2019-05-17Fourniture de pains et viennoiseries (Hôpitaux civils de Colmar)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles sont indiquées dans les annexes n 1.1 et 1.2 à l'acte d'engagement. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Demeusy
2019-05-06Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26 (Commune de Bastia)
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté …
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