Fourniture de carburants (gazole, fuel domestique et SP 95) pour station bateau 2011 à 2014 en vrac

Communauté de communes rives de Saône

Fourniture de carburants (gazole, fuel domestique et SP 95) pour station bateau 2011 à 2014 en vrac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-25 Avis de marché
2011-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 15 bis Grande Rue du Fbg St Michel, BP 67
Code postal: 21250
Commune postale: Seurre Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 61-098804
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels: — Possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de répondre via la plate-forme: https://www.e-bourgogne.fr- sous la référence: carburant2011, — Il peut être également retiré à: Communaute de communes Rives de Saone. 15 b Grande Rue du Faubourg Saint Michel BP 67 - 21250 Seurre Cedex, FRANCE. Heures d'ouvertures des bureaux soit du lundi au vendredi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants (gazole, fuel domestique et SP 95) pour station bateau 2011 à 2014 en vrac.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gazole
Brève description: Fourniture de gazole en vrac.
Quantité ou étendue: Entre 150 000 l et 300 000 l par an.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fuel domestique
Brève description: Fourniture de Fuel domestique en vrac.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: SP 95
Brève description: Fourniture de SP95 en vrac.
Quantité ou étendue: Entre 5 000 l et 20 000 l par an.
Numéro de référence: carburant2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: station carburant, quai Lafayette, 21170 Sain-Jean-de-Losne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement administratif.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Délai de livraison après commande ferme (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Rives de Saône
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Communauté de communes Rives de Saône
Adresse postale: rue du Cosec
Commune postale: Echenon
Code postal: 21170
Point de contact: Brigitte Beaudin
Téléphone: +33 380392910 📞
Courrier électronique: brigitte.beaudin@rivesdesaone.fr 📧
Fax: +33 380392810 📠
Adresse postale: 15 B Grande Rue du Fbg St Michel, BP 67
Point de contact: Véronique Charton
Téléphone: +33 380204854 📞
Courrier électronique: veronique.charton@rivesdesaone.fr 📧
Fax: +33 380208939 📠
Adresse postale: 15 B Grande rue du Fbg St Michel, BP 67

Référence
Dates
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: carburant2011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 019-019509
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels:
— Possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de répondre via la plate-forme: https://www.e-bourgogne.fr- sous la référence: carburant2011,
— Il peut être également retiré à:
Communaute de communes Rives de Saone.
15 b Grande Rue du Faubourg Saint Michel
BP 67 - 21250 Seurre Cedex, FRANCE.
Heures d'ouvertures des bureaux soit du lundi au vendredi de:
9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 38739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 061-098804 (2011-03-25)
Avis d'attribution de marché (2011-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 bis grande rue du Fbg St Michel, BP 67

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215269
Se réfère à l'avis: 2011/S 61-098804
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Annonce n° 186, BOAMP 63 B du 30.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: station carburant quai Lafayette, 21170 Si Jean-de-Losne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 130-215269 (2011-07-07)
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