Fournitures de pains et viennoiseries pour le GHT Rhône Vercors Vivarais

Centre hospitalier de Valence

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne l'ensemble des établissements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valence

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-02	Avis de marché
2019-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction achats, travaux, logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312481
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — questions complémentaires en cours de consultation d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas de négociation prévue, contacter le candidat par mail et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Centre hospitalier le Cheylard
Numéro du lot: 1
Brève description: Le Cheylard.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Marché conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

Intitulé du lot: Centre hosptialier de Lamastre
Numéro du lot: 2
Brève description: Lamastre.
Intitulé du lot: Centre hospitalier de Valence, Hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon
Numéro du lot: 3
Brève description: Valence, Hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon.
Intitulé du lot: Centre hospitalier de St-Marcellin, Le Perron
Numéro du lot: 4
Brève description: St-Marcellin, Le Perron.
Intitulé du lot: Centre hospitalier de Die
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre hospitalier de Die.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) candidature via le Dume:

— formulaire de candidature dématerialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat),

— références du candidat: exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé),

— capacité technique du candidat;

b) candidature classique:

— lettre de candidature dûment complétée formulaire DC1,

— déclaration du candidat formulaire DC2.

Cette déclaration dûment renseignée notamment la rubrique D sur le chiffre d'affaires devra être complétée par:

— copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire,

— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. Si groupement copie du pouvoir du mandataire.

— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une condamnation pour une infraction prévue à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— capacité technique du candidat,

— déclaration de sous-traitance en cas de déclaration a la notification du marche,

— assurance sur risques professionnels.

Situation économique et financière:

c) documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation.

— le CCP valant acte d'engagement renseigné intégralement par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marchés publics ou mandataire du groupement,

— si sous-traitance, fournir en annexe un formulaire DC4 complété, daté, signé,

— si groupement, fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres,

— un mémoire technique exposant les différents éléments de l'offre et les modalités d'éxécution de la prestation objet du marche:

—— précision/détail des contenants utilisés pour la livraison (type, nombre de pains par contenant, recyclage, etc.),

—— organisation du laboratoire de production,

—— organisation des livraisons,

—— mesures mises en place pour sécuriser les livraisons,

—— moyens mis en œuvre pour le respect des règles sanitaires,

—— moyens mis en œuvre pour le respect environnemental, etc.

Capacité technique et professionnelle:

Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures, échantillons: les candidats devront produire un échantillonnage des produits suivants:

— pour le lot 1:

—— 1 flûte 500 gr,

—— 3 brioches rondes 80 gr,

—— 2 ½ flûtes,

—— 3 croissants 80 gr,

— pour le lot 2:

—— 1 baguettes 200 gr,

—— 1 marguerite,

—— 1 pain de mie complet,

— pour le lot 3:

—— 2 flûtes 400 gr,

—— 2 flûtes tranchées 400 gr emballée,

—— 2 baguettes 200 gr,

—— 3 griches 50 gr salée,

—— 3 griches 50 gr salée diététique,

—— 3 griches 50 gr sans sel,

—— 1 pain complet tranché de 250 gr emballé,

—— 3 croissants 60 gr,

—— 3 pains au chocolat 50 gr,

—— 1 pogne,

— pour le lot 4:

—— 3 griches 80 gr emballée individuellement,

—— 1 pain complet de 250 gr,

—— 3 brioches rondes 60 gr,

—— 1 pain de campagne 550 gr tourne,

—— 2 flûtes moulées,

—— 1 baguette saveur 250 gr,

— pour le lot 5:

—— 1 flûte 400 gr aux fins d'identification, chaque échantillons doit comporter: la référence du marché/la raison sociale du candidat/la référence du produit (nosous-lot, type de produit) les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages.

Ils devront parvenir au Centre hospitalier de Valence — services des cuisines — 179 boulevard du Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, le 5 septembre avant 10:00, dans les conditions d'hygiène indispensables aux denrées alimentaires. La commission préparatoire au choix se réunira le 5.9.2019 à 10:00 pour évaluer les échantillons. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entraînera la non-conformité de l'offre.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire. Il devra posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué. Interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements,

— financement: prévu sur le budget exploitation/investissement.

Paiement conformément au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 128-312481 (2019-07-02)

Avis d'attribution de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 415 539 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 186-452253
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-312481
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre hospitalier Le Cheylard
Centre hospitalier de Lamastre
Centre hospitalier de Valence, hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon
Brève description: Valence, hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-21 📅
Nom: Boulangerie le Pain d'Antan
Adresse postale: 18 place Montgolfier
Commune postale: Lamastre
Code postal: 07270
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 19 602 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Nom: Lounge Industrie
Adresse postale: 22 26 allée James Joule
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 269 187 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Nom: Pani
Adresse postale: 73 ter rue Général Mangin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 126 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 186-452253 (2019-09-24)

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