Fourniture de produits et accesoires cartographiques
Institut Geographique National
Fourniture de produits et accessoires cartographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Le lot 1: posters du monde politique, plastifiés et non plastifiés. Les posters demandés peuvent être réalisés par les éditeurs
- • Websolaire
- • Chargeurs › Chargeurs de batterie
- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Cartes
- • Lampes électriques portatives › Lampes électriques portatives rechargeables
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-07 | Avis de marché |
| 2011-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115894
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits et accessoires cartographiques.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les posters demandés peuvent être réalisés par les éditeurs Hema et Craenen.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: camps des Landes, 41200 Villefranche-sur-Cher, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Remise accordée (100)
2. Délai de livraison (30)
3. Garantie d'approvisionnement (30)
4. Qualité du Sav et du support client proposé (20)
5. Diffusion information nouveauté (10)
6. Cout de la livraison (10)
7. Ouverture du catalogue (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: IGN: Carole Nicaud
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Commune postale: Saint-Mandé Cedex
Téléphone: +33 143988021 📞
Nom: Institut geographique national: SAM/département des marchés
Adresse postale: bât N piece 113, 2/4 avenue Pasteur
Commune postale: Saint-Mande
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 071-115894 (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115894
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats rempliront, au stade de la candidature, les formulaires DC1 et DC2. Une lettre de consultation sera ensuite remise aux candidats retenus pour la phase de négociation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits et accessoires cartographiques.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Posters du monde politique, plastifiés et non…
… plastifiés.Les posters demandés peuvent être réalisés par les éditeurs Hema et Craenen.
… plastifiés.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accessoires solaires nomades.Accessoires solaires des éditions Nomad 7m, Uniross, Owleye ou équivalents.
Accessoires solaires nomades.
Accessoires solaires des éditions Nomad 7m, Uniross, Owleye ou équivalents.
Le marché sera conclu à compter de sa notification pour une durée de deux ans. Il sera ensuite renouvelable par reconduction expresse à chaque date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: camps des Landes, 41200 Villefranche-sur-Cher, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidatures seront appréciées en fonction des capacités professionnelles, financières et techniques. Les capacités professionnelles et techniques seront privilégiées.
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics seront éliminées.
Les candidats:
— qui n'ont pas qualité pour présenter une offre,
— dont les capacités apparaissent comme insuffisantes,
— qui n'ont pas fourni dans les délais impartis, à l'issue de l'ouverture des premières enveloppes, les documents demandés par la personne responsable des marchés en cas d'application de l'article 52 du code des marchés publics seront éliminés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'IGN constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Remise accordée (100)
2. Délai de livraison (30)
3. Garantie d'approvisionnement (30)
4. Qualité du Sav et du support client proposé (20)
5. Diffusion information nouveauté (10)
6. Cout de la livraison (10)
7. Ouverture du catalogue (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: IGN: Carole Nicaud
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Commune postale: Saint-Mandé Cedex
Téléphone: +33 143988021 📞
Nom: Institut geographique national: SAM/département des marchés
Adresse postale: bât N piece 113, 2/4 avenue Pasteur
Commune postale: Saint-Mande
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats rempliront, au stade de la candidature, les formulaires DC1 et DC2. Une lettre de consultation sera ensuite remise aux candidats retenus pour la phase de négociation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
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Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286622
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115894
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
2️⃣
Adresse postale: 5 rue Jules Renard
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 175-286622 (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286622
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115894
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.ign.fr.
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 2/4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE.
Annonce n° 438, BOAMP 72 B du 12.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
2️⃣
Adresse postale: 5 rue Jules Renard
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,
— Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun,
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— Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun,
— Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun,
— Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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