2013-02-12Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (CC les Portes de l'Essonne)
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (au sens du droit interne ; accord - cadre au sens du droit communautaire) sans montant minimum ni maximum (valable pour chaque lot).Les quantités et les articles cités dans le détail quantitatif estimatif n'ont pas de caractère contractuel. Ils sont donnés par références à des consommations antérieures et serviront de base à l'étude comparative des propositions.
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2012-11-30Fourniture et livraison d'effets vestimentaires, chaussants, équipements de protection individuels et produits... (Communauté Urbaine MPM)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Application de l'article 53.iv 2° et 3° du code des marchés …
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2012-11-21Fourniture de gants de soins (SDIS 06)
Les services départementaux d'incendie et de secours du sud de la France se réunissent pour la passation en groupement de commandes du présent marché. Les gants de soins seront utilisés dans le cadre des interventions. Les caractéristiques techniques sont décrites à l'annexe 2 commune aux actes d'engagement.
Le groupement souhaite bénéficier d'un effet de masse. A cette fin, les candidats doivent proposer, pour un même article, le même prix unitaire à tous les Sdis.
Cet effet de masse est obtenu par les …
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2012-11-08Fourniture d'équipement de protection individuelle et de vetements. La présente consultation est lancée par un... (Ville de Pontault-Combault)
Le présent marché passé dans le cadre du groupement de commandes dont la ville de Pontault-Combault est le coordonnateur et dont les membres sont, en plus de la ville de Pontault-Combault, la communauté d'agglomération de la Brie Francilienne, le CCAS de la ville de Pontault-Combault, le syndicat mixte d'aménagement du Morbras (Smam) et le Syndicat Intercommunale des Sapeurs Pompiers; consiste à la fourniture d'équipements de protections individuelles et de vetements de sport pour les agents de la ville …
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2012-09-05Fourniture d'équipements de protections individuelles et de vetements pour les agents de la ville et du groupement... (Ville de Pontault-Combault)
Le présent marché passé dans le cadre du groupement de commandes dont la ville de Pontault-Combault est le coordonnateur et dont les membres sont, en plus de la ville de Pontault-Combault, la communauté d'agglomération de la Brie Francilienne, le CCAS de la Ville de Pontault-Combault, le syndicat mixte d'aménagement du Morbras (SMAM) et le Syndicat intercommunale des sapeurs pompiers; consiste à la fourniture d'équipements de protections individuelles et de vetements de sport pour les agents de la ville …
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2012-03-01Marché relatif à la fourniture de gants destinés aux hommes et aux femmes des services de surveillance de la... (DGDDI)
Le présent marché a pour objet la fourniture de gants destinés au personnel, hommes et femmes, des services de la surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
Conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics, la consultation est allotie de la manière suivante:
Lot no 1: gants d'été pour les agents motocyclistes;
Lot no 2: gants d'hiver pour les agents motocyclistes;
Lot no 3: gants de service des personnels de la surveillance terrestre et de la …
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2012-02-17Acquisition d'équipements de protection individuelle pour les différents services de la Ville de Nantes, de l'Ecole... (Ville de Nantes)
Marché comprenant 6 lots: se reporter au détail des lots.
Ce marché est lancé en groupement de commandes entre différents membres, la Ville de Nantes étant le coordonnateur du marché.
Les membres du groupements sont:
Ville de Nantes,
Esbanm,
CCAS de la Ville de Nantes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Une remise d'échantilons est à prévoir.
Les variantes sont autorisées.
Procédure dématérialisée. Les candidats …
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2011-11-04Fourniture de gants d'examen non stérile à usage médical pour le Centre hospitalier de Tourcoing (Centre hospitalier G Dron)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et conclu pour une période ferme allant du 1.4.2012 jusqu'au 31.12.2013. Marché à bons de commande passé sans minimum et dont les quantités prévisionnelles et annuelles peuvent être portées à 200 % maximum. Le fournisseur doit impérativement fournir deux échantillons pour chacun des lots. En cas de non-fourniture …
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