2011-03-04Fourniture d'hydrocarbures liquides 2011-2015 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
Pour les lots 1 et 3, les commandes de carburant sont formalisées par le biais des cartes accréditives et les commandes de cartes accréditives sont formalisées par l'établissement de bons de commande.
Pour les lots 2 et 4, les commandes de carburant font l'objet de bon de commande.
L'exécution des prestations aura lieu:
— à la station service du titulaire pour le lot 1,
— au Centre de l'Astel situé Zone de la Balme à Belberaud (31450), FRANCE pour les lots 2 et 4,
— dans la France entière pour le lot …
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2011-03-02Fourniture de carburants (Direction inter-régionale de la mer)
Fourniture de carburants destinés aux navires et au stockage Polmar ainsi que le fioul pour les installations de chauffage du service.
Marchés à bons de commande (sans mini maxi) pouvant être reconduits 3 fois pour une période d'1 an.
37 lots géographiques qui seront traités par marchés à lots séparés
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2011-02-25Fourniture de carburants pour le Conseil général du Gard (Conseil général du Gard)
Fourniture de carburant par cartes accréditives et fourniture et livraison de carburants en vrac dans les cuves des différents sites du département.
Accord-cadre avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs (5 maximum)pour les lots 1 et 2.
Accord-cadre avec minimum et maximum et un seul opérateur pour les lots 3 à 9;
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
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2011-02-15Fourniture de gasoil non routier pour les services du SAN Ouest Provence (SAN Ouest Provence)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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