Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 Lots)

Plate forme achats finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 Lots).l

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boulangerie du centre

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-06	Avis de marché
2019-05-13	Informations complémentaires
2020-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF_2019_000540 du 25/02/2019
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 Lots).l

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue D Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155222 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423597&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-07 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-215022
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi annuel et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Lot 1 et 2.
Intitulé du lot: Lot 1 approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 Nancy/Ochey
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 Nancy/Ochey.

Valeur estimée hors TVA: 106 415 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet le 1.7.2019 ou au lendemain de sa date de notification. Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 2 fois pour une durée ne pouvant excéder 35 mois au total. Modalités: reconduction 1: du 1.7.2020 au 30.6.2021. Reconduction 2: du 1.7.2021 au 31.5.2022.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du 516º RT de Toul.

Valeur estimée hors TVA: 59 780 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

BA 133 à Toul.

Écrouves.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Courbon Pierre
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFC n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Nancy. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'état: ministère des armées. Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré par virement bancaire dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de Nancy à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans le/les articles 6.2.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 35 mois. Début d'exécution: 1.7.2019.

— lot1: sans mini, maxi annuel de 60 000 EUR HT,

— lot 2: sans mini, maxi annuel de 40 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 090-215022 (2019-05-06)

Informations complémentaires (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — lot 2 — Nancy — succursale de Toul et Ochey.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224663
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-215022
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Modification de la date de visibilité de l'avis sur le site BOAMP. Au lieu du 14.5.2019 lire 7.6.2019. Le reste sans changement.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 093-224663 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 lots).

Valeur totale du marché: 179542.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110713
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fourniture.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 Nancy/Ochey
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Nom: Boulangerie du Centre
Numéro d'enregistrement national: 44509166300010
Adresse postale: 18 rue du Commandant de Saint-Sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329301040 📞
Courrier électronique: poilere@wanadoo.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 115696.88 EUR 💰
63845.83 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1 et 2 ont été regroupé en un unique marché valeur totale: cumul des simulations de commande, selon les prix du titulaire sur la durée totale soit 35 mois rappel:

— maxi lot 1: 60 000 HT/an;

— maxi lot 2: 40 000 HT/an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 047-110713 (2020-03-04)

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