Pantalons et jambières

Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Fourniture de pantalons et jambières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-10 Avis de marché
2013-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pantalons
Quantité ou étendue:
Des variantes sont prises en comptes uniquement pour le lot n° 4: jambières haute montagne.Pour les lots n° 1 à 3 les variantes ne sont pas autorisées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pantalons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise1.soldani@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221536
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la Place: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est PFAF-CE-AOO-12-64. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (Place). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (Place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir "copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de raquettes à neige - CCP 12/64 du 2.7.2012 - nom de la société". Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (Noti 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la Place, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels "spam" et/ou "indésirable" provenant du ministère de la défense. La date limite de dépôt des échantillons est le 19.9.2012 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatif à la fourniture de pantalons et jambières - CCP 12/64 du 2.7.2012 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Adresse postale: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 - FRANCE. Adresse géographique: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon - FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pantalons et jambières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pantalons de camouflage
Brève description: Pantalon de camouflage.
Quantité ou étendue: Minimum: 3 000.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pantalons de ski
Brève description: Pantalons de ski.
Quantité ou étendue: Minimum: 200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pantalon d'escalade
Brève description: Pantalon d'escalade.
Quantité ou étendue: Minimum: 190.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: jambières haute montagne
Brève description: Jambières haute montagne.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Des variantes sont prises en comptes uniquement pour le lot n° 4: jambières haute montagne.
Pour les lots n° 1 à 3 les variantes ne sont pas autorisées.
Description des options: Marché à bons de commandes.
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-12-47
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca, 13013 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature: Dc1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: Dc2 ou document équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la Loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) section marchés
Adresse postale: adresse postale: quartier général Frère - CS 90226 - adresse géographique: quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier général Frère - CS 90226
Point de contact: Mme Joelle Marand
Téléphone: +33 437272892 📞
Courrier électronique: joelle.marand@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 437272829 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics, section marchés 1
Point de contact: mme Joelle Marand
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) secrétariat
Adresse postale: adresse postale: quartier général Frère - CS 90226 adresse géographique: quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon. Quartier général Frère - CS 90226
Point de contact: section marchés concernée
Téléphone: +33 437272623 📞
Fax: +33 427372976 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-12-47
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la Place: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est PFAF-CE-AOO-12-64.
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Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (Place).
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Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.
Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus.
Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (Place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir "copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de raquettes à neige - CCP 12/64 du 2.7.2012 - nom de la société". Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (Noti 2).
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Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la Place, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels "spam" et/ou "indésirable" provenant du ministère de la défense.
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La date limite de dépôt des échantillons est le 19.9.2012 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatif à la fourniture de pantalons et jambières - CCP 12/64 du 2.7.2012 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.
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Adresse postale: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 - FRANCE.
Adresse géographique: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon - FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 37273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2012/S 133-221536 (2012-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 004 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069685
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221536
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Annonce no 409, BOAMP 134 B du 13.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca, 13013 Marseille.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: néant : lot déclaré sans suite

2️⃣
Nom: néant : lot déclaré infructueux

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Tecpack
Adresse postale: ZAC de Migalon - rue cHarles Voisin - BP 122
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42163
Courrier électronique: information@tecpack.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CR1 Noulez Dominique

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cédex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, Bureau achats publics (BAP), commissaire de 1re classe Noulez
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Source: OJS 2013/S 044-069685 (2013-02-28)
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néant : lot déclaré infructueux néant : lot déclaré sans suite Tecpack
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