Effets d'habillement EPA

Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Fourniture d'effets d'habillement au profit des élèves de l'EPA 749 (38)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles chaussants › Chaussures de sport
• Manteaux › Coupe-vent
• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs
• Sacs et sachets › Sacs de sports
• Sous-vêtements › Peignoirs de bain
• Vêtements d'extérieur divers › Pantalons
• Vêtements de nuit › Maillots de corps
• Équipement d'hiver › Vêtements et équipements polaires

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-13	Avis de marché
2014-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue: Quantités minimales sur la durée totale du marché (définies à chaque lot)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014698
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

6 jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que ce soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la place: www.marches-publics.gouv.fr La référence pour rechercher cette consultation est PFAF-CE-AOO-13-053. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique via la plate-forme des achats de l'État (place). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'État (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: «Ne pas ouvrir - Copie de sauvegarde marché relatif à la fourniture d'effets d'habillement au profit des élèves de l'EPA - CCP 13/053 - Nom de la société». Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un État autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boîte de réception les courriels «spam» et/ou «indésirable» provenant du ministère de la défense. La date limite de dépôt des échantillons est le 17.3.2014 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatifs à la fourniture d'habillement au profit des élèves de l'EPA- CCP 13/053 du 12.11.2013 - Nom de la société. Ils doivent être acheminés aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.

Informations complémentaires

6 jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que ce soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier.

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la place: www.marches-publics.gouv.fr

La référence pour rechercher cette consultation est PFAF-CE-AOO-13-053.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique via la plate-forme des achats de l'État (place).

Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'État (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: «Ne pas ouvrir - Copie de sauvegarde marché relatif à la fourniture d'effets d'habillement au profit des élèves de l'EPA - CCP 13/053 - Nom de la société». Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un État autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boîte de réception les courriels «spam» et/ou «indésirable» provenant du ministère de la défense.

La date limite de dépôt des échantillons est le 17.3.2014 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatifs à la fourniture d'habillement au profit des élèves de l'EPA- CCP 13/053 du 12.11.2013 - Nom de la société. Ils doivent être acheminés aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'effets d'habillement au profit des élèves de l'EPA 749 (38)
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements de dessus
Brève description:

Pull col camionneur polairePull col V

Pull col camionneur polaire

Pull col V

Quantité ou étendue: Pull camionneur: 2 000 - pull col V: 2 400
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pantalon jeanCoupe-vent

Pantalon jean

Coupe-vent

Quantité ou étendue: Pantalon jean: 6 000 - coupe-vent: 700
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vêtements de dessous
Brève description:

Gilet de corps communGilet de corps chaudCaleçon long chaudÉcharpe

Gilet de corps commun

Gilet de corps chaud

Caleçon long chaud

Écharpe

Quantité ou étendue: Gilet de corps commun: 2 700 - gilet de corps chaud: 2 000 - caleçon long chaud: 1 800 - écharpe polaire: 500
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Peignoirs
Brève description: Peignoirs de bain
Quantité ou étendue: 800
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chaussures
Brève description: Chaussures de sport et loisirs
Quantité ou étendue: 2 000 paires
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Sacs de sport
Brève description: Sacs de sport 65 cm
Quantité ou étendue: 700
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-13-053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: École des Pupilles de l'Air 749 (EPA 749), 38330 Monbonnot

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature: DC1 ou équivalent - déclaration du candidat DC2 ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la Loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix (50)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Contact
Point de contact: Noulez Dominique CRP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: quartier Général Frère - CS 90226
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-13-053
Informations complémentaires

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la place: www.marches-publics.gouv.fr

La référence pour rechercher cette consultation est PFAF-CE-AOO-13-053.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique via la plate-forme des achats de l'État (place).

Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'État (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: «Ne pas ouvrir - Copie de sauvegarde marché relatif à la fourniture d'effets d'habillement au profit des élèves de l'EPA - CCP 13/053 - Nom de la société». Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un État autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boîte de réception les courriels «spam» et/ou «indésirable» provenant du ministère de la défense.

La date limite de dépôt des échantillons est le 17.3.2014 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatifs à la fourniture d'habillement au profit des élèves de l'EPA- CCP 13/053 du 12.11.2013 - Nom de la société. Ils doivent être acheminés aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire principal Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 37273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2014/S 011-014698 (2014-01-13)

Avis d'attribution de marché (2014-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 90226

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164589
Se réfère à l'avis: 2014/S 11-014698
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: parution nº : 10 B, annonce nº 276 du 15.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPA 749, 38330 Montbonnot.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-24 📅
Nom: Regain SAS
Adresse postale: Le Causse Castres
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Courrier électronique: contact@regain-perform.com 📧

2️⃣
Nom: SARL Opaltex
Adresse postale: 33 cours Gouffe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: accueil@espace13com.fr 📧

3️⃣
Nom: Infructueux

4️⃣
Nom: infructueux

5️⃣

6️⃣
Nom: SARL Sportminedor
Adresse postale: 7 rue Raoux
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: franck.dessaux@sportminedor.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: quartier général Frère, BP 90226
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2014/S 094-164589 (2014-05-14)

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