Fourniture de pains frais et de viennoiseries

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de pains frais et de viennoiseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-24 Avis de marché
2019-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 19E6F020
Brève description: Fourniture de pains frais et de viennoiseries.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434002&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=435847&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 122-297931
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est reconductible 2 fois pour une période de 1 an chacune.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires:
Ce renseignement est donné à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laura Berthiller
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434002&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2024 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
La procédure est passée dans le cadre du groupement hospitalier de Territoire Alpes-Dauphiné dont l'établissement support est le CHU Grenoble-Alpes. Les établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné concernés par le présent accord-cadre à compter du 1.9.2019 sont:
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— le Centre hospitalier Grenoble-Alpes,
— le Centre hospitalier de Voiron,
— le Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont,
— le Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine.
À compter du 1.1.2020, le Centre hospitalier Alpes-Isère et le Centre hospitalier de Rives intégreront le présent accord-cadre. À compter du 1.1.2020, le Centre hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes et le Centre hospitalier de Voiron fusionneront et formeront une seule et même entité. Cette fusion n'aura pas pour effet de modifier les prix et les adresses de livraison mais aura une incidence sur la facturation des prestations. Les candidats sont tenus de livrer un échantillon de chaque produit inscrit au bordereau des prix le mardi 6.8.2019 à 7:30 selon les modalités fixées à l'article 1.6 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent soumettre leur candidature via le Dume. Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné concernés sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Source: OJS 2019/S 122-297931 (2019-06-24)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471098
Se réfère à l'avis: 2019/S 122-297931
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. Accord-cadre sans min. et sans max. La valeur indiqué correspond au montant estimé des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre pour les 6 établissements membres du GHT Alpes Dauphiné concerné par le présent contrat.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: Pani
Adresse postale: 73 ter rue Général Mangin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.pani.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2019/S 194-471098 (2019-10-03)
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