Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche-Comté
Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Boulangerie Pâtisserie Yves Herzogenrath — Le Petit Mitron
- • SA Demeusy
- • SARL Boulangerie Prudent
- • Produits de panification › Croissants
- • Produits de panification › Pain
- • Produits de panification › Petits pains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-28 | Avis de marché |
| 2019-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: GHT-2019-025
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3515&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3515&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Date de début: 2019-08-01 📅
Date de fin: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251721
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir)
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique
Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée)
Critère de qualité (pondération): 16
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3515&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bensançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Bensançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 104-251721 (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: GHT-2019-025
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3515&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3515&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Date de début: 2019-08-01 📅
Date de fin: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251721
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
La présente consultation prévoit la remise d'échantillons. Les modalités sont prévues dans le règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir)
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans le mémoire technique
Texture adaptée aux patients (croûte pas trop dure, densité aérée)
Critère de qualité (pondération): 16
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3515&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bensançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Bensançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 410 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364161
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251721
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vu des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: SA Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: http://groupe-demeusy.fr 🌏
Valeur totale du marché: 631 840 EUR 💰
Nom: SARL Boulangerie Prudent
Adresse postale: 40 rue de Besançon
Commune postale: Pont-de-Roide
Code postal: 25150
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://rudibonpain.fred.fr 🌏
Valeur totale du marché: 31 400 EUR 💰
Nom: Boulangerie Pâtisserie Yves Herzogenrath — Le Petit Mitron
Adresse postale: 9 rue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Essert
Code postal: 90850
Adresse Internet: http://emeline.roze.fr 🌏
Valeur totale du marché: 13 170 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 148-364161 (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 410 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364161
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251721
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vu des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, aspect, composition du produit, maintien des qualités gustatives pour service du soir)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: SA Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: http://groupe-demeusy.fr 🌏
Valeur totale du marché: 631 840 EUR 💰
Nom: SARL Boulangerie Prudent
Adresse postale: 40 rue de Besançon
Commune postale: Pont-de-Roide
Code postal: 25150
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://rudibonpain.fred.fr 🌏
Valeur totale du marché: 31 400 EUR 💰
Nom: Boulangerie Pâtisserie Yves Herzogenrath — Le Petit Mitron
Adresse postale: 9 rue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Essert
Code postal: 90850
Adresse Internet: http://emeline.roze.fr 🌏
Valeur totale du marché: 13 170 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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