2020-02-21AOO 2020-2037/2038 — Fournitures de denrées alimentaires pour le CH Fourmies (Centre hospitalier de Valenciennes)
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement agissant dans le cadre de cette présente consultation pour le compte du Centre hospitalier de Fourmies.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Il s'agit d'un …
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2020-01-28Marché public de prestation de service relatif au contrôle, à la capture et au ramassage des animaux errants,... (Ville de Clamart)
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire des prestations de service relatives au contrôle, à la capture et au ramassage des animaux errants, blessés ou morts, composé des 2 lots suivants:
— lot nº 1: ramassage, transport, accueil en fourrière et gestion des animaux blessés, morts, en divagation, errants et/ou dangereux sur le territoire de la commune de Clamart,
— lot nº 2: contrôle et capture des pigeons en vue d'une régulation ponctuelle de leur population sur le territoire de la commune …
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2019-10-09Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la Mairie de Theix-Noyalo (56) (Mairie de Theix)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande …
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