2014-01-29Achat de vêtements pour les services de la police municipale et des régies (Ville d'Avignon)
Achat de vêtements pour les services de la Police municipale et des Régies. La consultation porte sur un accord- cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 : …
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2011-06-24Fourniture et livraison de vêtements et d'équipements de travail pour le personnel de VNF (Voies navigables de France)
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements et d'équipements de travail pour l'ensemble des services de VNF.
Les prestations sont mises en oeuvre au moyen de bons de commande, tels que définis à l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché prévoit deux commandes annuelles.
Les fournitures seront colisées en sachet individuel fermé au nom de l'agent ou à destination du stock interne VNF conformément à ce qui est indiqué sur le bon de commande.
Le marché est conclu pour une …
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