50 000.

Lot 14: achat de livres et brochures pour le fonctionnement des services sociaux et médico-sociaux. Montant minimum annuel en euro (T.T.C.): 10 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 50 000.

Lot 15: achat de disques compacts, de super audio CD, DVD audio pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux. Montant minimum annuel en euro (TTC): 50 000 Montant maximum annuel en euro (TTC): 150 000.

Le lot 11 a été déclaré infructueux pour absence d'offres: - au BOMP C no 131 du 7.7.2011 annonce no 239 - Au JOUE / no 201S121 - 199497 du 28.6.2011 Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication: -au BOMP B no 61 du 26.3.2011, annonce no 182.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no 1, 2, 3, 5, 9, 10 - valeur technique (70)
2. Pour les lots no 1, 2, 3, 5, 9, 10 - prix (20)
3. Pour les lots no 1, 2, 3, 5, 9, 10 -délai de livraison d'un ouvrage disponible (10)
4. Pour les lots no 4 et 15 - valeur technique (55)
5. Pour les lots no 4 et 15 - prix (40)
6. Pour les lots no 4 et 15 - délai de livraison d'un ouvrage disponible (5)
7. Pour les lots no 6 et 7 -valeur technique (50)
8. Pour les lots no 6 et 7 - prix (40)
9. Pour les lots no 6 et 7 - délai de livraison d'un ouvrage disponible (10)
10. Pour le lot no 8 - valeur technique (60)
11. Pour le lot no 8 - prix (30)
12. Pour le lot no 8 - délai de livraison d'un ouvrage disponible (10)
13. Pour le lot no 12 - prix (60)
14. Pour le lot no 12 - valeur technique (20)
15. Pour le lot no 12 - délai de livraison d'un ouvrage disponible (20)
16. Pour le lot no 13 - valeur technique (70)
17. Pour le lot no 13 - prix (30)
18. Pour le lot no 14 - valeur technique (60)
19. Pour le lot no 14 - prix (20)
20. Pour le lot no 14 - délai de livraison d'un ouvrage disponible (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59463
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 49 rue Faidherbe
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Adresse postale: 154 rue Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

4️⃣
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Adresse postale: 5 rue Royale

6️⃣
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

7️⃣
Adresse postale: 35 place Louise de Bettignies
Code postal: 59800

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 49, rue Faidherbe

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Commune postale: Lomme cedex

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 11 rue Albert Einstein - Champs-sur-Marne, BP 8
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77421

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
6
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau B368

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout concurrent évincé est recevable à former devant le tribunal administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du(es) présent(s) marché(s) ou de certaines de ses (leurs) clauses divisibles, dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.

Toute autre personne peut saisir le tribunal administratif par requête formée contre une décision dans le délai de deux mois mentionné aux articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative français à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit ": http://www.legifrance.gouv.fr.

Source: OJS 2011/S 170-279197 (2011-09-01)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)